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Document publié le Jeudi 17 septembre 2020 par la commune de Lucy-sur-Cure.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 4 compte rendu conseil 17 septembre 2020)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Département
de
l'Yonne
République
Française
COMMUNE
DE
LUCY
SUR
CURE
Nombre
de
membres
Séance
du
17
septembre
2020
en
exercice:
11
L'an
deux
mille
vingt
et
le
dix-sept
septembre
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le
17
septembre
2020,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Présents
: 10
Sont
présents:
Frédéric
MOISELET-PARQUET,
Guy
DEFRANCE,
Mickaël
BOURGEOIS,
Marie-Claude
MARX,
Christian
MADON,
Mireille
LEVASSEUR,
Votants:
11
Alain
BAUDOUIN,
Agnès
TUPINIER,
Thierry
MAILLARD,
Annick
MARCEAU
Représentés:
Christelle
DEIGNEAU
par
Mickaël
BOURGEOIS
Excuses: Absents: Secrétaire
de
séance:
Mireille
LEVASSEUR
Le
Maire
demande
de
retirer
de l'ordre du
jour
le point
n°11
concernant
l'augmentation
des
indemnités
du
Maire
et d'ajouter
un
point
concernant
la location
du
garage
d'Essert.
Accepté
à l'unanimité
1 / Le
compte
rendu
du
10
juillet
2020
est
adopté
à
l'unanimité
2 / Objet:
Plan
de
coupe
forêt
communale
- exercice
2021
- DE_
2020
037
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
l’Office
National
des
Forêts
a proposé
le plan
de
coupe
pour
l'exercice
2021.
Après
avoir
entendu
l’exposé
du
Maire
et après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
demande :
le martelage
des
parcelles
7.2L
(0.85
ha),
2.2E
(0.67
ha),
18.2E
(1.04
ha),
1L
(2.52
ha),
2.1L
(2.37
ha),
3L
(2.35
ha),
5L
(2.91
ha),
10L
(3.95
ha),
11L
(3.56
ha),
12L
(3
ha),
13L
(2.56
ha),
23L
(5.92
ha)
et 24L
(6.59
ha)
en
éclaircie
résineuse.
-La
vente
de
la coupe
en
2021.
3 / Objet
: Délégués
et suppléants
à la CAO
Le
Maire
explique
qu'il
convient
de
modifier
la
commission
CAO
de
la
commune
afin
d'être
conforme
à
la
législation.
I1 faut
désigner
3 titulaires
et 3
suppléants.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
désigne :
membres
titulaires
=
Mireille
LEVASSEUR,
Mickaël
BOURGEOIS
et
Christian
MADON
membres
suppléants
=
Alain
BAUDOUIN,
Thierry
MAILLARD,
Guy
DEFRANCE
4 / Objet:
Contrat
copieur
- DE
2020
038
Les
garanties
du
copieur
étant
arrivées
à
échéance,
le
Maire
présente
une
nouvelle
offre
de
Yonne
Copie
concernant
la location
d'un
copieur
kyocera :
- contrat
full
services
comprenant
:
- 2
085
copies
noir
et blanc
à 0.006
- 900
copies
couleur
à 0.06
- contrat
connectique
à
15
€
soit
la part
HT
du
loyer
prestations
(consommables
et tambour
compris)
à 81.51
€ HT
par
trimestre
et la part
HT
du
loyer
location
du
copieur
à 246
€ HT
par
trimestre
Le
montant
total
du
loyer
trimestriel
s'élève
à 327.51
€ HT
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
accepte
l'offre
de
l'Yonne
copie
sus-mentionnée. 5 / Objet:
BUDGET
COMMUNE
: Décision
modificative
n°1
- DE_2020
039
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
du
budget
de
l'exercice
2020,
ayant
été
insuffisants,
il est
nécessaire
de
voter
les
crédits
supplémentaires
et/ou
de
procéder
aux
réajustements
des
comptes
et d'approuver
les
décisions
modificatives
suivantes
:
FONCTIONNEMENT :
DEPENSES
RECETTES
673 |
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
300.00
6068|
Autres
matières
et fournitures
-300.00
TOTAL
:
0.00
0.00
INVESTISSEMENT :
DEPENSES
RECETTES
TOTAL
:
0.00
0.00
TOTAL :
0.00
0.00
Le
Maire
invite
le Conseil
Municipal
à voter
ces
crédits.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
vote
en
dépenses
les
suppléments
de
crédits
compensés
par
les
plus-values
de
recettes
indiquées
ci-dessus.
