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Procès Verbal - 01 19 sign
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lafeuillade-en-Vézie.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 19 sign)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
JANVIER
2023
afeuillade
“
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
19
janvier
à
20h,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Louis
FRESQUET,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
14
Nombre
de
conseillers
présents
:
12
Membres
présents
:
BASSET
David,
CAUSSE
Nicolas,
FRESQUET
Jean-Louis,
GINIOUX
Georges,
GINTRAND
Marie-Claude,
LAPORTE
René,
MERAL
Gilbert,
PIGANIOL
Pascal,
PUECH
Marie-Paule,
ROUCHET
Serge,
TOUYRE
Thierry
et TRIN
Lionel.
Membres
absents
: TALON
Pierre,
AURATUS
Nathalie
(excusés)
Ordre
du
jour :
Autorisation
d'engager
les
dépenses
d'investissement
: budgets
Commune
et
AEP
; Définition
des
règles
applicables
en
matière
de
temps
de
travail
et
questions
diverses.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Nicolas
CAUSSE
a
été
désigné
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
28
novembre
2022
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
28
novembre
2022
est
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents.
DELIBERATIONS £
Autorisation
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
qui
stipule
que
le
conseil
municipal
peut
autoriser
le
maire,
jusqu'à
l'adoption
du
budget,
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissements,
dans
la
limite
de
25
%
du
montant
des
dépenses
soit
:
- pour
le budget
Commune
: 62
460,47
€
- pour
le budget
Eau
et Assainissement
: 44
335,
50
€
Accord
du
Conseil
Municipal.
+
Définition
des
règles
applicables
en
matière
de
temps
de
travail
Monsieur
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
délibérer
au
sujet
des
règles
applicables
en
matière
de
temps
de
travail.
La
commune
de
Lafeuillade-en-Vézie
est
passée
aux
35
heures
au
1”
janvier
2002,
l’application
des
1607
heures
est
effective
pour
l’ensemble
du
personnel
communal.
Accord
du
Conseil
Municipal. QUESTIONS
DIVERSES
Abattage
d’arbres
:
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
le
devis
pour
l’abattage
des
épicéas
au
terrain
de
foot
pour
un
montant
de
700
€
HT.
Accord
du
Conseil
Municipal
La
dépose
du
grillage
et
le
déblaiement
des
branches
seront
faits
par
la
commune.
Volets
roulants :
Monsieur
le
Maire
indique
au
conseil
municipal
que
plusieurs
moteurs
des
volets
roulants
de
l’école,
du
foyer
et
de
la
cantine
doivent
être
changés,
le
devis
s’élève
à
2
526
€
TTC.
Accord
du
Conseil
Municipal.
Devis : Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
différents
devis
en
vue
de
la
préparation
du
Budget
Primitif
:
-
radiateurs
local
cabinet
kinésithérapie
: 2
349
€ TTC
-
changement
des
batteries
des
blocs
secours
du
Foyer
suite
à
la
commission
de
sécurité
:
4
500€
TTC
-
_réchaud
électrique
pour
le
Foyer
:réparation
:462
€
/ remplacement
:714€
Voyage
scolaire
:
Un
voyage
scolaire
de
3
jours
va
être
organisé
par
l’école
dans
le
Puy-de-Dôme,
pour
un
montant
de
8
700
€.
Une
aide
de
la
commune
sera
sollicitée
par
l’APE.
Passage
piéton
Boucherie
:
Monsieur
le
Maire
avait
pris
contact
avec
le
Conseil
départemental
pour
la
création
d’un
passage
piéton
entre
la
nouvelle
boucherie
Guibert
et
le
parking
en
face
;un
avis
défavorable
a été
émis
pour
des
raisons
de
sécurité.
Cantine
à
1€
:
Mise
en
place
au
1°
janvier
2023
:26
enfants
soit
17
familles
vont
en
bénéficier
(2,75
€
:10
familles,
2,95
€
:13
familles).
Maison
des
aînés :
Modultheil
2
T4
et
1
T3
: finalisation
de
l’étude
en
cours.
Maison
Puech
:
Demande
de
location
pour
3 mois
par
Terrya
(idem
2021
et 2022)
: accord
Autres
demandes
de
location
: refus.
Divers
:
Demande
de
subvention
Salers
Evolution
: refus. TOUR
DE
TABLE
Réunion
pour
la
création
de
l’association
du
marché
:
le
03
février
à
20h
au
Foyer.
Invitation
des
élus,
présidents
d’associations,
commerçants
et
exposants.
-
Pièce
de
théâtre
organisée
par
le
GVA
:
le
20
janvier
à 20h30
au
Foyer
-
Réunions
d’information
de
la
Châtaigneraie
Cantalienne
sur
le
covoiturage
:une
à venir
à
Lafeuillade.
-
Prochain
conseil
d’école
:jeudi
26
janvier
Le
Maire
:Jean-Louis
FRESQUET
Le
secrétaire
de
séance
:Nicolas
CAUSSE
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