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Conseil Municipal - del 2024 6 20 modification reglement interieur bib
Conseil Municipal - del 2024 6 21 convention partenariat mediatheque e
Conseil Municipal - del 2024 6 22 convention de partenariat entre la m
Conseil Municipal - del 2024 6 27 modification membres commissions mun
Conseil Municipal - del 2024 6 11 modification tableau emplois ville dec 2024
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Thoiry.
Lien du pdf (Conseil Municipal - del 2024 6 11 modification tableau emplois ville dec 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Institutions publiques,
SE
THOTRY
N° DEL-2024-6-11
Nature de l'acte :
Fonction publique -—
Personnel titulaire et
stagiaire de la Fonction
Publique Territoriale
OBJET :
Modification du tableau
des emplois de la Ville
Filière culturelle
Filière administrative
Pour ampliation
Pour le Maire
et par délégation
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : le 20 novembre 2024
Nombre de conseillers en exercice : 29
Nombre de présents : 18
Nombre de votants : 24
SEANCE DU 26 NOVEMBRE 2024
Présents : Mme BÉNIER, Maire
M. LABRANCHE, Mme JONES, Mme GIOVANNONE-EDWARDS, M. REGARD- TOURNIER, Mme LÉON, M. LAVOUÉ, M. GUIOTON, Adjoints;
M. DESSAGNE, M. ROMAND-MONNIER, Mme BECHTIGER, Mme DUBURCQ,
Mme LAROUX, M, MILLET, M. BURLET, Mme DUMOLLARD, Mme VELASQUEZ,
Mme HERVET, Conseillers Municipaux.
Excusés :
Mme LESQUERRE, Conseillère municipale, a donné pouvoir à M. LAVOUE.
Mme DOUAI, Conseillère municipale, a donné pouvoir à Mme LAROUX.
M. DE VARREUX, Conseiller municipal, a donné pouvoir à M. REGARD-
TOURNIER.
M. THOMAS, Conseiller municipal, a donné pouvoir à M. MILLET.
M. JOURDA, Conseiller municipal, a donné pouvoir à M. LABRANCHE.
Mme BONIFACIO, Conseillère municipale, a donné pouvoirà Mme BENIER.
Absents :
Mme PIETRZYK, Conseillère municipale.
Mme BEN YOUSSEF TAKATART, Conseillère municipale.
M. ORSET, Conseiller municipal.
M. DE MARTEL, Conseiller municipal.
M. WATELET, Conseiller municipal.
Secrétaire de séance :
Mme BECHTIGER
KKAKX
EXPOSE
Accusé de réception en préfecture
001-210104196-20241126-DEL-2024-6-11-DE
Date de télétransmission : 28/11/2024
Date de réception préfecture : 28/11/2024 VU le Code général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Fonction publique et notamment ses articles L313-1 et L332-8,
VU le Budget,
Conformément à l'article L313-1 du Code Général de la Fonction publique, susvisé les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement,
Vu le tableau des emplois,
Vu l'avis du Comité Social Territorial du 18/11/2024,
Madame le Maire propose, du fait de la finalisation des inscriptions des élèves à l’école municipale de
musique et de la hausse de fréquentation dans les différentes disciplines, les transformations suivantes à compter du 01/12/2024 :
- Le poste de professeur de percussion/piano sur le grade d’Assistant d'enseignement artistique
principal de 2eme classe à temps non complet évolue de 11H15 à 11H
- Le poste de professeur de solfège sur le grade d’Assistant d'enseignement artistique principal de
2eme classe à temps non complet évolue de 13H15 à 16H15
- Le poste de professeur de guitare sur le grade d’Assistant d'enseignement artistique principal de
2eme classe à temps non complet évolue de 7H00 à 8H15
- Le poste de professeur de clarinette sur le grade d’Assistant d'enseignement artistique principal de
2eme classe à temps non complet évolue de 5H45 à 9H15
- Le poste de professeur de saxophone sur le grade d’Assistant d'enseignement artistique principal de
2eme classe à temps non complet évolue de 13H à 11H30
- Le poste de professeur de tuba sur le grade d’Assistant d'enseignement artistique principal de 2eme
classe à temps non complet évolue de 2H15 à 4H30
Ces postes sont ouverts aux contractuels.
Madame le Maire propose également la création d’un nouveau poste de chargé de programmation culturelle
et de l’évènementiel en vue de la mise en fonctionnement de la nouvelle salle des fêtes de Thoiry. Cet agent sera notamment en charge de proposer des programmes culturels et d'assurer le volet
logistique/organisationnel des spectacles. Il est proposé de créer ce poste à temps non complet (28H) sur le
grade d'assistant de conservation {Catégorie B), à compter du 01/12/2024.
Ce poste est ouvert aux contractuels.
Enfin Madame le Maire propose également de supprimer un poste existant au tableau des emplois qui n’a
plus lieu d’être : chargé d’évènementiel sur le grade d’adjoint administratif à temps complet {catégorie C). A
la place de celui-ci, il semble pertinent de créer un poste d'agent Etat Civil et Administratif sur le grade
d’adjoint administratif (Catégorie C) ou Adjoint administratif principal de 2eme classe ou Adjoint administratif
principal de 1ère classe à temps complet. En effet, compte tenu de l'absence potentiellement longue de
certains agents dans le service population et du caractère incertain de leur retour, il est important de renforcer
l'équipe par l’arrivée d'un agent pouvant prendre en charge les dossiers d'Etat Childe.la£aramune de Thoiry. 001-210104196-20241126-DEL-2024-6-114-DE
Date de télétransmission : 28/11/2024
Date de réception préfecture : 28/11/2024 Ce poste est ouvert aux contractuels.
> Filière Culturelle - Suppression de 6 postes à compter du 01/12/2024
Cadre d'emploi des assistants d'enseignement artistique
Grade : Assistant d'enseignement artistique principal de 2eme classe
Métier : Enseignant de musique
Catégorie de l'emploi : B
Durée hebdomadaire : 5h45
Nombre de poste supprimé (Clarinette) : 1
Durée hebdomadaire : 13H15
Nombre de poste supprimé (solfège) : 1
Durée hebdomadaire : 11H15
Nombre de poste supprimé (percussions/piano) : 1
Durée hebdomadaire : 7H00
Nombre de poste supprimé (guitare) : 1
Durée hebdomadaire : 13h00
Nombre de poste supprimé (saxophone) : 1
Durée hebdomadaire : 2H15
Nombre de poste supprimé (tuba) : 1
> Filière Culturelle - Création de 6 postes à compter du 01/12/2024
Cadre d'emploi des assistants d'enseignement artistique
Grade : Assistant d'enseignement artistique principal de 2eme classe
Métier : Enseignant de musique
Catégorie de l’emploi : B
Durée hebdomadaire : 9H15
Nombre de poste crée (Clarinette) : 1
Durée hebdomadaire : 16H15
Nombre de poste crée (solfège) : 1
Durée hebdomadaire : 11H00
Nombre de poste crée (percussions/piano) : 1
Durée hebdomadaire : 8H15
Nombre de poste crée (guitare) : 1
Accusé de réception en préfecture
001-210104196-20241126-DEL-2024-6-11-DE
Date de télétransmission : 28/11/2024
Date de réception préfecture : 28/11/2024 Durée hebdomadaire : 11H30
Nombre de poste crée (saxophone) : 1
Durée hebdomadaire : 4H30
Nombre de poste crée (tuba) : 1
> Filière Culturelle — Création d’1 poste à compter du 01/12/2024
Cadre d’emploi des assistants d'enseignement artistique
Grade : Assistant de conservation
Métier : Chargé de programmation culturelle et de l’évènementiel
Catégorie de l'emploi : B
Durée hebdomadaire : 28H
> _ Filière Administrative — Suppression d’1 poste à compter du 01/11/2024
Cadre d’emploi des adjoints administratifs
Grade : Adjoint administratif
Métier : Chargé d’évènementiel
Catégorie de l'emploi : C
