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Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Loupe.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Justice et droit,
DÉPARTEMENT D’EURE ET LOIR
Arrondissement de Nogent le Rotrou
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Conseil municipal
Liste des délibérations de la
Séance du 27 mai 2024
N° de
délibération Objet de la délibération Statut
2024-40 Règlement municipal et tarification du cimetière et des opérations funéraires Adopté
2024-41 Construction d’une Maison d’Assistantes Maternelles dans le Lotissement de la Chamaille Adopté
2024-42 Convention avec ELI concernant la réalisation d’une liaison cyclable Adopté
2024-43 Plan de financement du skate-park (Bourg-Centre / CRST) Adopté
2024-44 Plan de financement de la restructuration du terrain de football (Bourg-Centre / CRST) Adopté
2024-45 Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat Adopté
2024-46 Dérogation des rythmes scolaires Adopté