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Compte-Rendu - 10 compte rendu conseil municipal 30 nov 2021
Document publié le Mardi 30 novembre 2021 par la commune de Lucy-sur-Cure.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 10 compte rendu conseil municipal 30 nov 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Département
de
l'Yonne
République
Française
COMMUNE
DE
LUCY
SUR
CURE
Nombre
de
membres
Séance
du
30
novembre
2021
en
exercice:
11
L'an
deux
mille
vingt-et-un
et le trente
novembre
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le
30
novembre
2021,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Frédéric
Présents
: 10
MOISELET-PARQUET,
Maire
Sont
présents:
Frédéric
MOISELET-PARQUET,
Guy
DEFRANCE,
Mickaël
Votants:
11
BOURGEOIS,
Marie-Claude
MARX,
Christian
MADON,
Mireille
LEVASSEUR,
Agnès
TUPINIER,
Christelle
DEIGNEAU,
Thierry
MAILLARD,
Annick
MARCEAU
Représentés:
Alain
BAUDOUIN
par
Christian
MADON
Secrétaire
de
séance:
Guy
DEFRANCE
Le
Maire
demande
à l’assemblée
délibérante
l’ajout
de
deux
points
à l’ordre
du jour,
à savoir
la révision
des
attributions
de
compensation
de
la
CLECT
et
une
décision
modificative
du
budget
commune
>
accepté
à
l'unanimité 1/
Approbation
du
compte-rendu
du
29
septembre
2021
à
l'unanimité
2 / Manifestations
de
fin
d'année
- DE
2021
036
Le
Maire
propose
comme
à l'accoutumée,
d'offrir
des
coffrets
de
Noël
aux
personnes
âgées
de
70
ans
et plus.
Il présente
le devis
de
la société
Comptoir
Actif de
Joux
la ville
à savoir
:
28
colis
pour
les personnes
vivant
seul
et
12
colis
pour
les
couples
pour
un
montant
total
1 166.86
€
Concernant
les
cadeaux
pour
les
enfants
(jusqu'à
12
ans),
le Maire
propose
:
enfant
âgé
de
0 à 6 ans
: cadeau
de
20
€ maximum
enfant
âgé
de
7 à
12
ans
: carte
cadeau
de
20
€ à l'Espace
Culturel
Leclerc
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
accepte
le
devis
de
la
société
Comptoir
Actif
de
Joux
la Ville
pour
un
montant
de
1166.86
€ et la proposition
du
Maire
pour
les
cadeaux
des
enfants.
3 /
Adhésion
application
Alerte
de
Maire
et Citoyen
Le
Maire
présente
l’application
d’Alerte
Maire
et Citoyen
subventionnable
par
le dispositif France
Relance.
Maires
et
Citoyens
permet
d’optimiser
les
relations
entre
un
maire
et
ses
administrés
en
créant
un
lien
fort
entre
eux,
tout
en
favorisant
l’échange
et
le
partage
d’informations
et
en
facilitant
la
prise
en
compte
de
l’opinion
majoritaire
citoyenne.
Cette
plateforme
apporte
une
solution
complète,
simple
et
efficace,
qui
permet
aux
maires
et
aux
citoyens
d’échanger,
de
communiquer,
de
sonder,
de
suggérer,
de
signaler
et d’alerter
en
temps
voulu
et à toute
heure.
Grâce
à Maires
et Citoyens,
il est possible
de :
-
Suivre
en
temps
réel
les
actualités
de
la
commune,
discuter
avec
le
maire
via
une
messagerie
privée,
participer
à
des
sondages
anonymes,
donner
son
avis
dans
des
groupes
de
discussions,
proposer
des
suggestions
citoyennes,
signaler
des
anomalies
rencontrées
dans
la
commune,
recevoir
des
alertes
importantes
envoyées
par
la maire.
Toutes
les
informations
communiquées
sur
cette
application
proviennent
de
la municipalité.
Son
coût
annuel
est de
432
€.
Après
discussion,
le Conseil
municipal,
décide
de
ne
pas
adhérer
à cette
application.
Christiqn
MADON
suggère
de
créer
une
page
Facebook
comme
c’est
le
cas
dans
les
communes
environnantes. 4 /
Don
du
bâtiment
à la commune
- DE
2021
037
Le
Maire
donne
lecture
de
la
lettre
de
Monsieur
Jacques
EHRENGARD),
propriétaire
de
la
grange
cadastrée
AA
331
d'une
superficie
de
93
m?
souhaitant
faire
don
de
ce
bien
à
la
commune
de
LUCY
SUR
CURE
en
contrepartie
de
l'entretien
et
du
fleurissement
de
ses
deux
concessions
situées
au
cimetière
de
Lucy
sur
Cure
(famille
MONARD).
Après
discussion,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
accepte
le
don
sus-mentionné
et
charge
le
Maire
de
finaliser
ce
dossier
avec
Maître
ODIN,
Notaire
à VERMENTON. 5 / Projet
création
voie
douce
- bornage
- DE
2021
038
Le
Maire
fait
part
au
Conseil
municipal
d'un
travail
commun
avec
les
communes
de
Vermenton
et
de
Bessy
sur
Cure
afin
de
créer
une
voie
douce
les
reliant
entre
elles.
La
première
démarche
consiste
au
bornage
du
haut
du
talus
de
la
SNCF
entre
l'abbaye
de
Reigny
et
le
stade
de
Vermenton,
pour
montant
HT
2899.80
€
(devis
de
Geomexpert
du
25
octobre
2021).
