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Déliberation - CM 20250331 liste des delib pour affichage
Déliberation - liste delib 2023.03.15
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Champcella.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 2023.03.15)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Humanitaire,
COMMUNE DE CHAMPCELLA
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal du 15 mars 2023
Délibération n°01/2023 - Octroi de subvention 2023 aux associations et autres organismes -
Approuvée
Délibération n°02/2023 - Convention de partenariat interbibliothèques pour l’organisation de la
manifestation de la manifestation culturelle « Eau furieuse, eau précieuse » - Approuvée
Délibération n°03/2023 - Demande de subvention - Mise en place de citernes pour défense incendie
de trois hameaux et protection de notre forêt attenante. Plan de financement prévisionnel du projet-
Approuvée
Délibération n°04/2023 — Fiscalité directe locale 2023 - Approuvée
Délibération n°05/2023 — Demande de subvention « Réhabilitation du four communal de Ville » -
Approuvée
Délibération n°06/2023 — Adoption du règlement intérieur de l’eau potable — Approuvée
Délibération n°07/2023 — Création et suppression de poste - Approuvée
Délibération n°08/2023 — Détermination du taux de promotion d'avancement de grade - Approuvée
Affiché et publiée le 1} Maur 722
Le Maire,
Jacques Pons
Département des Hautes-Alpes — Arrondissement de Briançon — Canton de l’Argentière-la-Bessée
23 rue du Pied de Ville — 05310 Champcella