Durée hebdomadaire : 35H
> _ Filière Administrative — Création d’1 poste à compter du 01/11/2024
Cadre d'emploi des adjoints administratifs
Grade : Adjoint administratif ou Adjoint administratif principal de 2eme classe ou Adjoint
administratif principal de 1ère classe
Métier : Agent Etat Civil et administratif
Catégorie de l'emploi : C
Durée hebdomadaire : 35H
Accusé de réception en préfecture
001-210104196-20241126-DEL-2024-6-11-DE
Date de télétransmission : 28/11/2024
Date de réception préfecture : 28/11/2024
É 5
TABLEAU DES EMPLOIS MUNICIPAUX - DECEMBRE 2024
| TEMPS DE
CADRE D EMPLOI | CATEGORIE GRADE Métier H/F CREES | POURVUS LIBRES TRAVAIL
| HEBDO
Filière ADMINISTRATIVE
| | Attaché hors |
classe . Lu . Directeur
[territorial Il l L |
Attaché Directeur Général des services : DEL |
principal 2024-4-04 1 1 : | 35H00 ATTACHE à | | TERRITORIAL | a — — —| _
Directeur de la Communication et des
Attaché relations institutionnelle : DEL-2022- 2 2 0 35H00
023
Directeur des Finances : DEL 2023 - 4 -
09
Rédacteur
principal 1ere 0
classe _ h fl ef
sers Directrice Famille Culture et Solidarité : 1 1 o PUNCIRE! EME | DEL.2022-100
classe | ‘ _ Agent administratif et d'accueil : DEL-
2024-5-04 REDACTEUR
TERRITORIAL B | Responsable CCAS : DEL-2022-023 libre 35H00
Responsable scolarité/référente ATSEM
: DEL -2022-99
Rédacteur Responsable des ressources humaines : 6 4 2 DEL 2024-4-04
Responsable des affaires juridiques :
DEL 2024-4-04
Chargée de Communication : DEL -
| 2023-5-12
| Responsable Population : DEL-2022-100 |
ad rat Agent d'état civil : DEL-2022-100
[TT Gestionnaire urbanisme et foncier : 4 4 0 35H00 principal de DEL-2023-17
ADJOINT | 1ere classe Agent administratif et d'accueil : DEL-
ADMINISTRATIF _ 2023-17 2= | |— |
Adjoint
administratif |
c principal de Gestionnaire marchés publics : DEL- 1 1 0 100
2eme classe 2022-007
LT
Accusé de réception en préfecture
001-210104196-20241126-DEL-2024-6-11-DE
Date de télétransmission : 28/11/2024
Date de réception préfecture : 28/11/2024 Gestionnaire des ressources humaines :
DEL-2018-06-11
Assistant administratif accueil loisirs:
DEL-2022-100
Assistant Administratif et d'accueil :
| DEL-2022-100
Adjoint Assistant administratif accueil loisirs :
administratif | DEL- 2023 - 03 10 8 2 35H00 | Chargé de l'administration et de
l'accueil du service logement et du
Centre Communal d'Action Sociale :
DEL-2022-046
Agent d'accueil : DEL-2020-12-12
Gestionnaire comptabilité et execution
des marchés : DEt-2022-065
ASVP : DEL-2024-5-04 sera occupé au
01/12/24
ASVP : DEL-2024-5-04 libre
ADIOINT Adjoint Assistant administratif Ecole municipale | . 1 0 28H00 (1 ADMINISTRATIF administratif de musique : DEL - 2023 - 03 | poste)
SOUS TOTAL FILIERE 26 22 | à
Filière TECHNIQUE
Ingénieur hors | | classe | |
FU | Directeur des grands projets : DEL- En | ] |
2022-100 | Ingénieur | Directrice adjointe des services 3 3 o INGENIEUR A principal techniques : DEL-2022-023 35H00
TERRITORIAL | Directrice des systèmes d'informations : : DEL-2022- 99 | |
ingénieur | Directrice des services techniques : DEL- 1 1 0
8 2019-12-02
Technicien
principal de
1ere classe Co | : TECHNICIEN Technicien
TERRITORIAL B principal de 35H00 2eme classe | _ :
ne 1 poste libre : DEL-2020-04-02 h
| [Fechniclen Régisseur Général : DEL -2023-5-12 2 1 | 1
i Î : - | | Agent de Responsable Patrimoine Bati : DEL.