Il est proposé
de répartir
ces
frais
entre
les trois
collectivités
en
fonction
du
nombre
d'habitants,
à savoir
pour
Bessy
sur
Cure
et
Lucy
sur
Cure,
12.5%
du
montant
TTC
et
le
reste
à
charge
de
75
%
pour
la
commune
de
Vermenton. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité,
accepte
l'opération
sus-mentionnée
et autorise
le
Maire
à régler
tous
les
frais
afférents
à cette
affaire.
6 / Vente
bétonnière
communale
- DE
2021
039
Le
Maire
propose
de
vendre
la bétonnière
d'une
contenance
de
430
litres
de
la commune,
acquise
le
15
mars
2019
d'une
valeur
de
TTC
1294
€
en
raison
de
sa capacité
trop
importante
pour
les
menus
travaux
à
effectuer. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
accepte
de
mettre
en
vente
la bétonnière
de
la commune
pour
un
montant
de
600
€ et charge
le Maire
de
s'occuper
de
cette
transaction.
7/ICLECT
révision
des
attributions
de
compensation
des
communes
- DE
2021
040
Il
est
exposé
aux
membres
du
conseil
qu’en
application
des
dispositions
du
paragraphe
V
de
l’article
1609
nonies
C
du
Code
Général
des
Impôts,
la
Communauté
de
Communes
Chablis
Villages
et
Terroirs
verse
à
chaque
commune
membre
une
attribution
de
compensation.
Les
attributions
de
compensation
permettent
de
maintenir
les
équilibres
budgétaires
des
communes
membres
et
de
leur
EPCI
lorsque
ce
dernier
se
voit
transférer
ou
modifier
des
compétences
par
les
communes
ou
inversement
leur
restitue
des
compétences,
et
lorsque
les
charges
transférées
sont
supérieures
aux
produits
transférés. Tel
est
le
cas
pour
la
commune
de
Deux
Rivières
dans
le
cadre
de
l’augmentation
horaire
de
l’accueil
périscolaire
matin
sur
sa
commune
(passage
de
7h45
à 7h30)
et
dont
le
reste
à charge
est
arrêté
à
la
somme
de
743
€.
Aussi
pour
répondre
au
principe
de
neutralité
budgétaire,
l’attribution
de
compensation
de
la
commune
de
Deux
Rivières
est
diminuée
de
ce
montant.
Le
rapport
de
la
CLECT
est
transmis
à chaque
commune
membre
de
la
communauté
qui
doit
en
débattre
et
se
prononcer
sur
celui-ci.
C’est
sur
ce
nouveau
rapport
de
la CLECT
que
le
conseil
municipal
doit
délibérer
et
ce
même
si
le montant
de
son
attribution
de
compensation
reste
inchangé.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
conseil
municipal,
e
_Approuve
le rapport
de
la CLECT
du
4 octobre
2021,
annexé
à la présente
délibération
;
e
Rappelle
que
le montant
de
l’attribution
de
la commune
de
Lucy
sur
Cure
de
13
239
€ reste
inchangé
et versé
chaque
année
selon
le calendrier
ci-joint
;
e
Autorise
le Maire
à signer
tout
acte
se
rapportant
à la présente
délibération.
8 / Budget
Commune
- Décision
Modificative
n°3
- DE
2021
041
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
du
budget
de
l'exercice
2021,
ayant
été
insuffisants,
il
est
nécessaire
de
voter
les
crédits
supplémentaires
et/ou
de
procéder
aux
réajustements
des
comptes
et d'approuver
les
décisions
modificatives
suivantes
:
FONCTIONNEMENT
:
DEPENSES
RECETTES
6135]
Locations
mobilières
-183.00
739223|
Fonds
péréquation
ress.
com.
et
intercom
183.00
TOTAL
:
0.00
0.00
Le
Maire
invite
le Conseil
Municipal
à voter
ces
crédits.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
vote
en
dépenses
les
suppléments
de
crédits
compensés
par
les
plus-values
de
recettes
indiquées
ci-dessus. 9
/
Questions
diverses
Christelle
DEIGNEAU
revient
sur
le
dysfonctionnement
des
radars
pédagogiques.
Cette
réparation
est
en
cours
avec
l’employé
communal.
Mireille
LEVASSEUR
souhaite
savoir
si
une
femme
de
ménage
sera
employée
pour
l’entretien
du
foyer
communal.
Le
Maire
reviendra
sur
ce
point
courant
janvier
2022
après
concertation
avec
le
Maire
de
Bessy
sur
Cure.
Mireille
LEVASSEUR
demande
où
en
est
la création
de
la bibliothèque
extérieure.
Le
Maire
précise
qu’elle
sera
mise
en
place
par
l’agent
communal
dès
que
celui-ci
aura
terminé
les
tâches
courantes.
Mireille
LEVASSEUR
relance
les
travaux
d’entretien
de
l’Église
de
Lucy,
à
savoir
le
nettoyage
des
fientes
de
pigeon
et
l’installation
de
grillage
aux
abats-sons.
Ce
point
sera
revu
avec
le
Maire,
Mickaël
BOURGEOIS
et Alain
CLAUDE.
Thierry
MAILLARD
souhaite
connaître
l’avancée
du
dossier
concernant
la
mise
aux
normes
des
bornes
incendie
d’Essert.
Mickaël
BOURGEOIS
doit
demander
un
devis.
Séance
levée
à 21h30
Le
Maire,
Frédéric
MOISELET-PARQUET