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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil municipal du 11 avril 2023
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Bavilliers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil municipal du 11 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Sécurité publique,
Bavilliers
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LORS DE LA SEANCE DU 11 AVRIL 2023
Article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales : «Dans un délai d'une semaine, la liste des
délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe.»
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Aiché ke: 43 AVR. 2023
… Délibération n° 23/008 - Approbation du procès-verbal du 28 février 2023
Délibération n° 23/009 - Compte administratif et compte de gestion
Délibération n° 23/010 - Affectation du résultat
Délibération n° 23/011 - BP 2023
Délibération n° 23/012 - Liste des investissements
Délibération n° 23/013 - Vote des Taux
Délibération n° 23/014 - Subventions aux associations
Délibération n° 23/015 - Ouverture de poste Policier municipal
Délibération n° 23/016 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.)
Délibération n° 23/017 - Régime Indernitaire Police Municipale
Délibération n° 23/018 - Modification temps de travail adjoint d'animation
Délibération n° 23/019 - Modffication temps de travail adjoint technique
Délibération n° 23/020 - Avancements de grades
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Délibération n° 23/023 - ONF- Programme des travaux 2023
Délibération n° 23/024 - ONF- Destination des coupes
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Délibération n° 23/026 - Demande de subvention pour la construction d'un Dojo rue des écoles
Le Maire, |
Eric KOEBERL