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Procès Verbal - 06 PV 27 du 24 mai 2024
Document publié le Vendredi 24 mai 2024 par la commune de Chapelle-d'Huin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 06 PV 27 du 24 mai 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Convocation en date du : 17 mai 2024
Présidence : Madame Béatrice PRITZY
Lieu : Petite salle — Chapelle d ‘Huin
Membres en exercice : 14
Secrétaire de séance : Pascal GARNIER
Présents: Béatrice PRITZY, Jean-Michel GUIGNARD, Cédric BRAGARD, Bruno DECOURVIERES, Claude
DESCOURVIERES, Pascal GARNIER, Robert GUYOT, David LETONDAL, Mikaël NICOLAS.
Absents excuses : Marie-Odile GARNIER, Laurie MAUGAIN et Christophe REGNIER (procuration à Cédric
BRAGARD).
Absents : Maxime GIRARD et Philippe GROS.
9 membres présents à la réunion : Quorum atteint
“Approbation du PV du Conseil Municipal n° 26 du 25 avril 2024
" Travaux Rue de Pontarlier & Rue des Prés
=" Subventions aux associations
" Questions diverses
Validation du procès-verbal n° 26 de la réunion du 25 avril 2024.
En préambule, le Maire demande l’ajout d’un sujet à l’ordre du jour concernant un manque
de crédit au compte de fonctionnement 611 du budget Bois. Demande acceptée.
1. MODIFICATION BUDGETAIRE - BUDGET BOIS
Lors de l'élaboration du budget 2024, une somme de 38.000 € avait été inscrite au compte de
fonctionnement 611 (contrats de prestations de services). Or, il s'avère qu’à ce jour, il manque des crédits du fait d’un décalage de paiements de factures concernant l’année 2023. Un nouveau crédit de
50.000€ est proposé à partir de l’excèdent de fonctionnement Bois.
L'exposé du Maire entendu, le Conseil Municipal vote à l'unanimité ces nouveaux crédits.
DCM 1 24 05 2024
2. TRAVAUX RUE DE PONTARLIER & RUE DES PRES
> Rue de Pontarlier : Killian Breuillard chef de chantier de l’entreprise Colas s’est rendu sur site
avec le Maire et les adjoints, le 13 mai pour envisager et chiffrer la réfection de la Rue de
Pontarlier. Le plus urgent à refaire est la conduite d’eau qui traverse la rue au niveau du 4 Rue
de Pontarlier ainsi que la bande de roulement et la mise en place de bordure à droite en
descendant pour sécuriser les piétons. Le montant de ces travaux n’est pas encore chiffré. > Rue des Prés : du fait du décaissement en contre-bas de cette rue, il est prévu un enrochement
en limite de commune / propriété Barthod-Tonnot pour sécuriser au mieux la voie. Un devis
sera demandé à l’entreprise RMG.
> Ilest prévu de reboucher les trous de la chaussée avec de l’enrobé à froid dès que la pluie
cessera.
3. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
De nouvelles demandes de subventions pour des associations du département du Doubs sont
parvenues en mairie. Après leur étude, le Conseil Municipal retient ONCODoubs pour accorder une
subvention de 50 € au même titre que pour les associations suivantes qui en avaient bénéficié en
2023 : Comice agricole Levier/Les Usiers, ADMR, AFM, Prévention Routière, la croix rouge, Semons
l'Espoir, Don du sang, Ligue contre le Cancer, Pompiers de Levier, soit 50 € x 10 = 500€.
En ce qui concerne les associations du village, l'octroi d’une subvention de 400€ est accordé sous
réserve de recevoir les bilans financiers en mairie. Pour l'ASECS (Association Sauvegarde des Eglises de
Chapelle et du Souillot), la commune achètera les produits (peinture, huile...) et les bénévoles de l'ASECS feront les remises en état des boiseries et de la sacristie du Souillot.
DCM 2 24 05 2024 et DCM 3 24 05 2024
4. QUESTIONS DIVERSES
- Pour la rentrée 2024, 75 élèves sont actuellement recensés ; l'ouverture d’une
quatrième classe est actée par l'Inspection académique. La CCA propose
d'installer un Bâtiment type « Algéco » dans la cour en attendant de réaliser les
travaux d’agrandissement de la classe 3. Les conseillers municipaux souhaitent
rencontrer les personnes en charge des bâtiments et responsable de l’école de
la CCA pour proposer un préau en guise de salle de classe.
- Demande de plusieurs parents pour ouvrir le périscolaire le matin dès 7 heures
et le mercredi toute la journée. Le Maire va demander une liste nominative des
enfants qui seront à même de fréquenter assidûment le périscolaire dans ces
nouvelles tranches horaires. Les tarifs appliqués seront différents de ceux
pratiqués à ce jour.
- Le logement communal 3 rue de la mairie sera libre au 1° août 2024. La
publicité de location sera faite par voie d'affichage et d’information sur
PanneauPocket.
- Travaux sylvicoles 2024: Jérémy Rognon exploitant forestier du Souillot
interviendra dans la Parcelle 24 pour un dégagement en futaie irrégulière
(5.197€ HT) et dans la Parcelle 2 pour dégagement manuel de plantation (800€
HT). L'entreprise Coulet de Levier interviendra dans la Parcelle 14 pour
2 dégagement manuel et plantations de sapin Norman (440 € HT), et dans la
parcelle 22 pour plantation d’érables (775€ HT).
- Demande de la part d’une personne en formation au GRETA pour un stage au
secrétariat de mairie. Le maire va la contacter pour connaître ses attentes.
-__ Réunion publique pour expliquer le PLUi : mardi 28 mai à Levier et jeudi 30 mai
au Val d’Usiers.
- 8 juin 2024: fête du Souillot. Apéritif offert par la commune à l'issue de la
messe qui a lieu à 18 heures 30.
- 9 juin : Elections européennes (un seul tour). Le bureau de vote sera ouvert de
8 heures à 18 heures, à la petite salle.
- Samedi 7 septembre : passage de la Ronde de l'Espoir le matin avec arrêt prévu
au chalet de la Boule Chapeline.
- Beaucoup de mercis reçus en mairie suite aux places pour le spectacle des
Etoiles Noires et des fleurs offertes aux mamans pour la fête des Mères.
-__ Prochaine réunion du conseil Municipal : Mercredi 3 juillet 2024 à 20 heures.
La séance est levée à 23 H 30.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
A o
Béatrice PRITZY. Pascal GARNIER.