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Déliberation - liste delib 23 05 23
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Champcella.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 23 05 23)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE CHAMPCELLA
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal du 23 mai 2023
Délibération n°23/2023 - Demande de subvention — Voirie communale 2023 - Approuvée
Délibération n°24/2023 - Demande de subvention — Amende de Police- Approuvée
Délibération n°25/2023 - Demande de subvention — Bibliothèque - Approuvée
Délibération n°26/2023 — Fiscalité du Sivu Champcella-Freissinieres - Approuvée
Délibération n°27/2023 — Octroi de subvention 2023 aux associations et autres organismes -
Approuvée
Affiché et publiée le 24 Wou 2228
Le Maire,
Jacques Pons
Département des Hautes-Alpes — Arrondissement de Briançon — Canton de l’Argentière-la-Bessée
23 rue du Pied de Ville —- 05310 Champcella