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Déliberation - Liste des deliberations 25.09.2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Lampaul-Guimiliau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 25.09.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
1
DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
-----------------------------------------------
COMMUNE DE LAMPAUL-GUIMILIAU
-----------------------------------------------
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 25 septembre 2023,
Membres en exercice : 19
Présents : 19
Votants : 19
Le Conseil municipal de Lampaul-Guimiliau s’est réuni en mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Yves POSTEC, Maire.
Date de la convocation
21/09/2023
Date d’affichage de la liste des
délibérations
26/09/2023
Était présent l’ensemble des membres en exercice.
Monsieur Mel OLLERO a été élu secrétaire de séance.
Délibération n°2023-05-01 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus : Approuvée
Délibération n°2023-05-02 : Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Assainissement Landivisiau – Lampaul-Guimiliau (SIALL) : Approuvée
Délibération n°2023-05-03 : Suppression du COPIL « Révision du PLU » : Approuvée
Délibération n°2023-05-04 : SIMIF : Mise à jour de la liste des membres du syndicat : Approuvée
Délibération n°2023-05-05 : Décision modificative n°2 – Budget principal : Approuvée
Délibération n°2023-05-06 : Décision modificative n°1 – Budget service des eaux : Approuvée
Délibération n°2023-05-07 : Tarif de vente de terre végétale : Approuvée
Délibération n°2023-05-08 : Convention de servitude avec ENEDIS sur les parcelles cadastrées section E n°2286 et 2287 au lieu-dit Roc’h Fily : Approuvée
Délibération n°2023-05-09 : Mise à jour du tableau des emplois : Approuvée
Délibération n°2023-05-10 : Convention SDEF – Rénovation de l’éclairage public – Rue du stade : Approuvée
Délibération n°2023-05-11 : Convention SDEF – Ajout de bouton de façade sur des armoires d’éclairage public : Approuvée
Délibération n°2023-05-12 : Rapport d’activités 2022 du SDEF : Pris acte 2
Délibération n°2023-05-13 : Modification des délégations accordées au Maire par le Conseil municipal : Approuvée
Délibération n°2023-05-14 : Motion de soutien « EHPAD publics en résistance » : Approuvée