6 / Objet:
Budget
Eau
Décision
modificative
n°1
- DE
2020
040
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
du
budget
de
l'exercice
2020,
ayant
été
insuffisants,
il est
nécessaire
de
voter
les
crédits
supplémentaires
et/ou
de
procéder
aux
réajustements
des
comptes-et
d'approuver
les
décisions
modificatives
suivantes :
FONCTIONNEMENT :
DEPENSES
RECETTES
6063 |
Fournitures
entretien
et petit
équipt
-410.00
621 |
Personnel
extérieur
au
service
410.00
TOTAL
:
0.00
0.00
INVESTISSEMENT
:
DEPENSES
RECETTES
TOTAL
:
0.00
0.00
TOTAL
:|
0.00
0.00!
Le
Maire
invite
le Conseil
Municipal
à voter
ces
crédits.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
vote
en
dépenses
les
suppléments
de
crédits
compensés
par
les
plus-values
de
recettes
indiquées
ci-dessus.
7 / Objet:
Vente
parcelle
communale
- DE
2020
041
Le
Maire
expose
la demande
d'un
administré
d'acquérir
une
partie
de
la propriété
communale
cadastrée
AA
40
pour
une
contenance
totale
de
40
m?
afin
de
pouvoir
garer
sa voiture
et de
ne
plus
gêner
la circulation.
Il
loue
122
m°
de
cette
parcelle
à la commune
pour
un
montant
de
20
euros
annuel
depuis
plus
de
dix
ans.
L'acquéreur
s'engage
à régler
tous
les
frais
afférents
à cette
affaire.
Après
en
avir
délibéré,
le Conseil
municipal,
autorise
le Maire
à procéder
à la vente
de
la dite
parcelle.
Par
ailleurs,
une
demande
d'acquisition
de
voirie
communale
située
à
Essert
est
arrivée
en
mairie.
Il
s'agit
dupropriétaire
d'une
maison
d'habitation
jouxtant
la
rue
des
Tilleuls
à Essert.
Ce
dernier
informe
entretenir
la
rue
et
être
le
seul
à
l'utiliser.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
refuse
de
vendre
la
voirie
communale
car
plusieurs
bâtiments
donnent
sur
la rue
des
Tilleuls.
8 / Objet:
Tarif de
location
tables
et bancs
- DE
2020
042
La
commune
possède
dix
tables
et vingt
bancs
qu'elle
met
à disposition
gracieusement
aux
habitants
de
Lucy
sur
Cure
/ Essert
et aux
administrés
de
communes
environnantes.
Afin
d'entretenir
ce
matériel
et
de
le renouveler
suite
à son
usure,
le Maire
propose
dorénavant
de
le
louer
et
d'instaurer
un
tarif de
livraison
/ récupération
comme
suit
: - 5€
la table
et
les
deux
bancs.
- 15
€
le transport
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
décide
à
l'unanimité,
d'appliquer
les
tarifs
de
location
de
tables
et bancs
proposés
par
le Maire.
9 / Objet:
Montant
des
charges
locatives
Appartement
Essert
- DE
2020
043
Le
Maire
revient
sur
la
mise
en
location
de
l'appartement
d'Essert.
Etant
donné
que
le
contrat
de
gaz
a été
modifié,
il propose
de
fixer
le montant
des
charges
mensuelles
de
chauffage
à
100
€.
Ceci
prendra
effet
à compter
du
ler
octobre
2020.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
accepte
de
fixer
le
montant
des
charges
mensuelles
de
l'appartement
communal
d'Essert
à
100
€
à compter
du
1er
octobre
2020.
10
/ Objet:
Location
foyer
communal
pour
cours
de
pilate
- DE
2020
044
Le
Maire
présente
la
demande
d'un
professeur
de
pilate
concernant
l'organisation
d'un
cours
au
foyer
communal
le mardi
soir.
Etant
donné
que
le professeur
de
yoga
loue
le foyer
communal
240
€ par
an
pour
deux
cours
hebdomadaires,
il est
proposé
de
mettre
la salle
à disposition
du
professeur
de
pilate
pour
un
coût
de
150
€
annuel.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité,
autorise
le Maire
à appliquer
ces
tarifs.
11
/ Objet
: Location garage
Essert
Un
administré
d'Essert
souhaite
louer
le
garage
d'Essert.
En
raison
de
l'absence
d'électricité
et
la
surface
du
bâtiment
ne
permettant
pas
de
garer
une
voiture,
il
estime
que
le
montant
de
60
€
de
location
mensuel
proposé
est trop
élevé.
|
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
décide
de
maintenir
le
montant
de
la
location
du
garage
d'Essert
à 60
€ pour
les
raisons
suivantes :
- par
souci
d'équité
entre
les
différents
locataires
des
garages
communaux
- le précédent
locataire
(habitant
d'Essert)
a loué
ce
garage
à 60
€ mensuel
12
/ Questions
diverses
Marie-Claude
MARX
souhaite
des
éclaircissements
concernant
la
demande
de
fermeture
du
bureau
de
vote
d'Essert
effectuée
par
le
Maire
courant
août
2020.
Le
Maire
explique
que
suite
au
manquement
du
respect
des
règles
législatives
de
tenue
du
bureau
de
vote,
à
savoir
la
présence
d'un
président,
d'un
secrétaire
et
de
deux
assesseurs
lors
des
différentes
élections,
il peut
être
contraint
à fermer
certains
bureaux
de
vote.
Après
discussion,
Thierry
MAILLARD
s'engage
à
respecter
ces
principes
législatifs
et
demande
que
le
Maire
annule
sa
demande
de
fermeture
de
bureau
de
vote
sans
quoi
il se
rendra
lui-même
à
la Préfecture
de
l'Yonne
pour
ce
faire.
Thierry
MAILLARD
fait part
de
la dangesorité
des
nids
de
poule
existants
entre
Essert
et Lucy.
Le
Maire
a
commandé
de
la
grave
émulsion
(commande
groupée
avec
Bessy
et
Prégilbert).
Des
panneaux
“attention
danger"
seront
installés
à chaque
extrémité
de
la rue
pour
des
raisons
de
sécurité.
Mickaël
BOURGEOIS
rapporte
une
question
de
Christelle
DEIGNEAU
: pourquoi
le
défibrillateur
est
situé
à l'intérieur
du
foyer
communal.
Christian
MADON
explique
qu'il
s'agit
d'un
défibrillateur
intérieur
destiné
aux
établissements
recevant
du
public.
Le
Maire
informe
les
élus
de
l'incendie
déclaré
dans
la nuit
du
13
au
14
septembre
dans
les
bois
communaux
d'Essert.
Une
plainte
sera
déposée.
Alain
BAUDOUIN
annonce
que
le
site
internet
de
la
commune
est
en
cours
de
réalisation.
Ce
site
comprendra
notamment
les
rubriques
suivantes
: -
artisans,
cours
de
sport,
rubrique
citoyenne,
rubrique
d'antan
avec
photos.
et les
différents
comptes-rendus,
un
formulaire
de
location
du
foyer
communal.
Marie-Claude
MARX
souhaite
connaitre
le suivi
du
dossier
de
la mare
d'Essert.
Le
Maire
se
charge
de
contacter
le
parc
du
Morvan
pour
obtenir
des
subventions
dans
le
cadre
de
la
GEMAPI. Le
Maire
distribue
un
fascicule
concernant
la
définition
et
le
plan
de
travail
des
commissions
et
sous-comissions
communales
afin
que
chacun
puisse
travailler
dans
les
domaines
pour
lesquels
il
s'est
investi. Agnès
TUPINIER
demande
si
la
commune
a
reçu
des
informations
concernant
l'instauration
d'un
conseil
municipal
"
jeunes"
suite
à
ses
échanges
auprès
de
la
Préfecture.
Le
Maire
lui
précise
qu'aucun
renseignement
n'est
parvenu
en
mairie.
Il serait judicieux
de
contacter
la mairie
de
Vermenton
qui
bénéficie
d'un
Conseil
municipal
"Jeunes"
Le
Maire
propose
de
distribuer
un
questionnaire
dans
chaque
foyer
pour
obtenir
leurs
coordonnées
téléphoniques
et leurs
mails
afin
de
communiquer
les
informations
d'urgence
aux
administrés.
Christian
MADON
fait
part
de
l'ouverture
de
la chasse
à partir
de
dimanche.
Il souhaite
que
soit
affichés
les
jours
de
chasse
et le plan
de
chasse
afin
que
les habitants
puissent
se
promener
librement
dans
les
bois.
Mickaël
BOURGEOIS
rend
compte
de
sa
rencontre
avec
le
Président
de
l'association
de
chasse
de
Lucy.
Des
nouveaux
panneaux
indiquant
les
jours
de
chasse
ont
été
installés.
Les
chasseurs
restent
attentifs
aux
promeneurs. Thierry
MAILLARD
préconise
le port
du
gilet jaune
et d'autant
plus
si les
promeneurs
entrent
dans
la forêt.
Il précise
que
le jour
de
chasse
à Essert
est
le samedi.
Guy
DEFRANCE
évoque
l'état
de
la haie
de
la maison
communale
située
route
de
Bessy.
Le
Maire
explique
qu'il
est
prévu
de
retirer
celle
située
près
du
parc.
Elle
sera
ainsi
replantée
aux
abords
du
logement
communal. L’ordre
du jour
étant
épuisé,
fin de
la séance
à 20h45 Le
Maire,
Frédéric
MOISELET-PARQUET