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Déliberation - Scan 20241231 095630
Procès Verbal - Scan 20240718 104518 1
Arrêté - Scan 20241205 153754
Procès Verbal - Scan 20240919 083923
Procès Verbal - Scan 20241212 141930
Procès Verbal - Scan 20240711 085233
Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune de Verniolle.
Lien du pdf (Procès Verbal - Scan 20240711 085233)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAÏISE
COMMUNE DE VERNIOLLE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL DE VERNIOLLE SE REUNIRA :
Date et heure : Lundi 15 JUILLET 2024 à 18h30
Lieu de réunion : salle du conseil municipal de la mairie à Verniolle
L'ORDRE DU JOUR DE CETTE SEANCE EST JOINT À LA PRÉSENTE.
Fait à Verniolle, le 11 juillet 2024
Et affiché à la porte de La mairie,
Le Maire
Annie BOUBY COMMUNE DE VERNIOLLE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUILLET 2024
AFFAIRES INSCRITES À L’ORDRE DU JOUR
(ARTICLE L.2121-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
1. APPEL NOMINAL
2. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
3. INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES À L'ARTICLE L2122.22 DU
CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
4. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2024
5. PROJETS DE DELIBERATION :
RAPPORT N°1 : AVENANT N°1 AU MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE RELATIF À L'AMENAGEMENT D'UN EQUIPEMENT STRUCTURANT DE CONVIVIALITÉ EN CENTRE BOURG
RAPPORT N°2 : TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX AERIENS SUR LA RUE DE LA REPUBLIQUE ET LA RUE DE LA CLOTTE - PARTICIPATION AUX TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC
RAPPORT N°3 : CONVENTION RELATIVE A LA REPARTITION DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT LIÉS A LA MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX POUR L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS FOIX VARILHES ET LA COMMUNE DE VERNIOLLE
RAPPORT N°4 : DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DES COMMUNES DE RESIDENCE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025
RAPPORT N°5: CONVENTION VALANT OFFRE DE CONCOURS DE LA SOCIETE HIVORY POUR L'EMPIERREMENT D'UN CHEMIN RURAL - AUTORISATION DE SIGNATURE
RAPPORT N°6 : APPROBATION DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS DU BUDGET PRINCIPAL ET DU BUDGET ANNEXE « RESTAURANT CLIENTS » - INSTRUCTION BUDGETAIRE M57
RAPPORT N°7: ACCUEIL D'UN VOLONTAIRE EN SERVICE CIVIQUE - ADHESION A LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT - AUTORISATION
RAPPORT N°8 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
RAPPORT N°9 : PERSONNEL COMMUNAL - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : PARTICIPATION FINANCIERE AUX RISQUES SANTE ET PREVOYANCE
RAPPORT N°10 : PERSONNEL COMMUNAL - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR VALANT REGLEMENT D'ORGANISATION ET DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
6. QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES