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Procès Verbal - 2025 05 22 pv
Procès Verbal - 2025 12 19 pv
Convocation - 2025 05 22 convocation cm
Conseil Municipal - 2025 11 27 pvp
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lagraulière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 11 27 pvp)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
SÉANCE
DU
27
NOVEMBRE
2025
Conseil Municipal Ordre
du jour
|.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
30
octobre
2025 Décision
budgétaire
modificative
n°01
Décisions
budgétaires
modificatives
n°02,
03
et
04
Révision
des
tarifs
de
location
des
différentes
salles
municipales
Attribution
de
subventions
annuelles
aux
associations
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à l'association
"Lagraul
Bouge”
NON "1 8 w ON
Remboursement
de
frais
avancés
par
Madame
Catherine
ENDEAN
- conseillère
municipale
8.
Désignation
des
délégués
du
Pays
d'Art
et d'Histoire Vézère
Ardoise
/
./
|
/
4
{
d
veñtions
amiu
les”:
ux
agéoci
ioñs
10.
Information
sur
les
décisions
prises
par
le
maire
par
délégation
de
pouvoir
du
Conseil
municipal
11.
Informations
diverses
12.
Questions
orales SRE
Absents: + Excusés représentés
par
un
pouvoir
4
+ Excusé
non
représenté:
©.
26/11/2025
16:07
RE)
Présents:
A
mn
Quorum :
1:
moitié
des
membres
résents
(non
les
présents
et
représentés): x
Oui
QI
Non
PT
Votants:
40.42) Nomination
du
secrétaire
de
séance
Présents:
40
S'abstient
: ©
Votants
:
404
1
Contre:
©
Majorité
: 7
Pour:
1941/
RON
nr
de
séance
désigné
est
mel.
26/11/2025
16:07 1.
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
OCTOBRE
2025
En
application
des
dispositions
de
l’article
L.
2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d'arrêter
le
procès-
verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
30
octobre
2025
dont
le
contenu
intégral
a été
transmis
à
l'appui
de
la convocation
de
la
présente
séance.
Présents
: 19
Abstentions
:
©
Votants:
Aoyn/
Contre:
©
Majorité
2.
Pour
:
_AQ
4 12
Décision
: Approbation Roui
Q
Non 2.
DÉCISION
BUDGÉTAIRE
MODIFICATIVE
2025
N°01
-
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L. 2121-29
et
D. 23-42-2
relatifs
aux
dépenses
et
recettes
autorisées
par
le
budget
et
les
décisions
modificatives,
Vu
l'instruction
comptable
et
budgétaire
M
57,
Vu
la délibération
du
27
mars
2025
adoptant
le
budget
primitif
de
la commune
pour
l'exercice
2025,
Considérant
qu’il
y'a
lieu
de
procéder
à des
ajustements
de
crédits
pour
conserver
l'équilibre
du
budget
prévisionnel
2025
dans
les
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement
Sur
le
rapport
du
Maire
et
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
:
Approuve
la décision
budgétaire
modificative
comme
suit :
Désignation
Dépenses
Recettes
(Chapitre-Article)
Diminution
Augmentation
Diminution
Augmentation
de
de
crédits
de
crédits
de
crédits
crédits
042-6811
+
900
023
- 900
TOTAL -
0
FONCTIONNEMENT
040-2803]
+
900
021
- 900
TOTAL
- INVESTISSEMENT
TOTAL
- GENERAL
0
0
Présents:
4Q
Abstentions:
©
Votants:
4647),
Contre:
©
Majorité
:
Pour:
A4
ÿ /
26/11/2025
16:07
Décision
: Approbation
À]
Oui
O
Non 3.
