Procès Verbal - 2025 04 24 Affiche

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Procès Verbal - 2025 04 24 Affiche Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sèvremoine. Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 04 24 Affiche)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Consommateurs, Conseil municipal de Sèvremoine

ORDRE DU JOUR

SEANCE DU JEUDI 24 AVRIL 2025 A 20 HEURES

Espace Renaudin Allée de la Riverette

Commune déléguée de la Renaudière

Commune de Sèvremoine

PREAMBULE

1. Aménagement du site du parc Marie-Claire COIFFARD – Rappel des deux projets à l’étude et présentation des principaux enjeux du site

OUVERTURE DE LA SEANCE

1. Vérification du quorum

2. Désignation du secrétaire de séance

3. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 décembre 2024 4. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27 février 2025 5. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27 mars 2025

DELIBERATIONS

1. DIRECTION GENERALE

1.1. Communication

1.2. Police Municipale

1.3. Transition écologique

1.3.1. Démarche collective Territoire engagé Transition écologique – cycle 2 2. DIRECTION RESSOURCES

2.1. Achats – Assurances

2.2. Administration générale

2.3. Finances

2.3.1. Décision modificative n°1 – Budget principal

2.4. Informatique

2.5. Ressources humaines

2.5.1. Modification du tableau des effectifs et des emplois permanents 2.5.2. Plan de développement des compétences des agents 2025/2026 2.5.3. Règlement des astreintes des services techniques de Sèvremoine 2.5.4. Convention de service commun Archives

3. DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

3.1. Enfance et jeunesse

3.1.1. Tarification sociale appliquée aux restaurants scolaires

3.1.2. Conventions de mise à disposition de locaux avec les associations Familles Rurales Roussay et Anim’en folie Torfou – Avenant à la convention de mise à disposition de locaux avec Familles Rurales Tillières

3.1.3. Budget de fonctionnement des écoles publiques

3.2. Proximités

3.3. Santé et vieillissement

3.3.1. Evolution des conditions de location des locaux de santé de Sèvremoine – Précisions de la délibération n°2024-209 du 19 décembre 2024

4. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

4.1. Bâtiments

4.2. Espace public et cadre de vie

4.2.1. Convention pour passage de réseaux en domaine privé communal 4.2.2. Convention opérationnelle pour la gestion des eaux pluviales urbaines 4.2.3. Tillières – Rétrocession des équipements communs du lotissement du Grand Pré5. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT ET de L’URBANISME

5.1. Aménagement, urbanisme et habitat

5.1.1. St André de la Marche - Accord de principe sur la cession de biens à WF Transaction 5.1.2. St Germain sur Moine – Usine de la Choletaise – Participation pour l’effacement des réseaux aériens

5.1.3. St Macaire en Mauges – rues St Exupéry et d’Anjou – Acquisition de terrains 5.1.4. St Macaire en Mauges – parcelle déclassée – cession

5.2. Economie et agriculture

5.3. Habitat

5.3.1. Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat-Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2024-2028 – Avenant n°1

6. DIRECTION VIE LOCALE

6.1. Animation démocratique

6.1.1. Adhésion à l’association du Passeport du civisme

6.2. Culture et patrimoine

6.3. Sport

6.3.1. Achat d’un mobil home

6.4. Animation locale

7. CCAS

8. MAUGES COMMUNAUTÉ

QUESTIONS ORALES

ACTUALITES

INFORMATIONS :

1) Décisions du Maire :

2) Déclarations d'intention d'aliéner :

3) Concessions en cimetière

Le Maire :

Didier Huchon