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Document publié le Lundi 26 janvier 2026 par la commune de Venansault.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 26 12 2026 1 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
N° Libéllé Vote
01/2026 Ouverture du 1/4 des crédits N-1 - Annule et remplace la délibération 72/2025 unanimité
02/2026 Demande de fonds de concours pour la pose de coussins Berlinois ZAC Clemenceau unanimité
03/2026 Demande de subvention auprès de la section SD85 ONa CVG pour la construction d'un monument aux morts unanimité
04/2026 Demande de subvention auprès de la DRAC des Pays de Loire pour le traitement et la valorisation des archives unanimité
05/2026 Versement de subvention à l'AFM Théléton unanimité
06/2026 Modification des conditions de versement du RIFSEEP unanimité
07/2026 Adoption du tableau des effectifs emplois permanents unanimité
08/2026 Avis sur le projet SAS METHA Pierre Brune unanimité
09/2026 Cession de la parcelle ZO 194 aux Tessonnières unanimité
10/2026 Usage du droit de préemption dans le cadre de la cession de la parcelle ZO 131 unanimité
11/2026 Demande de fonds de concours au titre de l'enveloppe modes doux pour la mise en place de signalétique piétonne et cyclable ZAC Clemenceau unanimité
Laurent FAVREAU
Maire de Venansault
Commune de VENANSAULT
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal du 26 janvier 2026