DÉCISIONS
BUDGÉTAIRES
MODIFICATIVES
2025
N°02,
03
ET
04
-
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L. 2121-29
et
D. 23-42-2
relatifs
aux
dépenses
et
recettes
autorisées
par
le
budget
et
les
décisions
modificatives,
Vu
l'instruction
comptable
et
budgétaire
M
57,
Vu
la délibération
du
27
mars
2025
adoptant
le
budget
primitif
de
la commune
pour
l'exercice
2025,
Considérant
qu’il
y'a
lieu
de
procéder
à des
ajustements
de
crédits
pour
conserver
l'équilibre
du
budget
prévisionnel
2025
dans
les
sections
de
fonctionnement
et d'investissement
Sur
le
rapport
du
Maire
et
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
:
Approuve
les
décisions
budgétaires
modificatives
comme
suit
:
Désignation
Dépenses
|
Recettes
(Chapitre-Article)
Diminution
Augmentation
de
Diminution
de
_ Augmentation
de
crédits
crédits
crédits
decrédits
041-21351
13 399.20
.
|
041-2031
1339920
_
041-2115
oo
17928051
_ 041-2313
17928051
041-2128
|
1094401
041231
-
1094401
TOTAL:
—
nimes
a
manne
5%
DES
INVESTISSEMENT
:
| Présents :
AQ
|Abstentions :
O
Votants :
O4
L
||
Contre:
9
Majorité:
2.
| Pour:
A4
D
L
Décision
Approbation
W
oui
Q]
Non
26/11/2025
16:07 4.
RÉVISION
DES
TARIFS
DE
LOCATION
DES
DIFFÉRENTES
SALLES
MUNICIPALES
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
n°
DCM-2023-002
en
date
du
26
janvier
2023,
relative
à
la
révision
des
tarifs
de
location
des
différentes
salles
municipales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
n°
DCM-2024-051
mettant
en
place
une
double
caution
pour
la
location
des
salles
Afin
de
simplifier
la
gestion
des
salles,
il est
envisagé
de
supprimer
les
tarifs
«
extérieurs
»
et
ainsi
de
ne
plus
faire
de
distinction
entre
les
personnes
résidantes
de
Lagraulière
et
les
autres.
De
plus
suite
à
des
problèmes
de
non
respect
des
conditions
d'utilisation,
il est
proposé
dede
plus
.
\
A
/
.
,
ne
permettre
la
location
des
salles
à
la journée
pour
les
particuliers,
Sur
le
rapport
du
Maire
et
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
:
e
Décide
de
supprimer
le
tarif
«
extérieurs
»
et
ainsi
d'appliquer
le
même
tarif
de
location
pour
les
habitants
de
la
commune
et
les
personnes
extérieures
sans
modifier
les
autres
prix
de
location.
e
Décide
de
supprimer
la
possibilité
pour
les
particuliers
de
louer
les
salles
à
la journée,
Sauf
cas
exceptionnels
à
la
demande
de
la
mairie
e
Valide
les
tarifs
de
location
des
différentes
salles
communales
comme
suit
:
26/11/2025
16:07 Commune
Gratuit
Caution
:
1000€
WE
|
Associations
dela
|
Particuliers
Associations
extérieures Salle
: 470
€
Caution
| :
1000
€
Caution
2
: 250
€
Salle polyvalente _Max350pers,
WE
prolongé*
_
_
(WE
+ | jour
supplémentaire)
Salle
: 550
€
Caution
| :
1000
€
Caution
2
: 250
€
Journée
supplémentaire
80
€
supplémentaires Salle:
120
€
Caution
| : 500
€
Caution
2 : 150
€
Salle
: 300
€
Caution
| :
[000
€
Caution
2
: 250
€
L
al
c
Moncail
Gratuit
teil
=
en
WE
Caution
: 500€
Max
53
pers.
1
à
L
Gratuit
_
Salle
du rugby
|
‘
WE
:
Max
90
pers
Caution
: 1000€
conne
Demi-journée
Gratuit
Max
15 pers.
5 €
Salle
: 260
€
Journée
Cautions
:
1000
€
+
250
€
Salle
: 80
€
Journée
Cautions
: 500
€
+
150
€
-
Salle:
150 €
Salle
Rugby
Journée
26/11/2025
16:07
Cautions
1000
€
+
250
€
Tarifs
à
la journée
uniquement
pour
les
associations
extérieures
*
*
Ces
tarifs
peuvent
exceptionnellement
être
appliqués
aux
particuliers
en
cas
de
nécessité
sur
décision
exclusive
du
Maire.
Présents
: A
Abstentions :
o
Votants
:1041/
Contre:
©
Majorité:
+
Pour:
1041)
Décision
: Approbation
“à
Oui
CI Non 5,
Attribution
de
subventions
annuelles
aux
associations
année
2025
Vu
l’article
L
161
1-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la Loi
n°2000-321
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leur
relation
avec
les
administrations
;
Vu
la délibération
du
25
juin
2020
par
laquelle
le
conseil
municipal
décide
des
modalités
d'attribution
des
subventions
aux
associations
;
La
commune
de
Lagraulière
apporte
chaque
année
aux
associations
locales
une
aide
sous
forme
de
subvention
en
espèce
et/ou
en
nature.
Ces
aides
se
présentent
sous
formes
diverses :
- des
subventions
en
espèces
(subvention
d'équilibre
ou
de
fonctionnement),
- des
aides
en
nature
et
aides
indirectes
telle
que
l'exécution,
par
le
personnel
communal
et
les
élus,
des
travaux
d'entretien
des
équipements,
le
prêt
de
matériel,
la mise
à disposition
de
locaux
communaux
et/ou
d'équipements.
Il n'existe
aucun
droit
à
l'obtention
ou
au
renouvellement
d’une
subvention
au
profit
d’une
association.
Celle-ci
est
toujours
facultative,
précaire
et
conditionnelle.
Vu
la volonté
de
la commune
de
soutenir
les
petites
associations
n'ayant
pas
déposé
de
demande
de
subvention
annuelle,
Le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
:
+ __ d'attribuer
des
subventions
annuelles
au
titre
de
l’année
2025
tel
que
défini
ci-dessous :
ASSOCIATION
.
SUBVENTION ATTRIBUÉE
Salomé
50
€
Méca
Serre
50
€
APE
5x
Kazshe
AN
Présents:
140
Abstentions:
Q
AR
BK
26/11/2025
16:07
(À ane
Votants
:
4042
Contre:
©
Majorité:
Pour:
ACL
Décision
: Approbation
[A
Oui
Q
Non 6.
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
À
L'ASSOCIATION
«
LAGRAUL'BOUGE
»
La
Commune
de
Lagraulière
apporte
chaque
année
aux
associations
une
aide
sous
forme
de
subvention
en
espèce
et/ou
en
nature.
Elle
peut
également
être
amenée
à verser
des
subventions
exceptionnelles
si
les
associations
mettent
en
place
des
projets
spécifiques
et
sur
présentation
de
justificatifs.
Il n'existe
aucun
droit
à l'obtention
où
au
renouvellement
d’une
subvention
au
profit
d'une
association.
Celle-ci
est
toujours
facultative,
précaire
et
conditionnelle.
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
demande
de
subvention
exceptionnelle
déposée
par
l’association
«
Lagraul’
Bouge
»
au
titre
de
l’année
2025
afin
de
l’aider
à financer
la
journée
danse
qui
a généré
un
déficit,
*
Sur
le
rapport
du
Maire
et
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
:
*_
Décide
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
au
titre
de
l’année
2025
d’un
montant
de
euros
à l’association
«
Lagraule
Bouge
»
*
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
principal
2025. | Présents
:
JS
| Abstentions:
O
|
| Votants:
_4542,
Contre:
9
26/11/2025
16:07
| Majorité:
7
Pour :
A0
42
| Décision
: Approbation
M oui
Q
Non 7.
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
AVANCÉS
PAR
MADAME
CATHERINE
ENDEAN,
CONSEILLÈRE
MUNICIPALE
Vu
les
achats
effectués
par
Madame
Catherine
ENDEAN
concernant
des
décorations
de
Noël
;
Vu
les
factures
des
magasins
«Action
»
à
Malemort
et
à Brive
en
date
du
31
octobre
2025
d’un
montant
total
de
51,74
€
réglées
directement
par
Madame
Catherine
ENDEAN,
conseillère
municipale, Considérant
que
ces
frais
ont
été
avancés
par
Madame
Catherine
ENDEAN
car
il est
impossible
d'ouvrir
un
compte
client
pour
la
commune
auprès
de
l'enseigne
«Action
»,
Madame
ENDEAN
s’est
retirée
au
moment
du
vote.
Le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
:
*__D’approuver
le
remboursement
de
51,74
€TTC
correspondant
à l’achat
de
décorations
de
Noël
à
Madame
Catherine
ENDEAN,
par
virement
bancaire.
*_
De
lui
donner
pouvoir
pour
signer
et
prendre
toute
décision
relative
à cette
affaire.
Présents:
46
Abstentions
: ©
AX
Votants:
4g+2
Contre:
©
26/11/2025 16:07
Majorité:
Pour
: ©\_ 46
4 1/
Décision
: Approbation
©
Oui
Cl
Non 8.
DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
DU
PAYS
D'ART
ET
D'HISTOIRE
VÉZÈRE
ARDOISE
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
suite
à la création,
du
syndicat
«
Pays
d'Art
et
d'Histoire Vézère
Ardoise
à compter
diul°®" janvier
2026,
il convient
de
désigner
deux
délégués
pour
représenter
la Commune
de
Lagraulière.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité :
+
Désigne
Madame
Catherine
ENDEAN,
déléguée
titulaire
°
et
_Moe
Muret
REBUREL
délégué
suppléant
*
Donne
pouvoir
au
Maire
pour
signer
et
prendre
toute
décision
relative
à
cette
affaire.
:
|Présents
:
JO.
|Abstentions:
=
DvucneLesc
|Votants:
4041
Contre:
©
June
FR
lu
.
.
|
26/11/2025
16:07
|Majorité
:
Pour
:AS
422
| Décision
: Approbation
oui
QI
Non 9-
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
ANNUELLES
2025
AUX
7...
ASSOCIATIONS
Vu
Particle
L
1611-4
du
Code’
Éénéral
des
Collectivités
kerrrorles:
Vu
la Loi
n°2000-321
du n avril
2000
relative
aux, droits
des ditoyens
dans
leur
relation avec
Jé s administrations
;
associations
;
À
ñ
f
f
#
#
#
.
.
7
+
.
4
La
commune
dé
Lagraulière
apporte
chaque
annéeay
associations
locales’une
aide
sgus
forme
de
subvention
en’espèce
et/oû
en
nature.
/
Vu
la délibération dur 35
juin
2020
par
aquele, Jé‘conseil
muñicipal
décide
des
m np
d’
ur
des
Sn
ee
|
‘
/
/
Ces aides sse présentent
sous
formé
diverses:
/
/
- des. £ubventions
en
espèces (sébvention
élire
ou
de
Den
- dés
aides
en
nature
et
aides findirectes
tellé
que
l’exécution,bar
le
personplel
communal
et
les
élus,
des
travaux’d'entretien
des
“équipements, le
prêt
de
métériel
la mise À disposition
VA
communaux
et/ou
d’équipemerits.….
n
gpl
est
toujours
/
I n'existe
aucun
droit ai obtention
ou Au
renouvellemerit
d’une
subve
éion
au
profit
d’ une 3
sociation.
C
facultative, précaire
et
conditionnelle/
7 f
Vu
les
démandes
péçues
par
les
différentes
associatfons,
sollicitant
des
subventions
annelles
au
en
l’année
2025,
/
/
/
/
TT)
Sur
le
rapport
du
Maire
et
après
enavoir
délibéré
à/l'unanimité,
le
Coriseil
Municipal
:
a
/
/
/
/
/
/
/
+ Décide
d'attribuer
des
subvenflons
annuelles
aû
titre de
l’année
2025 tel que
défini
cidessous :
r
#
SZ
SUBVE
/
/
Î
À
ATTRIBUÉE
/
f
;
x
/
4
/
/
Shotolan/Karaté
CI
/
/
/
L
!
;
À
LT
Présents
:
Abstentions
:ir
En
atténte
de
demande
Vôtants
.
Céntre
:
LT
En
attènte
dedemande
Majorité
:
ours
26/11/2025
16:07
Décision
: Approbation
Ql Oui
Cl
Non 26/11/2025
16:07
INFOS 9.
INFORMATION
SUR
LES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
PAR
DÉLÉGATION
DE
POUVOIR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Conformément
à
l’article
L.2122-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
ci-après
les
décisions
prises
par
le
Maire
par
délégation,
depuis
le dernier
Conseil
municipal
:
NEANT 10.
Informations
diverses
+
*
Echanges
M
BALMON
et
le services
des
routes
du
Département
concernant
la
vitesse
des
usagers
sur
la route
d’Uzerche
Go
puunmonta
passent
par
ape
autre
S
de prueent
À
JS
Ko
] h.
.
Ù
ù
au
NS
EnaN
us
paoneans
de
punk
&
draike.
qui
&isat
pis
.
:
_
ent
dus
Ai
Qe Ve
LA
Lens
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