maîtrise 2022-1900 2 2 0 fincipäl Responsable Restauration et entretien
[PE Pà bâtiments - DEL 2024-4-04 |]!
| Coordonnateur service bati : DEL 2024-
AGENT DE MAÏTRISE C 4-04 35H00
Expert électricité : DEL-2022-007 Agent de 2 R maitrise Contrôleur de travaux VRD et chargé du 4 3 1
parc automobile : DEL - 2022 - 99
1 poste libre : DEL-2022-100
Accusé de réception en préfecture
001-210104196-20241126-DEL-2024-6-11-DE
Date de télétransmission : 28/11/2024
Date de réception préfecture : 28/11/2024 | Adjoint
technique
| principal de
lere classe
Adjoint
technique
Principal de
2eme classe
ADJOINT
TECHNIQUE
Adjoint
technique
7
| Agent entretien CDV biodiversité : DEL-
| 2020-04-02
Agent de restauration et d'entretien :
DEL 2023 - 4 -09
Agent de maintenance : DEL-2022-100
Coordonnateur Cadre de Vie et
biodiversité : DEL - 2023 - 03 Poste libre
Agent de restauration et d'entretien
non complet : DEL-2020-04-02
Agent d'entretien et de restauration :
DEL-2024-4-04
Agent entretien
restauration/periscolaire non complet :
| DEL-2023-21
| Agent d'entretien et
| restauration/garderie non complet :
| DEL-2023-17
Responsable CDV biodiversité : DEL-
2022-100
Coordonnateur agents entretien et
restauration/agent entretien : DEL -
2023-17
Agent d'entretien et de restauration :
DEL - 2023 - 03
Agent d'entretien et de restauration :
| DEL-2022-100
Agent d'entretien
| bâtiment/restauration :
| Agent d'entretien
bâtiment/restauration
| Agent d'entretien
|
DEL-2022-100
: DEL-2622-100
bâtiment/restauration
| Agent d'entretien
bâtiment/restauration
Agent d'entretien
bâtiment/restauration
Agent d'entretien
bâtiment/restauration
Agent d'entretien
bâtiment/restauration : DEL-2022-100
Agent d'entretien bâtiment
restauration : DEL-2022-100
Agent d'entretien bâtiment
frestauration : DEL-2022-100
Agent d'entretien
bâtiment/restauration : DEL-2022-100
Agent d'entretien
bâtiment/restauration : DEL 2024-3-18
| Agent de restauration et d'entretien :
DEL-2024-5-04poste libre (sur tous les
| grades)
: DEL-2022-100
: DEL-2022-100
: DEL-2022-100
: DEL-2022-100
Agent de maintenance : DEL -2023- 17
Agent de maintenance : DEL-2024-5-04
{poste créé sur tous les grades}
Agent entretien CDV Biodiversité : DEL-
2022-100
4 3 1
LE———
1 1 0
ne =
1 1 0
re) — rt
2 | 2 0
|
|
|
|
| |
|
|
24 21 | 3
35H00
18H00 (1
poste)
35H00
31h00 (1
poste)
28H00 (1
poste}
35H00
Accusé de réception eh préfecture
001:210104196-2024 126-DEL-2024-6-11-DE
Date de télétransmissibn : 28/11/2024 Date de récanlion pré!
clure : 29/11/2024 8
Agent entretien CDV Biodiversité : DEL-
2022-100
âgent entretien CDV Biodiversité : DEL-
2022-100
Agent entretien CDY Biodiversité : DEL-
2022-100
Agent d'entretien CDV Biodiversité :
DEL-2023-03
2023-03
Agent entretien CDV Biodiversité : DEL-
SOUS TOTAL FILIERE 44 38 6
Filière POLICE
Chef de service |
de police |
municipale
principal de
1ère classe __
CHEF DE SERVICE DE : Mo us
POLICE MUNICIPALE pe ale Responsable du service de Police 1 1 0 25H00
UNICIP Municipale : DEL-2022-046 principal de
2ème classe _|
| Chef de service
de police 0 35H00
municipale |
Chef de police |
municipal
|
Brigadier : DEL-2019-01-10
AGENT DE POLICE c Brigadier-chef _ Brigadier : DEL-2020-04-02 a 3 n 35H00
MUNICIPALE principal Brigadier : DEL 2024-4-04
1 poste de libre : DEL-2022-100
Brigadier 0 0 0
SOUS TOTAL FILIERE 5 4 1
Filière CULTURELLE
Assistant
d'enseignement | . | artistique Directeur école de musique : DEL-2022- 1 1
0 35H00
gi ne 100 |
principal de |
| _iere classe |
Professeur de solfège : DEL -2023-5-12 | 16H15 L a
—_— "| —_
Professeur de guitare : DEL -2023-5-12 8H15
Professeur de percussion et de piano :
DT DEL -2023-5-12 1H D'ENSEIGNEMENT . — —1
Assistant Professeur de flute et dé chant : DEL- | ARTISTIQUE , .
14H15 d'enseignement | 2022-99 |
| =
artistique Professeur de hautbois : DEL-2023- 21 10 ? 1 1H30 principal de Re
2eme classe Professeur de trombone/tuba : DEL- 4H30
2021-091
| Professeur d'éveil musical : DEL -2023- 41H30
| | 5-2
Professeur de saxophone : DEL -2023-5- Accbsé de réception 1 préfecture | 11H30
112 0014210104196-20241126-DEL-2024-6-11-DE Daté de.télé issièn=.28/112024 Date de réception préfecture : 28/11/2024 9
| Professeur de basson : DEL-2023- 21
Libre
| | Professeur de clarinette : DEL -20223-5-
12
d'enseignement
artistique
k
| | Assistant
| Assistant de
| conservation
principal de
ere classe ASSISTANT — TT —
TERRITORIAL DE sense
CONSERVATION DU B Drincipal de
PATRIMOINE ET DES Dane classe
BIBLIOTHEQUES Responsable bibliothèque : DEL -2023-
Assistant de 5-12
conservation
35H00
2 0 28H00 (1
poste)
Adjoint
territorial de
patrimoine
principal de
îere classe
Adjoint
C territorial du
patrimoine 0
| principal de
2eme classe
| Adjoint
| territorial du | Agent de bibliothèque : DEL-2021-009 1
| patrimoine
ADJOINT DU
PATRIMOINE 0 0 35H00
1 0 35H00
SOUS TOTAL FILIERE 14 13 1
Filière ANIMATION
Animateur |
principal de |
lere classe
Animateur |
ANIMATEUR Prihclpal de || B 2eme classe
TERRITORIAL LL — | Directeur adjoint enfance Jeunesse : |
DEL 2023 - 4 -09 |
Animateur Directeur accueil de loisirs : DEL -2023- è
5-12 S(ou ouverture catégorie C - DEL-
2024-5-04
| 2 0 35H00
| Adjoint |
| d'animation
territorial 0
principal de
ADJOINT le lere classe | | | | J
D'ANIMATION Adjoint
d'animation
territorial 0
principal de
2eme classe
0 0 35H00
Accusé de réception en préfecture
001-210104196-20241126-DEL-2024-6-11-DE
Date de télétransmission : 28/11/2024
Date de réception préfecture : 28/11/2024 10
Coordonnateur péri et extra scolaire :
DEL-2022-100
Animateur : DEL-2022-100
Animateur : DEL-2022-100
Animateur : DEL-2022-100
Animateur : DEL:2022-100
Animateur : DEL-2022-100
Animateur : DEL-2022-100 Adjoint .
