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Déliberation - liste des deliberations examinees lors du conseil municipal du 27 juin 2023
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Bavilliers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees lors du conseil municipal du 27 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
erger-Levrault
(1309)
{ $Baviliers
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LORS DE LA SÉANCE DU 27 JUIN 2023
Article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales : «Dans un délai d'une semaine, la liste des
délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet
de la commune, lorsqu'il existe».
Délibération n° 23/027
Délibération n° 23/028
Délibération n° 23/029
Délibération n° 23/030
Délibération n° 23/031
Délibération n° 23/032
Délibération n° 23/033
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