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Convocation - Convocation CM4 12.06.2025
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Virieu-le-Petit.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM4 12.06.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Données personnelles,
COMMUNE D’ARVIÈRE-EN-VALROMEY
Mairie – 80 rue de la Pièce – VIRIEU LE PETIT – 01260 ARVIÈRE-EN-VALROMEY Tel 04.79.87.62.61 – Fax : 04.79.87.53.65 – contact@arviere-en-valromey.fr
CONVOCATION ____________________________________________________________
Conseil Municipal
de la Commune d'ARVIÈRE-EN-VALROMEY
Le Conseil Municipal de la commune d'ARVIÈRE-EN-VALROMEY se réunira le Jeudi 12 juin 2025 à 20 heures : Salle du Conseil Municipal à Virieu-le-Petit.
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22/05/2025
Information sur les décisions du Maire
Décision Modificative n°1 - Budget Principal
Demande de subventions
Adhésion à la convention de participation santé souscrite par le CDG de l’Ain
Adhésion, via le SIVOM du Valromey, au service RGPD d’AGATE et nomination d’un DPD
Modification du tableau des emplois
Choix d’un gentilé pour les habitants de la commune
Approbation de la composition du Conseil Communautaire de la CCBS fixé par un accord local
Annulation délibération « aliénation d’un chemin rural de Chavornay »
Compte rendu du comité syndical du SIVOM du Valromey du 03/06/2025
Questions diverses
Fait à Arvière-en-Valromey,
Le 05/06/2025