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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil municipal lors de la seance du 17 juin 2025
Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Bavilliers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil municipal lors de la seance du 17 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
‘ Bavilliers
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LORS DE LA SEANCE DU 17 JUIN 2025
Article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales : «Dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe».
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Affiché le: 1 3 JUIN 2925
Le Maire,
Eric KOEBERLÉ
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)