a Animateur : DEL-2022-100
a Animateur : DEL-2022-100 17 16 : 35H00 | Animateur : DEL-2022-100
| Animateur : DEL-2022-100
| Animateur : DEL-2022-100 |
Animateur : DEL-2022-100 |
| Animateur : DEL-2022-100
| Animateur : DEL-2022-100 |
| | Animateur : DEL - 2023-21
| Animateur : DEL- 2023-21 | |
| | |
| |
SOUS TOTAL FILIERE 19 18 1
Filière MEDICO SOCIALE
Agent |
| territorial |
spécialisé des | 1 1 ecoles |
| maternelles de
| lere classe | ATSEM : DEL 2023 - 4-09
AGENT TERRITORIAL | ATSEM : DEL-2022-100
SPECIALISE DES c | | ATSEM : DEL-2019-02-07
ECOLES Agent ATSEM : DEL-2020-01-07 |
MATERNELLES territorial ATSEM : DEL-2021-091
spécialisé des | ATSEM : DEL-2022-077
ecoles ATSEM : DEL-2022-100 10 | 10 9 30H45
maternelles de | ATSEM : DEL-2022-100
2ème classe ATSEM : DEL-2022-100
ATSEM : DEL-2022-100
| ATSEM : DEL 2024-4-04 |
| |
| |
SOUS TOTAL FILIERE 11 11 oO
SOUS TOTAL GENERAL 119 106 13
Accusé de réception en préfecture
001-210104196-20241126-DEL-2024-6-11-DE
Date de télétransmission : 28/11/2024
Date de réceplion préfecture : 28/11/2024 11
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES AVOIR ENTENDU SA PRESIDENTE,
APRES AVOIR DELIBERE ET VOTE A L'UNANIMITE,
APPROUVE la modification du tableau des emplois à compter du 01/12/2024,
APPROUVE les transformations des postes à temps non complet ci-dessus des professeurs
de musique sur le grade d'assistant d'enseignement artistique principal de 2eme classe
(Catégorie B),
APPROUVE la création d’un poste à temps non complet de chargé de programmation culturelle et de l’évènementiel sur le grade d’assistant de conservation (Catégorie B) à temps non complet (28H),
APPROUVE la suppression d’un poste à temps complet de chargé d'évènementiel sur le
grade d’adjoint administratif (Catégorie C),
APPROUVE la création d’un poste à temps complet d'agent Etat Civil et Administratif sur le
grade d’Adjoint administratif ou Adjoint administratif principal de 2eme classe ou Adjoint
administratif principal de 1ère classe (Catégorie C),
INSCRIT les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de l’agent nommé dans
l’emploi au budget chapitre 012.
FAIT À THOIRY,
LE 26 NOVEMBRE 2024
LE MAIRE,
Muriel BÉNIER pour te Maire emnêrhé
Le 1€ ir
Certifiée exécutoire le 2S1U | 2o2ù
Après dépôt en préfecture de Bourg-En-Bresse
Et publication ou notification le 29/11} 202 4
Accusé de réception en préfecture
001-210104196-20241126-DEL-2024-6-11-DE
Date de télétransmission : 28/11/2024
Date de réception préfecture : 28/11/2024