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Déliberation - Liste des deliberations 20.03.2023
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Lampaul-Guimiliau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20.03.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
1
DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
-----------------------------------------------
COMMUNE DE LAMPAUL-GUIMILIAU
-----------------------------------------------
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 20 mars 2023,
Membres en exercice : 19
Présents : 17
Votants : 19
Le Conseil municipal de Lampaul-Guimiliau s’est réuni en mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Yves POSTEC, Maire.
Date de la convocation
16/03/2023
Date d’affichage de la liste des
délibérations
22/03/2023
Était présent l’ensemble des membres en exercice à l’exception de :
✓ Monsieur Philippe MORVAN qui a donné pouvoir à Monsieur Jean-Yves POSTEC ;
✓ Madame Sophie GUILLERM qui a donné pouvoir à Madame Sophie
NEDELEC.
Monsieur Mel OLLERO a été élu secrétaire de séance.
Délibération n°2023-02-01 : Taux des taxes locales 2023 : Approuvée
Délibération n°2023-02-02 : Tarifs communaux 2023 : Approuvée
Délibération n°2023-02-03 : Affectation des résultats 2022 : Approuvée
Délibération n°2023-02-04 : Création du budget annexe « Lotissement du Prajou Kaer » : Approuvée
Délibération n°2023-02-05 : Budget primitif 2023 – Commune : Approuvée
Délibération n°2023-02-06 : Budget primitif 2023 – Service des eaux : Approuvée
Délibération n°2023-02-07 : Budget primitif 2023 – ACM Lam’pôle Loisirs : Approuvée
Délibération n°2023-02-08 : Budget primitif 2023 – Lotissement du Pors : Approuvée
Délibération n°2023-02-09 : BP ACM : Subvention d’équilibre 2022 : Approuvée
Délibération n°2023-02-10 : Forfait scolaire 2023 : Approuvée
Délibération n°2023-02-11 : Demande de subvention à l’État dans le cadre de la DSIL et à la CAF pour la rénovation/extension de l’ALSH : Approuvée
Délibération n°2023-02-12 : Demande de subvention à la Région pour l’acquisition de matériels zéro- phytosanitaires : Approuvée 2
Délibération n°2023-02-13 : Demande de subvention à la DRAC, à la Région et au Département pour des travaux de restauration de l’église Notre-Dame : Approuvée
Délibération n°2023-02-14 : Demande de subvention au Département au titre du volet 1 du Pacte Finistère 2030 pour 2023 : Approuvée
Délibération n°2023-02-15 : Attribution d’une subvention à l’association SPREV : Approuvée
Délibération n°2023-02-16 : Mise en place d’une Pierre levée du Mon Tro Breizh : Approuvée
Délibération n°2023-02-17 : Modification du tableau des emplois : Approuvée
Délibération n°2023-02-18 : Contrat d’engagement éducatif pour les agents contractuels de Lam’pôle Loisirs : Approuvée
Délibération n°2023-02-19 : Cession des parcelles cadastrées section AD n°479 et 481 – Rue du coteau : Approuvée
Délibération n°2023-02-20 : Avis sur l’institution de servitudes d’utilité publique – Ex-abattoir Gad: Approuvée
Délibération n°2023-02-21 : Convention SDEF – Rénovation d’une armoire d’éclairage public au lieu- dit Moulin du Can : Approuvée
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