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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil municipal du 28 mai 2024
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Bavilliers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil municipal du 28 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
BäVilliers
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LORS DE LA SÉANCE DU 28 MAI 2024
Article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales : «Dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe».
Délibération n° 24/028
Délibération n° 24/029
Délibération n° 24/030
Délibération n° 24/031
Délibération n° 24/032
Délibération n° 24/033
Délibération n° 24/0384
Délibération n° 24/0385
Délibération n° 24/036
Délibération n° 24/037
Délibération n° 24/038
Délibération n° 24/039
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affiché le: 3 À MAI 2024
Le Maire, |
Eric KOEBERLE