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Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 28 fevrier 2023
Procès Verbal - PV 17 octobre 2025
Procès Verbal - PV 4 juillet 2025
Procès Verbal - PV 10 avril 2026
Procès Verbal - PV 28 fevrier 2025
Document publié le Vendredi 28 février 2025 par la commune de Lachelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 28 fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Logement,
Envoyé
en
préfecture
le 24/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
24/03/2025
Publié
le
SG
ID
: 060-216003343-20250321-6033720250005-DE
M.
X
SA
0
…
mi 4
7
PE
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
28 février 2025
Le
vingt-huit février deux
mille
vingt-cinq
à 20h30,
s’est
réuni
en
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Xavier
LOUVET,
Maire,
le Conseil
Municipal
de
Lachelle.
Étaient
présents
: Patricia ARTIGAS
- Gilles
CAYEZ
- Mathieu
CHOCART
- Timothée
CLAMAGERAN
-
Frédéric
DEHOVE
- David
DETREY
- Caroline
DREVEAU
- François
GUIDET
- Stéphane
HOFFMANN
-
Catherine
MERCIER
- Hugo
MUTEL
- Xavier
LOUVET
- Jean
PONNOU-DELAFFON
- Martine
TENART
Étaient
absents
et excusés
:
Emmanuelle
STERLIN
a donné
pouvoir à Mathieu
CHOCART
Nombre
de
Conseillers
en
exercice:
15
Nombre
de Conseillers
votants
:
14
Nombre
de
pouvoirs :
1
Date
de convocation
et affichage:
24 février 2025
Secrétaire
de séance
:
Jean
PONNOU-DELAFFON
Le
quorum
est atteint.
ORDRE
DU
JOUR :
01- Approbation
des
procès-verbaux
des
séances
du
Conseil
Municipal
du
18
octobre
2024
et du
29 novembre
2024
02-
Baux
ruraux
agriculteurs
Lachellois
03- Révision
tarifs concessions
funéraire/Columbarium
04- Appel
au
concours
du
service
commun
des
archives
de
Compiègne
et
son
Agglomération
: convention
de mise
à disposition
d’un(e)
archiviste au profit de la
commune
pour
l’année
2025
”
QUESTIONS
DIVERSES
01- Approbation
des
procès-verbaux
des
séances
du
Conseil
Municipal
du
18
octobre
2024
et du
29
novembre
2024
Rapporteur
: M.
Le
Maire
Monsieur
le Maire
soumet
les
procès-verbaux
des
séances
du
Conseil
Municipal
du
18
octobre
2024
et
du
29 novembre
2024
à l'approbation
des
conseillers
municipaux.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en avoir délibéré à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
ADOPTE
les procès-verbaux
des séances
du
18 octobre
2024
et du 29
novembre
2024.
02- Baux
ruraux
agriculteurs
Lachellois
Rapporteur
: M.
Le
Maire
Vu
le Code
rural
et de
la pêche
maritime,
notamment
ses
articles
L.411-1
et suivants
relatifs
aux
baux
ruraux,
Mairie
de
Lachelle
—
2 Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—
&
03
44
42
41
17
-E
mairie@lachelle.fr Envoyé
en
préfecture
le 24/03/2025
Reçu
en
grétecture
le 24/08/2025
Publié
le
|
5.
IL
: 660-215003343-20250321-6033720250005-DE
/
\
SE Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L.2241-1,
Vu
la nécessité
de
mettre
à jour les locations
de
plusieurs
parcelles
agricoles
appartenant
à la commune,
Considérant
que
la commune
est
propriétaire
de
plusieurs
parcelles
agricoles
et souhaite
les
mettre
à
disposition d'exploitants
afin de favoriser l'activité agricole
et la valorisation
des
terres,
Considérant
les demandes
formulées
par
plusieurs
agriculteurs
pour
l'attribution
de
ces
parcelles,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
DECIDE
:
1.
D'attribuer
des
baux
ruraux
aux
exploitants
agricoles
suivants :
BAIL
BOULOUIS :
bail rural de 9 ans
sur les parcelles
ZA
102
(4 954
m°), ZA
103
(10 287
m?), ZA
104
(10 499
m°) et ZA
115
(39 051
m?)
[soit un total de 64 791
m°? sur le territoire de BAUGY]
avec équivalent
de 7 quintaux/l'hectare
de fermage
soit 203,56€
l’hectare.
Les frais et honoraires
de l'acte de bail sont à
la charge
du preneur.
BAIL AUXENFANS :
bail rural de 9 ans sur les parcelles ZI 58 (2 395
m°), ZI 59 (5 795
m°) et ZI 60 (9 195
mÿ)
[soit un
total de
17
385
m°
sur le territoire de
LACHELLE]
avec
équivalent
de
7 quintaux/l'hectare
de
fermage
soit 203,56€
l'hectare.
Résiliation
amiable
du
bail ZI 54
(3 040
m?)
et Z1 55
(7 125
m?)
concernées
par le projet photovoltaïque
de
la commune
et signature
sur ces
parcelles
d’une
convention
d'occupation
précaire
sur
les
parcelles
précitées
avec
indemnité
annuelle
de 174,48€
l’hectare.
Les frais et honoraires
de l'acte de bail sont à la
charge
du
preneur.
BAIL
CLAUX
: bail rural de 9 ans sur les parcelles
ZA 47 (60
965
m2), ZH
113
(1
166
m°), ZH
115
(3 227
mf) et ZA 62 (20 844
m°)
[soit un total de 86 202
m° sur le territoire de
LACHELLE]
avec équivalent de 7
quintaux/l'hectare
de fermage
soit 203,56€
l'hectare (terres en catégorie
1).
Résiliation amiable
du bail ZI 49 {1 095
m?), ZI 50 (4 495
m?) et Zi 52 (14 705
m°) concernées
par le projet
photovoltaïque
de
la commune
et signature
sur ces
parcelles
d'une
convention
d'occupation
précaire
sur
les parcelles
précitées
avec
indemnité
annuelle
de
174,48€
l’hectare.
Les
frais
et honoraires
de
l'acte de
bail sont
à la charge
du
preneur.
BAIL
VENDOME :
bail
rural
de
9 ans
sur
les
parcelles
ZA
42
(23
630
m°
sur
le territoire
de
BAUGY)
et
ZA 61
(11
996
m° sur le territoire de LACHELLE)
avec équivalent de 7 quintaux/l'hectare de fermage
soit
203,56€
l'hectare.
Convention
d'occupation
précaire
sur les parcelles
ZI 48
(1 465
m°)
avec
indemnité
annuelle
de
174,48€
l'hectare.
Les frais et honoraires
de l'acte de bail sont à la charge
du
preneur.
BAIL
CHOCREAUX:
: bail
rural
de
9
ans
sur
les
parcelles
ZA
100
(42
555
m°
sur
le
territoire
de
LACHELLE)
avec
équivalent
de
7
quintaux/l'hectare
de
fermage
soit
203,56€
l'hectare.
Les
frais
et
honoraires
de
l'acte de
bail sont
à la charge
du
preneur.
BAIL
PIHEN :
bail déjà
régularisé
sur les parcelles
ZB
303
(46 860
m°),
ZB
304
(25 000
m°?) et ZH
111
(1 555
m°?) [soit un total de 73 415
m° sur le territoire de
LACHELLE).
TOTAL
location
de
terrains
sur
le territoire
de
BAUGY
:
64
791
+
23
630
=
88
421
m°
TOTAL
location
de
terrains
sur
le territoire
de
LACHELLE
:
17
385
+
86
202
+
11
996
+
42
555
+
73
415
m°
= 231
553
m°
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—
Æ
03
44
42
41
17
©
imairieiachelle.fr Envoyé
en
préfecture
le 24/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
24/03/2025
Publié
le
SG
H.
ID
: 060-216003343-20250321-6033720250005-DE
Te
TOTAUX
: 88 421
+ 231
553
= 319
974
m° soit environ
32 hectares.
2.
De
fixer les baux
à une
durée
de 9 ans,
conformément
à la réglementation
en
vigueur,
3.
D'établir
un
loyer
annuel
propre
à chaque
parcelle,
payable
selon
les modalités
précisées
dans
les contrats
de
bail,
4,
D'’autoriser
M.
Le
Maire
à signer
les
contrats
de
bail
et tout
document
afférent
à cette
mise
en
location,
5,
De
préciser
que
chaque
preneur
devra
respecter
les
clauses
du
bail,
notamment
en
matière
d'entretien
du
foncier,
de
respect
de
l'environnement
et de
bonne
gestion
des
terres
mises
à
disposition.
La
présente
délibération
sera transmise
à la Préfecture
et publiée
conformément
à la réglementation
en
vigueur.
03- Révision
tarifs
concessions
funéraire/Columbarium
Rapporteur
: M.
Le
Maire
Vu
la loi n°
92-1287
du
11
décembre
1992
relative
à l'organisation
des
services
funéraires,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L. 2223-1
et suivants,
Vu
la délibération
en
date
du
13
octobre
2006
fixant
les tarifs des
concessions,
Vu
la délibération
en
date
du
17 juin
2011
fixant
les tarifs du
columbarium,
Vu
la délibération
en date du
11
décembre
2020
relative à
la révision
des tarifs des
concessions
funéraires
dans
le cimetière
communal,
Considérant
la
nécessité
d'adapter
les
tarifs
des
concessions
funéraires
afin
de
tenir
compte
de
l'évolution
des coûts
liés à l'entretien
et à la gestion
du cimetière
communal,
Considérant
que
les tarifs des
concessions
funéraires
n'ont
pas
été
révisés
depuis
11
décembre
2020,
Considérant
qu'une
révision
des
tarifs
permettrait
de
garantir
le financement
des
travaux
d'entretien
et
d'amélioration
des
infrastructures
du
cimetière
tout
en
maintenant
un tarif compétitif
pour
les usagers,
Tarifs
des
concessions :
“Concession
trentenaire
(30 ans) :
350.00
€
“Concession
cinquantenaire
(50
ans)
:
500.00
€
Tarifs
Columbarium : “
Délai
de
15
ans:
300.00
€
“
Délai
de
30
ans:
500.00
€
”
Délai
de
50
ans:
800.00
€
“Prix
de
la plaque :
150.00
€
“
Taxe
d'ouverture
et de fermeture :
150.00
€
“Taxe
de dispersion
au jardin du souvenir
:
50.00 €
Ces
nouveaux
tarifs entreront
en
vigueur
à compter
du
3 mars
2025.
Les
précédentes
délibérations
relatives
aux
tarifs
des
concessions
funéraires
et
du
columbarium
sont
abrogées
et remplacées
par la présente
délibération.
La
présente
délibération
sera transmise
à la Préfecture
et publiée
conformément
à la réglementation
en
vigueur.
Mairie
de
Lachelle
—
2 Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—
&
03
44
42
41
17
-E
mairie@lachelle.fr Envoyé
en
préfecture
le 24/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
24/03/2025
Publié
le
SG
À LÀ
:
ID
: 060-216003343-20250321-6033720250005-DE
{ RE
SA
| id Ze 17
5e
A Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
DECIDE
d'adopter les nouveaux
tarifs précités
ci-dessus.
D'AUTORISER
M.
Le
Maire
à signer
tous
documents
nécessaires
à
la
mise
en
application
de
cette
décision.
04- Appel
au
concours
du
service
commun
des
archives
de
Compiègne
et son
Agglomération
: convention
de mise
à disposition
d’un(e)
archiviste
au
profit de
la commune
pour
l’année
2025
Rapporteur
: M.
Le
Maire
Par
délibération
du
5
juillet
2018,
le
Conseil
d'Agglomération
de
l'Agglomération
de
la
Région
de
Compiègne
et de
la Basse
Automne
a créé
un
service
commun
chargé
des
archives.
Il peut être sollicité ponctuellement,
pour
les
besoins
des
communes
membres
qui
le souhaiteraient,
pour
du
conseil
en
archivage,
des
opérations
de
tri,
classement
en
commune
ainsi
que
la
rédaction
d'inventaire. Considérant
que
les
archives
sont
des
outils
indispensables
au
fonctionnement
de
l'administration
communale,
qu'elles permettent aux citoyens de faire valoir leurs droits et qu'elles constituent la mémoire
de
la commune
et de
ses
habitants,
Considérant
que
leur conservation
pérenne
et leur communication
au
public
sont
une
obligation
pour
les
communes, Considérant
que
dans
le souci
d'une
meilleure
conservation
de
ces
archives,
d’une
mutualisation
des
moyens
des
communes
et
de
la
valorisation
du
patrimoine
local,
l'ARC
a
décidé
de
créer
un
service
commun
chargé
des
archives,
conformément
au
cadre
légal
prévu
par
l'article
L 5211-4-2
du
CGCT,
Considérant
que
ce
dernier
a
désormais
vocation
à
assurer
des
prestations
d'archivage
pour
les
communes
de
l’Agglomération
intéressées,
Considérant
le calcul tarif horaire d'intervention
du
service
commun
des
archives
pour
les communes
à
savoir : Masse
salariale du service / nombre
d'agents / temps
de travail annuel
soit 24€/heure,
La
Commune
a sollicité
ce
service
par délibération
du
14
octobre
2022,
autorisant
M.
Le
Maire
à signer
la
convention
relative
à
cette
prestation
pour
l'année
2025.
Les
archivistes
sont
intervenus
en
2023,
chaque
lundi
et mardi
du
mois
d'octobre.
Une
deuxième
demande a
été faite
pour
l'année
2024,
par délibération
du
17
novembre
2023,
afin
de
signer la convention
correspondante.
Le coût de cette prestation
s'élevait à 2 640€,
pour un total de
110
heures. En
2023,
de
nouvelles
archives
ont
été
découvertes
dans
le
grenier
situé
au-dessus
de
la
mairie,
comprenant
des
archives
récentes
ainsi
que
des
documents
très
anciens.
Dans
leur
rapport,
les
archivistes
ont
recommandé
d'organiser
le
rangement
du
grenier
afin
de
redescendre
les
archives
anciennes
et de
les
regrouper
en
un
seul
endroit.
Ainsi,
une
dernière
intervention
est
nécessaire
pour
achever
le travail
entamé
au
cours
des
deux
dernières
années.
Il vous est donc proposé d'autoriser le Maire à solliciter une dernière fois le service mutualisé des archives de Compiègne
et de son Agglomération,
et de signer la convention
relative à cette prestation
pour l'année
2025
pour un total de 2 640€
correspondant
à 110
heures.
Mairie
de
Lachelle
—
2 Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—
&
03
44
42
41
17
-A
mairie@lachelle.fr Envoyé
en
préfecture
le 24/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
24/03/2025
Publié
le
S
L
C
M.
ID : 060-216008343-20250321-6088720250005-DE
LR
à
\
) |
OT Si cette
convention
est
approuvée,
les
archivistes
interviendront
aux
dates
suivantes
: 19,
20,
26,
27
et
31
mars,
ainsi
que
le 1er,
9 et
10
avril
2025.
Le
Conseil
municipal,
Entendu
le rapport
présenté
par
M.
Le
Maire,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
l'article
L.5211-4-2
relatif à la création
de
services
communs,
Vu
la convention
présentée
en
annexe,
Après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
AUTORISE
le Maire,
ou
son
représentant,
à signer
la convention
relative
à cette
prestation
et tout
autre
document
relatif à cette
affaire.
"QUESTIONS
DIVERSES
LE
MAIRE
donne
les informations suivantes
:
PROJET
BDL
JARDIN
PRÉVOST
une
réunion
publique
a
eu
le
21
janvier
2025
concernant
la
construction
de
logements
situés
rue
des
Vignes
et
ruelle
de
Compiègne.
Durant
cette
rencontre,
plusieurs
habitants
ont
exprimé
leurs
préoccupations
et revendications.
Les
habitants
ont souligné
qu'ils
ne
s'opposent
pas
au
projet,
mais
qu'ils
souhaitent
avant
tout
préserver
la qualité
de
vie
dans
leur
beau
village.
Ces
préoccupations
ont été formulées
dans
un courrier envoyé
à la mairie
le 7 février 2025.
Voici
les
points
soulevés
par
les riverains,
accompagnés
des
réponses
du
constructeur
:
1-
Concernant
l'urbanisme
Demandes
riverains
: Il est demandé
que
les futures constructions
en façade
de la ruelle de Compiègne
respectent
l'harmonie
et la continuité
existantes,
en
limitant les terrains
à bâtir à trois
(voire
quatre)
pour
des
maisons
individuelles
avec
rez-de-chaussée
et
combles
aménageables.
Il est
précisé
qu'aucune
construction
en
R+1
ou
avec
un
égout
de
toiture
à 6m,
ni de
toiture
terrasse,
ne
doit être
autorisée.
Les
logements
sociaux
prévus
en
façade
ne
doivent
pas
être
déplacés.
Une
attention
particulière
est
requise
concernant
les
clôtures
des
logements
individuels,
en
particulier
celles
de
façade,
qui
devront
être
conformes
à l'existant
(muret
surplombé
d'une
clôture).
Il est
également
question
de
l'orientation
des
façades
de
deux
constructions
vers
la rue
des
Vignes,
en
vue
directe
d'une
exploitation
agricole.
Enfin,
des
interrogations
sont soulevées
sur
l'équilibre
entre
maisons
individuelles
et logements
sociaux,
avec
une
demande
d'explication
sur les textes
de
loi ou
décrets
justifiant
une
telle
répartition.
Réponse
BDL
:
Dans
la Ruelle de Compiègne : “2
lots libres avec
une
hauteur
maximale
de 3,50
m
au
niveau
de l'égout du toit.
"4
logements
individuels en
rez-de-chaussée
avec combles
à 5 m à l'égout du toit.
Pour
les lots libres
et les
logements
locatifs,
les toitures
principales
seront
à deux
versants.
Pour
les
logements
en
retrait,
des
haies
végétales
seront
disposées
en
limite du
domaine
public.
Orientation
principale
des
maisons
4 et 5 : avant/arrière.
La
densité
est
définie
par
le
SCOT
et
reprise
dans
le
PLU-h,
au
titre
de
l'OAP,
avec
un
objectif
de
«
respect
de
la mixité
fonctionnelle
et sociale
».
2-
Concernant
l’accès
au
chantier
Demandes
riverains :
|| est
demandé
que
l'accès
au
chantier
se
fasse
exclusivement
par
la rue
des
Vignes,
pour les entrées et sorties.
Une expertise ou un constat d'huissier pourrait valider cette demande,
en
raison
de
l'état de
la chaussée
de
la
ruelle
de
Compiègne
et
des
nuisances
sonores
et
matérielles
prévues
si des
poids
lourds
devaient
y circuler.
Réponse
BDL
: Proposition
à
la commune
de
prendre
un
arrêté
municipal
afin
de
contraindre
l'accès
chantier
des
poids
lourds.
Mairie
de
Lachelle
—
2 Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—
&
03
44
42
41
17
-A
mairie@lachelle.fr S
Envoyé
en
préfecture
le 24/0
Reçu
en
orétecture
le 24/08/
Publié
le
IL
: 660-215003343-20250321-6033720250005-DE
3-
Concernant
la circulation
Demandes
riverains
: Au-delà
des
problèmes
bien
connus
concernant
l'état et la largeur de
la chaussée
de
la rue
des
Vignes,
il est également
attendu
un
plan
de
circulation
détaillé,
incluant
la signalisation
routière
et piétonne.
Des
interrogations
persistent
sur la fluidité
de
la circulation,
les futurs
problèmes
de
stationnement,
l'état des circulations existantes,
et surtout,
il n'y a pas
de connexion
piétonne
prévue
avec
le centre
du
village
et l'école,
qui
est
l'objectif principal
du
lotissement.
Réponse
BDL
:
La
résidence
sera
desservie
par
une
voirie
partagée,
afin
que
les
véhicules,
piétons
et
vélo
puisse
disposer
de
la largeur
de
la voirie sans
distinction
d'usage.
Une
signalisation
verticale
et une
signalisation
horizontale
seront
réalisées
suivant
le cahier
des
charges
du
service
voirie
de
l'ARC.
La
largeur
de
la
voirie
est
prévue
en
double
sens
de
circulation.
A
l'avenir
la
Commune
pourrait
faire
évoluer ce principe en prenant
un
arrêté
municipal.
La sente piétonne
n'a pas été autorisé par les services de l'état lié à la présence
d'un axe de ruissellement
venant
des
champs
agricoles
en
amont.
4.
Concernant
les réseaux
Demandes
riverains
: Afin
de
résoudre
les
problèmes
d'acheminement
en
eau
(débit,
pression),
il est
jugé
nécessaire
que
l'extension
des
réseaux
incendie
et
eau
potable
soit
réalisée
avec
un
bouclage
complet
par
la rue
des
Vignes.
Des
interrogations
subsistent
également
concernant
la faisabilité
d'évacuer
toutes
les
eaux
usées
des
futures
constructions
via le réseau
existant,
c'est-à-dire
par la ruelle
de
Compiègne.
De
plus,
un
plan
détaillé de
l'ensemble
des
réseaux
prévus
est demandé,
de
la même
manière
que
pour
les sens
de
circulation.
Réponse
BDL:
=
Réseau
Eau
potable
: un
bouclage
en
AEP
Rue
de
Monelieu
et
Ruelle
de
Compiègne
sera
réalisé.
“
Réseau
Assainissement
: une
connexion
au
réseau
EU
Ruelle
de
Compiègne
sera
réalisé
conformément
à l'avis du service
Eaux
et Assainissement
de l'ARC.
5-
Concernant
les activités
agricoles
Demandes
riverains
: Il est rappelé
qu'il y a 10 ans,
l'un des exploitants
agricoles
a déplacé
son
activité
en périphérie
du village pour éviter les conflits de voisinage.
Le projet de
lotissement
actuel serait implanté
à proximité
de
deux
exploitations
agricoles
familiales.
Dans
le but de
protéger
cette
activité traditionnelle,
il est demandé
que
les futurs
actes
de
vente
et/ou
de
location
mentionnent
explicitement
les
désagréments
et
nuisances
potentiels
liés
à
ces
exploitations
(odeurs,
épandages,
activités
nocturnes,
transport
des
betteraves,
etc.).
M. le Maire s'engage
à régler les litiges liés aux
nuisances
sonores
etc.
Réponse
BDL :
Activité
environnante
: la zone
est classée
à urbaniser
depuis
le POS
datant
de
2001,
au
même
titre que
les futurs
acquéreurs,
ceux-ci
arrivant dans
un
environnement
existant.
6-
Concernant
les
espaces
verts
Demandes
riverains
: ll est demandé
qu'une
attention
particulière soit accordée à
l'intégration
paysagère
du
projet,
notamment
avec
une
végétalisation
de
la
rue
des
Vignes.
De
plus,
une
réunion
est
sollicitée
pour
permettre
un
échange
direct
entre
les
riverains
du
haut
de
la
ruelle
de
Compiègne,
la
Mairie,
le
Groupe
BDL,
et potentiellement
Clésence,
afin de
discuter du
projet.
Réponse
BDL
:
Végétalisation
: l'ensemble
de
la résidence
répond
aux
préconisations
d'essences
locales
du
CAUE
de
l'Oise.
La
haie
située
Rue
des
Vignes
sera
maintenue
partiellement
afin
de
conserver
l'aspect
haie
bocagère.
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—
&
03
44
42
41
17
-A
inairie@iacheile.re Envoyé
en
préfecture
le 24/03/2025
Reçu
en
grétecture
le 24/08/2025
Publié
le
IL
: 660-215003343-20250321-6033720250005-DE
PARCELLE
A
472
- CIMETIÈRE
Suite
à
la donation
du
terrain
adjacent
au
cimetière,
destiné
à
son
extension,
l'entreprise
paysagiste
de
Lachelle
propose
une
coupe
rase
de
la végétation
avec
évacuation
des
déchets.
M.
le Maire
souligne
l'urgence
de
la situation,
car
les places
restantes
sont très limitées.
Mme
TENART
précise
qu'il ne
reste que
cinq
emplacements
disponibles
et que
le columbarium
est complet.
Elle ajoute
que
de
nombreuses
concessions
sont
à
l'abandon
et qu'il
est
nécessaire
d'engager
une
procédure
de
reprise,
bien
que
celle-ci
soit
longue
et
coûteuse.
Un
devis
avait
été
établi
en
2022
pour
un
montant
d'environ
38 000 €.
|| sera
essentiel
d'étudier cette question
en vue
de
son
intégration
au
budget.
Après
discussion,
l'ajout de
cavurnes
est également
envisagé.
M.
le
Maire
sollicite
l'avis
des
conseillers
sur
la proposition
de
l'entreprise
paysagiste,
qui
se
montrent
favorables
à cette
intervention.
TERRAIN
ZB
399
Lors
du
dernier
conseil,
il avait
été
question
de
vendre
une
portion
de
la
parcelle,
d'environ
230
m2, pour un montant
de 2 000 €. À la suite d'une demande,
cette question
avait été reportée
pour être examinée
lors de
la réunion
Finances/Travaux,
certains
conseillers
étant davantage
favorables
à un
prix
de
5 000
€ +
les
frais
de
géomètre.
Après
une
relance
des
riverains,
M.
le
Maire
a reçu
une
seconde
proposition
de
3 000
€,
contre
les 5 000
£
initialement
demandés.
Il est
à noter
que
le terrain
sera
vendu
en
l'état et que
les frais de
notaire
seront
à la charge
des
futurs
acquéreurs.
M.
PONNOU-
DELAFFON
a précisé
qu'il serait primordial
de clôturer leur terrain
nouvellement
acquis
pour des
raisons
pratiques.
M.
le Maire
a proposé
un
vote
à main
levée,
qui
a donné
lieu
à
10
votes
pour,
3 contre
et 2
abstentions. FORUM
DES
ASSOCIATIONS
Le
forum
des
associations
de
Compiègne
se
tiendra
le
13
septembre
2025
pans
le
centre-ville
de
Compiègne
(parc
de
Songeons,
parking
de
la
Tour
Jeanne
d'Arc,
rues
d'Austerlitz
et Jeanne
d'Arc
et salles
Saint-Nicolas),
tandis
que
celui
de
Lachelle
est
prévu
pour
le
6
septembre
2025
à la salle des
sports.
DEMANDE
D'UN
RIVERAIN
CONCERNANT
UNE
SECTION
DE
LA
PARCELLE
ZB
125
(environ
230
m2) À
la suite d'une
indivision,
un
riverain a
sollicité
la mairie
pour
une
mise
à jour de
la parcelle
ZB
125.
Cette
parcelle, constituant une voie de passage
utilisée par plusieurs
habitants
pour accéder à leur terrain,
nécessitait
une
clarification
afin
d'éviter
d'éventuels
conflits
liés
à
son
statut.
Dans
cette
optique,
les
riverains
ont
proposé
à
la
commune
de
l'acquérir
pour
1
000
€.
Toutefois,
le
maire
ayant
émis
des
réserves,
une
contre-proposition
de
300
€ a été
avancée.
Après
plusieurs
échanges,
cet
accord
a été
accepté.
Ainsi,
le
coût
total
de
l'opération
s'élève
à
300
€,
auxquels
s'ajoutent
450
€
de
frais
liés
à
l'intervention
du géomètre
chargé
de
la mise
à jour cadastrale
et de
la rédaction
des
actes
administratifs.
PERSONNEL
L'agent
technique
en
contrat
PEC
a
effectué
une
immersion
de
4
jours
chez
HIE
PAYSAGE.
Son
contrat
PEC
arrive
à
terme
le
31
mars
2025.
Une
décision
devra
être
prise
lors
du
prochain
conseil
pour
déterminer
si l'agent sera
reconduit
dans
ses
fonctions
ou
non.
Deux
options
sont
envisagées
: soit l'agent
renouvelle
une
dernière
fois son
contrat
PEC
jusqu'au
31
décembre
2025,
avec
une
titularisation
prévue
en
2026,
soit
son
contrat
est
interrompu
et le poste
deviendra
vacant.
Il est
à
noter que
l'entreprise
HIE
PAYSAGE
est favorable
à la proposition
d'un
contrat à durée
déterminée
pour
notre
agent
à partir du
1er avril 2025.
TRANSPORTS
Une
demande
de
bus
gratuits
a été
faite
à l'ARC
pour
faciliter
les
déplacements
entre
Compiègne
et Lachelle.
Une
étude
est actuellement
en
cours.
LAGUNES
Une
demande
de devis
a été adressée
à l'ARC
pour
réaliser l'étude
de dépollution.
TRAVAUX
RUE
TRAVERSIERE
Les travaux de remplacement
des tuyaux d'eau
sont achevés.
Le
Maire
remercie
les habitants
pour
leur patience
et leur compréhension
durant
cette
période.
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—
&
03
44
42
41
17
-B
rmsirie@iachelie.fs Envoyé
en
préfecture
le 24/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
24/03/2025
Publié
le
SG
4
-
ID
: 060-216003343-20250321-6033720250005-DE
Le
\
(y
à
e
ÿ |
L
ji
\
n 7 LES
{
Frédéric
DEHOVE
ECOLE
: Une
demande
de stores pour les classes
avait été formulée,
et leur installation a désormais
été
réalisée. APAVE
: Le contrôle
de
nos
équipements
sportifs
(city stade/aires
de jeux)
a eu
lieu le 3 novembre
2024.
Il
est
entre-autres
nécessaire
de
prévoir
le
remplacement
de
deux
paniers
de
basket.
L'entreprise
AGROESPACE
a été
sollicitée
pour
établir un
devis.
Celui-ci
s'élève
à 1 245,60
€ TTC.
En
complément
des
équipements
déjà
contrôlés,
un
devis
va
être
demandé
à
l'entreprise
APAVE
pour
ajouter au contrat :
=
Le contrôle
des
jeux
de
la MAM ;
“Les
panneaux
de basket,
buts de
handball
dans
la salle des
sports.
EXTINCTEURS
: Une
société
est
intervenue
pour
procéder
au
contrôle
de
l'ensemble
des
extincteurs
de
la commune. PISTE
CYCLABLE
: Un
problème
concernant
la barrière
de
la piste
cyclable
a été
signalé.
L'information
a été transmise
à l'ARC.
L'ARC
est en
train de
mener
une
étude
pour
déterminer
s'il serait
préférable
de
remplacer
les
barrières
en
bois
par
des
barrières
en
métal.
En
attendant
les
employés
communaux
procéderont
à une
maintenance
de
cet équipement.
MAM
: Une
demande
avait été faite
par la MAM
concernant
la réduction
de
l'éclairage,
jugé
trop
intense.
Un
devis
avait été sollicité auprès
d'une
entreprise
et le coût
estimé
était d'environ
1480€
HT.
En
solution
alternative,
la coupure
de
certains
points
d'éclairage
a été
effectuée
et semble
convenir,
ce
qui
a permis
d'éviter cette
dépense.
CONVENTION
AGRICULTEUR
POUR
LE
DENEIGNEMENT
Monsieur
DEHOVE
demande
à monsieur
le Maire
si la convention
a été finalisée
et signée.
Monsieur
le Maire
lui répond
positivement.
En
rappel
: Une
convention
a été
établie
avec
un
agriculteur
de
Lachelle
afin
d'assurer
le déneigement
des
rues
principales
du
village
en
cas
de
fortes
chutes
de
neige.
Il a
été
convenu
de
le
rémunérer
à
hauteur de 80 €/heure,
quel
que
soit le moment
d'intervention
(jour, nuit, week-end
ou jour férié).
TERRAIN
DE
PETANQUE
Afin
de
parfaire
la stabilité des
surfaces
des
terrains
de
boules,
une
étude
est
actuellement
menée
pour
une
solution
viable.
CLOCHE
DE
L'ECOLE
Pour
sa
pose
et
son
bon
fonctionnement
la
cloche
nécessite
plusieurs
adaptations,
les employés
communaux
s'emploient
à mener
à bien
cette
tâche.
PROBLEME
DE
CHAUFFAGE
: Un
problème
de
chauffage
a été
signalé
dans
une
salle
attenante
à la
salle
des
fêtes.
Ce
problème
a pu
être
réglé
sans
intervention
d'une
entreprise
extérieure.
TROUS
SUR
LA
VOIRIE
: Notre
agent
technique
a réalisé
un
inventaire
des
trous
présents
sur la voirie.
Entre-autres,
les
rues
de
Beaumanoir
et des
Vignes
sont
fortement
impactées.
Des
solutions
durables
ont
déjà
fait l'objet de
devis,
mais
la commune
doit
malheureusement
établir
des
priorités
en
raison
des
contraintes
budgétaires.
STAGE
Employé
Communal
: Monsieur
DEHOVE
fait un
retour très positif sur le stage
d'immersion
de
d’un
de
nos
agents
techniques
au
sein
de
l'entreprise
HIE
PAYSAGE.
VŒUX
OSARC :
Ils ont
eu
lieu
le 03
février,
rétrospective
de
l'activité
sportive
des
nombreux
clubs
du
compiégnois,
ce fût une
nouvelle
fois
un
grand
moment
de
partage
et de
convivialité.
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—
&
03
44
42
41
17
-E
mairie@lachelle.fr Envoyé
en
préfecture
le 24/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
24/03/2025
Publié
le
S
LG
ID
: 060-216003343-20250321-6033720250005-DE
HA.
Lo Qt Martine
TENART
annonce
qu'une
rencontre
est
prévue
avec
les
personnes
pour
le
projet
du
Food
Truck
mardi
4 mars
à la
mairie.
Cette
rencontre
permettra
de
faire
le
point sur
l'avancée
du
projet.
L'évènement
« Les
Hauts-de-France
Propres
» aura
lieu
le
samedi
15
mars
2025.
L'application
JAIDE-ICI-OISE
est
une
plateforme
dédiée
à
la
prévention
de
l'isolement
social
des
personnes
âgées
dans
le
département
de
l'Oise.
Elle
facilite
la
mise
en
relation
entre
des
bénévoles
locaux
et
des
aînés
(de
plus
de 60
ans)
nécessitant
une
aide
ponctuelle
ou
recherchant
des
interactions
sociales.
Les
missions
proposées
sont
variées
et
peuvent'inclure
l'accompagnement
lors
des
courses,
des
rendez-vous
médicaux,
des
promenades,
des
visites
de
convivialité,
ainsi
que
des
aides
pour
de
petits
travaux
ou
des
tâches
administratives.
La
plateforme
est
accessible
gratuitement
aux
bénéficiaires
et
fonctionne
grâce
à
l'engagement
de
bénévoles
inscrits
via
le
site
web
ou
l'application
mobile
J'aide
Ici.
Les
bénévoles
peuvent
choisir
les
missions
qui
correspondent
à leurs
disponibilités
et
compétences.
Pour
les
personnes
âgées
résidant
dans
l'Oise
et
souhaitant
bénéficier
de
ces
services,
il est
possible
de
s'inscrire
en
ligne
sur
le
site
officiel
ou
de
contacter
le
guichet
unique
Allo
Oise
Seniors
au
03
44
82
60
60
pour
obtenir
plus
d'informations.
François
GUIDET
COMMISSIONS
FINANCES
:
Les
commissions
des
finances
sont
reprogrammées
comme
suit
: la
réunion
n°2
aura
lieu
le
mercredi
12
mars
2025
à
18h30,
et
la
réunion
n°3
se
tiendra
le
vendredi
14
mars
2025
à
18h30
en
mairie.
PISCINE
:
À
la
suite
à la
démission
de
l'éducateur
sportif
en
décembre
2024,
la
commune
est
toujours
en
quête
d’un
remplaçant
pour
assurer
les
cours
jusqu'à
la
fin
de
l'année.
La
personne
pressentie
pour
le
poste
attend
la
mise
à jour de
ses
certifications.
À ce
jour,
une
solution
a été
trouvée
pour
les
mercredis
matins,
mais
plusieurs
cours
ont
dû
être
annulés.
Nous
sommes
à ce
jour
à 17
remboursements.
Concernant
les
activités
dans
la
salle
des
sports,
l'éducatrice
actuelle
assurera
les
cours
jusqu'à
la
fin
de
l'année,
mais
il n'est
pas
certain
qu'elle
continue
l'année
suivante.
Jean
PONNOU-DELAFFON
réitère
une
nouvelle
fois
son
inquiétude
concernant
le
problème
du
cheminement
au
niveau
de
la
CD80,
où
il constate
que
les
piétons
traversent
sans
sécurité,
faute
de
cheminement
en
béton.
David
DETREY
Le
bulletin
municipal,
qui
était
initialement
prévu
pour
une
parution
en
février
2025,
est
finalement
reporté
à mars.
Gilles
CAYEZ
précise
qu'une
relecture
du bulletin
municipal
est
nécessaire,
avec
l'ajout
de
4 pages.
Le
document
est
actuellement
en
attente
du
BAT.
Dès
que
le
BAT
sera
validé,
l'impression
du
bulletin
pourra
débuter
la
semaine
prochaine.
Par
ailleurs,
la
publication
du
bulletin,
qui
se
faisait
auparavant
tous
les
trimestres,
sera
désormais
semestrielle.
Le
prochain
numéro
sera
donc
publié
en
septembre
2025.
Stéphane
HOFFMANN
s'interroge
sur
l'avancement
du
projet
photovoltaïque.
M.
le
Maire
précise
que
le
projet
est
toujours
en
cours,
que
l'étude
a
été
lancée,
et
que
l'entreprise
prévoit
de
déposer
les
permis
de
construire
avant
le
printemps
2025.
M.
HOFFMANN
se
renseigne
également
sur
la
présence
et
la
conformité
d'un
défibrillateur.
M.
le
Maire
répond
qu'un
défibrillateur
est
bien
en
place,
régulièrement
vérifié,
et
qu'il
se
situe
à
la
piscine.
Prochaine
distribution
des
sacs
:samedi
22
mars
2025.
Patricia
ARTIGAS
Les
habitants
résidant
à la
Ferme
de
Calfeux
continuent
de
se
plaindre
de
l'état
de
la
route,
en
raison
des
nombreux
trous
présents
sur
la
chaussée.
M.
le
Maire
précise
que,
9
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
:www.lachelle.fr
—
&
03
44
42
41
17
-E
mairie@lachelle.fr Envoyé
en
préfecture
le 24/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
24/03/2025
Publié
le
SO
FH.
ID
: 060-216003343-20250321-6033720250005-DE
malheureusement,
en
raison
du
budget
limité
de
la
commune,
il faut
faire
des
choix,
et
la
réfection
de
la
route
est
coûteuse.
Timothée
CLAMAGERAN
signale
des
dépôts
sauvages
importants
près
de
la
plateforme
à
betterave,
au
lieu-dit
Calfeux.
M.
le
Maire
prévoit
de
déposer
une
plainte
samedi
matin.
Il signale
également
que
le
panneau
« Lachelle
» manque
à l'intersection
d'Aiguisy.
Concernant
le
parking
de
l’école,
à la
suite
des
travaux
liés
au
remplacement
des
tuyaux
d'eau
et
du
changement
de
direction
de
la
circulation,
les
panneaux
«
sens
interdit
»
n'ont
pas
été
enlevés.
Par
conséquent,
en
suivant
la
circulation,
l'accès
est
bloqué,
car
seuls
des
panneaux
« sens
interdit
» sont
visibles.
M.
le
Maire
transmettra
l'information
aux
agents
afin
que
ces
panneaux
soient
retirés.
Enfin,
il précise
que
certaines
informations
sur
le
site
internet
sont
erronées,
car
la
mise
à jour
date
de
2023.
Une
révision
est
prévue
prochainement.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 22h45.
Famille
CLAUX
:En
2024,
une
demande
a été
formulée
pour
l'ajout
d'un
candélabre
dans
la
rue
du
Cul
de
Sac.
M.
le
Maire
précise
qu'une
requête
a été
adressée
au
SEZEO,
avec
un
devis
estimé
à 7
406,14
€ HT.
En
raison
des
autres
priorités
urgentes
dans
la
commune
et
du
budget
limité,
la
décision
d'ajouter
ce
candélabre
ne
peut
pas
être
prise
pour
le
moment.
Prochains
conseils
municipaux
:
Vendredi
21
mars
2025
à 20h30.
Vendredi
25 avril 2025
à 20h30.
Vendredi
23
mai
2025
à 20h30.
Vendredi
4 juillet 2025
à 20h30.
À
Lachelle,
le 28
février 2025
Le
secrétaire,
10
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—
&
03
44
42
41
17
-E
mairie@lachelle.fr