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Procès Verbal - PV 19 avril 2024
Arrêté - 07 2024 Arrete temporaire demenagement 2 Impasse d
Procès Verbal - PV 25 avril 2025
Procès Verbal - PV 2 fevrier 2024
Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Lachelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2 fevrier 2024)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
2 février 2024
Le
deux
février
deux
mille
vingt-quatre
à 20h30,
s'est
réuni
en
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Xavier
LOUVET,
Maire,
le Conseil
Municipal
de
Lachelle.
7 Etaient
présents
: Patricia
ARTIGAS
- Gilles
CAYEZ
- Mathieu
CHOCART
- Frédéric
DEHOVE
- Caroline
DREVEAU
- François
GUIDET
- Stéphane
HOFFMANN
- Catherine
MERCIER
- Hugo
MUTEL
- Xavier
LOUVET
- Jean
PONNOU-DELAFFON
- Martine
TENART
Étaient absents
et excusés
:
Timothée
CLAMAGERAN
a donné
pouvoir à Catherine
MERCIER
David
DETREY
a donné
pouvoir
à Xavier
LOUVET
Emmanuelle
STERLIN
a donné
pouvoir
à François
GUIDET
Nombre
de
Conseillers
en
exercice:
15
Nombre
de Conseillers
votants :
12
Nombre
de
pouvoirs
:
3
Date
de convocation
et affichage:
26 janvier 2024
Secrétaire
de séance :
Jean
PONNOU-DELAFFON
Le
quorum
est atteint.
ORDRE
DU
JOUR
:
01- Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2023
02- Rétrocession
de
voies
vers
le domaine
public
03- Dénomination
de
voies AIGUISY
04- Devis
rampe
accès
PMR
Mairie
05- Adhésion
à
la
convention
cadre
unique
relative
aux
missions
et
services
facultatifs
du
Centre
de
Gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
l'Oise
“
QUESTIONS
DIVERSES
01- Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2023
Rapporteur
: M.
Le
Maire
M.
Le
Maire
soumet
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2023
à
l'approbation
des
conseillers
municipaux.
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—
&
03
44
42
41
17
-E
mairie@lachelle.fr Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
ADOPTE
le procès-verbal
de
la séance
du
15 décembre
2023.
02- Rétrocession
de
voies
vers
le domaine
public
Rapporteur
: M.
Le
Maire
Nous
avons
reçu
une
demande
des
services
des
droits
du
sol
de
l’ARC
concernant
3 parcelles
: À
820,
À 953
et À 956
(plans
en
annexe).
Ces
parcelles
appartiennent
à la commune,
mais
elles
correspondent
aux
trottoirs
et aux
voies.
La
rétrocession
vers
le domaine
public
n'a pas
été effectuée.
Les
parcelles
concernées
sont
les suivantes :
SG
A9
|
90m
|
La vallée
À
956
290
m°?
La
vallée
À
820
82
m?
La
vallée
Ilest proposé
de procéder
au classement
dans
le domaine
public communal
des diverses
parcelles
citées
ci-dessus,
appartenant
au domaine
privé
communal
et s'agissant
de
voiries
et trottoirs.
Conformément
à l’article
L.141-3
du
Code
de
la Voirie
routière,
le classement
dans
le domaine
public
communal
peut
être
prononcé
sans
enquête
publique
préalable
lorsque
ce
classement
n'a
pas
pour
conséquence
de
porter atteinte
aux
fonctions
de
desserte
ou
de
circulation
assurées
par
les voies.
En
l'espèce,
le
classement
des
trottoirs
et
de
la
Rue
de
la
Vallée
n'aura
pas
de
conséquence
sur
la
desserte
des
parcelles.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
articles
L.141-1
et L.141-3
du
Code
de
la Voirie
routière,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
CLASSE
sans
enquête
publique
préalable,
dans
le domaine
public
communal
les
parcelles
cadastrées
section A953
pour 920
m?, section A956
pour 290m°
et section
A820
pour 82m°.
PRECISE
que
la mesure
de
classement
ci-dessus
ne
porte
pas
atteinte
et n'affecte
pas
les fonctions
de
desserte
ou
de
circulation
générale
qui
continueront
d'être
assurées.
INDIQUE
que
cette
délibération
sera
transmise
au
Pôle
Topographique
et
de
gestion
Cadastrale
de
Compiègne.
03- Dénomination
de
voies AIGUISY
Rapporteur
: M.
Le
Maire
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
notamment
l'article
L.2213-28,
Vu
le Code
de
la voirie
routière
notamment
l'article
L.411-6,
Vu
la loi 3DS
du
22
février 2022
portant
sur
l'adressage,
La
dénomination
des
voies
communales
et privées
ouvertes à
la circulation
est
laissée
au
libre choix
du
Conseil
municipal
dont
la délibération
est exécutoire
par elle-même.
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—-
&
03
44
42
41
17
-E
mairie@lachelle.fr convient,
pour faciliter la fourniture de services
publics, tel que
les secours
et la connexion
aux réseaux,
et d’autres services commerciaux
comme
la délivrance du courrier et des
livraisons, d'identifier clairement
les adresses
des
immeubles
situés
LE
BOIS
DE
PLAISANCE/AIGUISY
(voir plans en
annexe).
A
nrianna
ardracea
AncIenne
aar
0
Lo
|
N
Darce
11e
7 bis chemin départemental d'Aiguisy
7 bis Rue du bois d'Aiguisy
ZESS
7 chemin
départemental
d’Aiguisy
7 Rue
du
bois
d'Aiguisy
2ESS
a
A
ZAC
d'Aiguisy
D36e
Route
de
la Grange
Dîmière
(anciennement
ZE5)
En
résumé,
les
routes
départementales
D36
et D36e
seront
nommées
comme
suit :
"
D36
: Rue
du
Bois d’Aiguisy
”
D36e
: Route
de
la Grange
Dîmières
Le
Conseil
Municipal,
Après
en avoir délibéré
à l'unanimité des
membres
présents
et représentés,
DECIDE
De
VALIDER
les
noms
attribués à
l'ensemble
des
voies
communales
et privées
ouvertes à
la circulation
et des
lieux-dits
citées
ci-dessus,
D'AUTORISER
M.
Le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération, D'ADOPTER
les dénominations
préalablement
citées.
04- Devis
rampe
accès
PMR
Mairie
Rapporteur
: M.
Dehove
Dans
le cadre
de
la
mise
en
conformité
des
bâtiments
communaux,
pour
permettre
l'accessibilité
aux
personnes
à mobilité
réduite
« dossier
Ad'ap
»,
nous
étions
en
attente
du
devis
pour
la création
d'une
rampe
d'accès
PMR.
Considérant
qu'il y a lieu de se
prononcer
pour ce devis
supérieur
à 5 000€
HT
(délibération
n°25/2020
— Délégations
consenties
au
Maire
par
le Conseil
Municipal
point
n°3).
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le rapport
présenté
par
M.
DEHOVE,
Après
en
avoir délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
ACCEPTE
le
devis
de
la
SARL
2TMC,
dont
le
siège
social
se
situe
lieudit
« La
féculerie
»
60190
LACHELLE,
pour un
montant
de 9 521,00
€ HT
(soit 11
425,20€
TTC),
DEMANDE
une
subvention
aux
taux
maximum
auprès
de
l'ETAT
au
titre de
la DETR,
AUTORISE
M.
Le
Maire
à signer
tous
les documents
pour
cet achat.
05- Adhésion
à la convention
cadre
unique
relative
aux
missions
et services
facultatifs
du
Centre
de
Gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
l'Oise
Rapporteur
: M.
Le
Maire
À
compter
du
1er
janvier
2024,
le
Centre
de
Gestion
propose
aux
collectivités
une
convention
cadre
unique
qui
leur permet
d'adhérer
globalement
à travers
une
seule
délibération
à la majorité
des
missions
tarifées
proposées
par le service,
sans
obligation
de
solliciter le CDG
sur toutes
les
missions
inscrites
en
annexes.
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—- &
03
44
42
41
17
-E
mairie@lachelle.fr Cette
évolution
en
matière
de
conventionnement
a
pour
objectif
de
rendre
plus
lisible
l'ensemble
des
services
du
CDG60,
d'améliorer
la qualité
du
service
rendu
et de
donner
la
possibilité
par
une
seule
délibération
d'adhérer
à
l'ensemble
des
services
facultatifs,
tout
en
garantissant
une
bonne
sécurité
juridique. Cette
convention
unique
est constituée
d’une
convention
cadre
qui
définit
les
modalités
d'utilisation
des
missions
facultatives
soumises
à
tarification,
les
spécificités
de
chaque
mission
étant
quant
à
elles
définies
dans
le règlement
des
missions
et services
facultatifs.
Ce
document
sert désormais
de
cadre
unique
pour
accéder
aux
prestations
présentées
en
annexe
de
la
convention
unique
et qui
peuvent
être
sollicitées,
selon
les
besoins,
au
moyen
des
bulletins
d'inscription,
bons
de commandes
ou
lettres de
mission
en fonction
des
missions.
Bien
évidemment,
si nous
ne
les
utilisons
pas,
ces
prestations
ne
seront
pas
facturées.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le Code
général
de
la fonction
publique,
notamment
les
articles
L. 452-1
à L. 452-48,
Vu
le décret
n°
85-643
du
26
juin
1985
relatif aux
centres
de
gestion
institués
par
la loi n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale,
Vu
la
délibération
du
conseil
d'administration
du
Centre
de
gestion
de
l'Oise
n°
23/06/02
du
29
juin
2023
approuvant
les
termes
de
la convention
unique
relative
aux
services
et missions
facultatifs
du
Centre
de
gestion
de
l'Oise,
Vu
la délibération
du conseil d'administration
du Centre
de gestion
de l'Oise n° 23/11/06 du 20 novembre
2023
approuvant
la convention
unique,
son
règlement
général
annexe
et la grille tarifaire des
missions
et
services
facultatifs
du
Centre
de
gestion
de
l'Oise,
Vu
la convention
cadre
unique
relative
aux
missions
et services
facultatifs du
Centre
de gestion
de
l'Oise,
Vu
le règlement
général
annexe
de
la convention
unique,
Considérant
que
le
Code
général
de
la fonction
publique
prévoit
le contenu
des
missions
facultatives
que
les
Centres
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
sont
autorisés
à proposer
aux
collectivités
affiliées
ou
non
affiliées
de
leur département,
Considérant
que
ces
missions
sont détaillées
aux
articles
L. 452-40
et suivants
de ce même
code,
que
leur périmètre
couvre
notamment
les activités
de
conseils
et formations
en
matière
d'hygiène
et sécurité,
de gestion
du
statut de
la Fonction
publique
territoriale,
de
maintien
dans
l'emploi
des
personnels
inaptes,
d'application
des
règles
relatives
au
régime
de
retraite
CNRACL,
Considérant
que
l'accès
libre
et
révocable
de
la
collectivité
à
ces
missions
optionnelles
suppose
néanmoins
un
accord
préalable,
Considérant
que
le Centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
l'Oise en
propose
l'adhésion
libre et éclairée
au
moyen
d'un
seul
et même
document
cadre,
dénommé
« convention
cadre
»,
Considérant
que
la
collectivité
cocontractante
n'est
tenue
que
par
les
obligations
et
les
sommes
correspondant
aux
prestations
de
son
libre
choix,
sélectionnées
en
annexes,
sur
production
d'un
formulaire,
d'un
bon
de
commande
ou
d’un
bulletin
d'inscription,
Considérant,
en
conséquence,
que
la collectivité
cocontractante
n'a
pas
l'obligation
de
recourir
à tous
les services
et missions
facultatifs
en
adhérant
à ladite convention,
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le rapport
de
M.
Le
Maire,
Après
en
avoir délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—
&
03
44
42
41
17
-Æ
mairie@lachelle.fr DÉCIDE
ARTICLE
1 : D'adhérer
à
la
convention
cadre
unique
relative
aux
services
et
missions
facultatifs
du
Centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
l'Oise
ci-annexée.
ARTICLE
2
: D'autoriser
M.
Le
Maire
à signer
ledit document
cadre,
ses
éventuels
avenants
ainsi que
les
actes
s'y
rapportant
(formulaires
de
demande
d'intervention,
bulletin
d'adhésion,
proposition
d'intervention,
etc….).
"
QUESTIONS
DIVERSES
LE
MAIRE
donne
les informations suivantes
:
Problème
ligne
téléphonique
ADSL
: Depuis
le 29
décembre
2023,
64
foyers
n'ont
plus
internet.
En
effet,
la société
Orange
a été
victime
de deux
vols de câble
(400
m
câble
cuivre)
impactant
le territoire.
Une
plainte
a
été
adressée
auprès
des
services
compétents.
Malheureusement,
malgré
de
multiples
relances,
nous
ne
connaissons
pas
à
ce
jour,
la
date
de
rétablissement
des
lignes.
La
mairie
fait
le
nécessaire
pour
trouver
une
solution
urgente.
Malheureusement,
nous
sommes
au
8ème
vol,
les
opérateurs
trainent
pour
inciter tous
les
usagers
à passer
à la fibre
optique.
Changement
de
fournisseur
électrique
pour
l’école/salle
des
sports
PROXELIA
+
SICAE
Des
travaux
vont
avoir
lieu
à
l’école
pour
le changement
du
compteur
électrique.
Passage
d’un
à deux
compteurs
distincts
: 1 x kVA
triphasé
pour l'école et 1 x VA
triphasé
pour la salle des
sports.
Ces
travaux
vont
permettre
de
réduire
les
coûts
liés
à
l'abonnement
et
nous
permettre
de
différencier
les
consommations
de
chaque
établissement
(ce qui était impossible
jusqu'à
maintenant).
Achat
de
panneaux
trous
en
formation
pour
la Rue
des
Vignes.
Deux
panneaux
seront
installés
par
les agents
communaux
en
attendant
de
futurs
travaux
de
voirie.
Achat
de
100
chaises
pour
la
salle
des
sports
pour
les
différentes
manifestations
qu'organise
la
commune
: montant
de
2 828,40€
TTC.
Le concert
Brass
Band
a eu
lieu le 26 janvier et a été un succès.
Les
musiciens
remercient
les bénévoles
et la mairie
pour
l’organisation
effectuée
en
amont.
Projet
BDL
Jardin
Prévost
: Un
rendez-vous
a eu
lieu
le 17 janvier
2024
avec
le responsable
du
projet
et
l'Architecte
des
Bâtiments
de
France
pour
faire
un
point
sur
le projet.
De
nouvelles
modifications
ont
été
réalisées
(modification
des
accès,
rotation
des
maisons
pour
respecter
l'alignement
des
faîtages,
etc.).
Les
plans
ont été
modifiés
et les dossiers
ont été envoyés
ce jour à l'ABF
pour avis.
Les
plans
du
projet seront
bientôt
accessibles
au
public.
Devis
pour
logiciel
et plan
du
cimetière
: une
étude
est en cours
pour l'installation d’un
logiciel cimetière
nous
permettant
de
renouveler
les concessions,
mettre
à jour en
temps
réel
les informations
des
défunts,
le nombre
restant
de
places,
etc.
Rendez-vous
SEZEO
(compétence
Éclairage
Public)
: Nous
avons
rencontré
le directeur
de
SEZEO
avec
M.
GUIDET
et
M.
DEHOVE
pour
faire
un
point
sur
de
prochains
travaux
sur
la
commune
(changement
de
candélabres,
passage
à
LED
avec
réduction
de
puissance,
etc.).
Pour
ce
faire,
nous
avons
demandé
le chiffrage
de
la
rénovation
et de
la mise
en
sécurité
EP
ainsi
qu'une
répartition
des
coûts
Commune/SEZEO.
Une
proposition
nous
a été
envoyée
avec
un
coût
total
de
103 401,10
€ HT.
Ces
travaux
prennent
en
compte
la suppression
des
boules
(100%
prise
en
charge
par
le
SEZEO),
le
passage
aux
LEDS
(80
%
prise
en
charge
par
le SEZEO)
et
la mise
en
sécurité
(50
%
prise
en
charge
par le SEZEO).
Les
demandes
de subvention
seront faites par le SEZEO.
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—
&
03
44
42
41
17
-A
mairie@lachelle.fr M.
GUIDET
intervient
et
précise
ces
travaux
représentent
une
plus-value
pour
la
commune.
Si
nous
acceptons
le projet,
les travaux
sont
prévus
au
quatrième
trimestre
2024.
M.
DEHOVE
indique
que
la
proposition
est
exceptionnelle
parce
qu'après
2025,
il
n'y
aura
plus
de
subvention
possible.
Le SEZEO
nous
a annoncé
une
économie
de 50%
sur le coût d'électricité.
Avec
ces
travaux,
la Rue
Bernard
Moitessier
sera
complètement
rénovée.
Cela
correspond
à
un
changement
de
110
candélabres
dans
le
village.
Pour
ceux-ci,
ce
changement
permettra
une
réduction
de
la
consommation
d'énergie
de
30%
la
nuit.
En
complément,
pour
les
candélabres
à
LEDS
déjà
présents,
nous
avons
la possibilité
de
demander
des
devis
afin d’uniformiser
ces
équipements.
En
dernier
point,
en
cas
d'accident
impliquant
un
usager
et
un
candélabre,
un
simple
relevé
de
plaque
d'immatriculation
suffit,
le SEZEO
se
chargeant
de
la procédure.
Par conséquent,
il a été
demandé
l'avis
de
chaque
conseiller
sur cet
investissement.
Tous
les
conseillers
ont
émis
un
avis
favorable
pour
le
projet. Piscine
: nous
avons
reçu
une
demande
de
la piscine
pour
le changement
de
la bâche.
Une
étude
est
en
cours
pour
un
enrouleur
électrique.
Acquisition
d’un
véhicule
polyvalent
(Renault
Kangoo,
Année
2005,
essence,
75000km,
5145€)
pour
les
agents
communaux,
pour
leur
permettre
de
faire
des
achats/interventions.
Ce
véhicule
permet
un
transit pour
un
futur projet d'achat
de
véhicule
électrique
dans
les années
à venir.
Il a été demandé
l'avis
de
chaque
conseiller
sur
cet
investissement.
Cet
achat
est
approuvé
à
la
majorité
des
voix
(13),
1
abstention
et 1 vote
contre.
Rencontre
agriculteurs/notaire
: baux
de
location
En
vue
du
futur
projet
des
panneaux
photovoltaïques
sis
Le
Bois
de
Saint
Ternut,
une
réunion
a eu
lieu
avec
les agriculteurs
afin d'échanger
et réorganiser
la location
des
terres.
Nous
attendons
le retour de
Mme
WAROQUIER,
notaire,
qui
doit rédiger
les baux
de
location.
Rachat
des
deux
maisons
AIGUISY
par
l'ARC
(7 et 7bis
chemin
départemental
d’Aiguisy).
Idée
de
projet
futur
: rénover
le terrain
de
tennis
(possibilité
de
demande
de
subvention).
Épisode
neigeux
: Lors
du
dernier
épisode
neigeux, certains habitants
de
la
commune
ont
vivement
critiqué
la mairie
de
ne
pas
avoir salé
et dégagé
les rues
et trottoirs.
Nous
comparants
souvent
à de
plus
grosses
communes
qui,
elles,
bénéficient
de
moyens
et de
personnel
bien
plus
importants.
De
ce
fait,
nous
voulons
rappeler
que
la commune
n'a
pas
les
moyens
d'investir dans
de
gros
engins
pour
quelque
chose
qui
arrive
de
plus
en
plus
rarement.
Cependant,
nous
recherchons
des
solutions
pour
éviter
que
cela se reproduise.
Une demande
auprès des agriculteurs va être faite. L'idée est de faire une convention,
comme
cela
a été
le cas
il y a quelques
années,
pour dégager
les routes
la nuit lorsqu'un
épisode
comme
celui-ci
sera
annoncé.
La
municipalité
tient
à présenter
ses
excuses
auprès
des
habitants
pour
la gêne
occasionnée
subit
lors de
ces
deux
jours
enneigés.
Frédéric
DEHOVE
fait part des
avancés
des dossiers
suivants :
Dossier
Ad’ap
: Les
dossiers
d'urbanisme
pour
chaque
bâtiment
ont
été
transmis
auprès
des
services
concernés
: l'ARC/ABF/SDIS/DDT
(Déclaration
préalable
et les demandes
d'autorisation
de
construire,
d'aménager
ou
de
modifier
un
établissement
recevant
du
public
ERP).
Salle
des
sports
: une
étude
de
travaux
pour
le changement
complet
de
l'éclairage
des
sports
avait
été
demandée
à
l'entreprise
TADE.
Or,
au
vu
des
investissements
plus
urgents,
le projet
est
pour
l'instant
annulé.
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—
&
03
44
42
41
17
-4
mairie@lachelle.fr Dont
PORT
Neige
: en
prévision,
2 tonnes
de
sel
de
déneigement
ont été
commandées.
Participation
au
comité
pilotage
JO
parcours
flamme
le
18
juillet
2024
ayant
pour
but
de
faire
un
point
sur
le
passage
de
la
flamme
olympique
sur
l'Agglomération.
La
flamme
passera
par
les
villes
suivantes
: Margny-Lès-Compiègne,
Venette
et Compiègne.
Le
déroulement
se
passera
comme
suit :
“Départ
de
Venette
8h50
;
“Passage
par
Margny-lès-Compiègne
devant
la mairie
;
=
Arrivée
à Compiègne
au
parc
du
château
à 10h15.
Ecole
un
projet d'installation
d'une
cloche
était en
étude
pour
indiquer
l'heure
de
départ
au
niveau
de
la
sortie
à l'école
maternelle.
Ce
projet
n'est
pas
retenu
pour
le moment.
Participation
à la commission
transports
de
l’ARC
une
demande
a été faite
par courrier
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
de
la Plaine
d'Estrées
(CCPE)
pour
continuer
la piste
cyclable
vers
Rémy.
Nous
avons
eu
une
réponse,
les
travaux
ne
sont
pas
prévus
avant
2026.
Pour
information,
l'ARC
à
procéder
à
des
appels
d'offres
pour
l'achat
de
deux
bus
GNV
et
pour
les
services
d'AlloTic.
Remorque
kart :
transformation
du
plancher
pour
accueillir le nouveau
kart avec
l'aide de
M.
CHOCART.
Des
dépôts
sauvages
ont été
constatés
au
niveau
de
l'espace
communal
où
les employés
vident
leurs
déchets
verts.
M.
Le
Maire
propose
de
fermer
cet accès
avec
une
chaine
à code.
Élagage
des
arbres,
M.
Pihen
a été sollicité pour
réaliser
la coupe
des
arbres
Place
René
Coty
ainsi que
les deux
arbres
derrière
la mairie.
Nous
attendons
sa
proposition.
Stéphane
HOFFMANN
Le
bulletin
municipal
est terminé,
avec
une
rédaction
très fournie.
Le
bulletin
3 sortira courant
septembre.
Autre
point,
M.
HOFFMANN
se
questionne
sur
l'avancement
du
projet
photovoltaïque.
M.
Le
Maire
indique
que
la société
WPD
espère
déposer
le
permis
de
construire
pendant
le deuxième
trimestre
de
cette
année.
Une
rencontre
est
prévue
avec
les
services
de
l'ARC
pour
la
compensation
des
terres
agricoles
concernant
les derniers
propriétaires.
Catherine
MERCIER
a souligné
le manque
de
moyens
de
la commune
pour
déneiger
toutes
les
routes
et
trottoirs
lors
de
l'épisode
neigeux.
Mme
MERCIER
précise
que
nous
aurions
dû
anticiper
préalablement,
d'autant
plus
que
cela
avait été
annoncé.
Caroline
DREVEAU
indique qu'un
panneau
stop Rue
de Beaumanoir
est au sol. M. DEHOVE
a fait
procédé
à sa
remise
en
place
par
les agents
communaux.
Gilles
CAYEZ
remercie
toute
l'équipe
de
rédaction
pour
le
bulletin
municipal
ainsi
que
les
contributeurs. Jean
PONNOU-DELAFFON
Lors
du
dernier
conseil,
nous
avons
évoqué
l'achat de
panneaux
avec
le nom
des
entreprises
à l'entrée
du
village.
M.
Le
Maire
indique
que
nous
allons
devoir
investir
dans
le
support
pour
accrocher
les
panneaux
des
différentes
entités.
Nous
attendons
le retour
des
entreprises
pour
connaître
leur
avis.
Si
les entreprises
souhaitent
être
visibles,
elles
devront
financer
elles-mêmes
leur panneau.
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—
&
03
44
42
41
17
-B
mairie@lachelle.fr Patricia ARTIGAS
manque
d'entretien au niveau de la piste cyclable (branches tombées, etc.). L'ARC
prend
à
sa
charge
l'entretien
2
fois/an,
le
reste
doit
être
réalisé
par
les
agents
de
la
commune.
M.
DEHOVE
indique
que
cela
était
prévu
sur
le
planning
des
agents.
Un
point
sera
fait
avec
les
agents
communaux. Martine
TENART
Salon
passion
(17
et 18
février
2024) :
l'organisation
du
7ème
salon
passion
avance
bien.
En
revanche,
par
rapport
aux
années
précédentes,
les
places
attribuées
aux
participants
seront
plus
petites
du
fait du
nombre
d'inscrits.
Une
question
revient
souvent
: « Est-ce
que
nous
distribuons
les
flyers
dans
les
boîtes
aux
lettres
? ».
Mme
TENART
rappelle
que
nous
avions
décidé
de
limiter
l'impression
papier
avec
la diffusion
sur
le
panneau
Centolive,
le site
internet.
Prochains
évènements :
"
17
mars
2024
: Hauts-de-France
Propres
à 9h.
"
30
mars
2024
: Conférence
frelons
asiatiques
à 10h30,
à la salle
des
fêtes.
"14
avril
2024:
Concert
à 16h
à la salle des sports,
avec
l'orchestre du
monde
musical
de Villers-
sur-Coudun
accompagné
des
orchestres
de
Noyon,
Chevrières
et Clermont.
François
GUIDET
Suivi
embauche
agent
d'entretien
La
personne
prévue
pour
l'aide dans
les différents
locaux
(entretien
piscine,
école...)
a signé
son
contrat
pour
une
durée
de
1 an
(jusqu'au
8 janvier
2025).
Cette
aide
était vraiment
nécessaire
pour décharger
le
personnel
de
la piscine.
Un
planning
a été
réalisé
pour
permettre
une
bonne
répartition
des
tâches
en
fonction
des
besoins.
Enfin,
dans
le cadre
du
contrat
PEC
de
cette
personne,
un
rendez-vous
avec
la
mission
locale
est
programmé
le 6 février
pour faire
un
bilan
du
premier
mois.
Ecole:
Nous
avons
une
personne
en
arrêt
maladie
jusqu'au
mois
d'avril.
De
ce
fait,
l'organisation
complète
du
service
a été
modifiée.
Nous
avons
fait appel
aux
services
Partage
Travail,
pour
avoir
une
personne
supplémentaire
les lundis,
mardis
et jeudis de
17h00
à 19h30.
Budget :
Afin
de
préparer
le vote
du
budget,
une
réunion
est prévue
le mercredi
7 février à la mairie.
L'ordre
du jour étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23h15.
Prochain
Conseil
municipal
: le vendredi
22
mars
à 20h30.
À
Lachelle,
le 2 février 2024
Le
secrétaire,
Jean
PONNOU-DELAFFON
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—-
&
03
44
42
41
17
-ÆA
mairie@lachelle.fr