Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Scan 20241212 141930
Procès Verbal - scan 20260218 135901
Procès Verbal - Scan 20241106 142747
Procès Verbal - Scan 20240628 105011
Procès Verbal - Scan 20250716 100309
Procès Verbal - Scan 20240711 085233
Procès Verbal - Scan 20250703 105846
Déliberation - Scan 20241231 095630
Procès Verbal - Scan 20240718 104518 1
Arrêté - Scan 20241205 153754
Procès Verbal - Scan 20260218 090732
Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune de Verniolle.
Lien du pdf (Procès Verbal - Scan 20260218 090732)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE VERNIOLLE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL DE VERNIOLLE SE REUNIRA :
Date et heure : Lundi 23 février 2026 à 18h30
Lieu de réunion : salle du conseil municipal de la mairie à Verniolle
L'ORDRE DU JOUR DE CETTE SEANCE EST JOINT À LA PRÉSENTE.
Fait à Verniolle, Le 18 février 2026
Et affiché à la porte de la mairie,
Le Maire COMMUNE DE VERNIOLLE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2026
AFFAIRES INSCRITES À L'ORDRE DU JOUR
(ARTICLE L.2121-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
6.
APPEL NOMINAL
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ENUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2026
PROJETS DE DELIBERATION :
RAPPORT N°1 : ACQUISITION À TITRE ONEREUX D'UN TERRAIN NON BATI CADASTRÉ SECTION ZA n°25 SIS LIEU-DIT LES BOUSIGUES
RAPPORT N°2: MARCHES DE TRAVAUX DE REHABILITATION D’UNE GRANGE EN EQUIPEMENT STRUCTURANT DE CONVIVIALITÉ - MODIFICATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE
RAPPORT N°3 : AMELIORATION DU CONFORT THERMIQUE DES USAGERS DES ECOLES PUBLIQUES - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2026-09 DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 19 JANVIER 2026 PORTANT DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX ANNEE 2026
RAPPORT N°4 : VIDEOPROTECTION - MISE EN PLACE DE CAMERAS EXTERIEURES - CENTRE BOURG - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU F.1.P.D - ABROGATION DE LA DELIBERATION N°2026-08 DU 19 JANVIER 2026
RAPPORT N°5 : SERVITUDE D'ANCRAGE D’UNE CAMERA DE VIDEOPROTECTION
QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES