Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 18 06 2018
Conseil Municipal - CM 28 08 2018
Conseil Municipal - CM 18 02 2013
Conseil Municipal - CM 19 12 2012
Conseil Municipal - CM 17 12 2020
Conseil Municipal - CM 22 12 2014
Conseil Municipal - CM 12 03 2016 1
Procès Verbal - PV 18 12 2024
Procès Verbal - PV CM 21 11 2026
Conseil Municipal - Cpte rendu CM 20 12 2021
Conseil Municipal - CM 18 12 2018 1
Document publié le Mardi 18 décembre 2018 par la commune de Vignols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 18 12 2018 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Consommateurs,
Compte rendu de la réunion du 18 décembre 2018
Présents : tous les conseillers.
Secrétaire de séance : Evelyne Boyer.
Date de convocation : 10 décembre 2018.
Le compte rendu de la dernière réunion est adopté à l'unanimité.
Achat du bâtiment Guy : achat/emprunt
La commune a décidé d'acheter le local de l'ancienne épicerie et de le louer au futur occupant.
A la demande de conseillers municipaux, les futurs locataires sont venus présenter leur projet d'ouverture d'une épicerie-bar avec petite restauration et livraison à domicile. Quelques travaux, notamment d'isolation sont à prévoir avant toute occupation des locaux. La commune ferait un emprunt de 45 000€ (achat et travaux) remboursable en 10 ans. Les échéances seront couvertes par les loyers. Après de multiples discussions concernant la viabilité du projet, le dossier est mis au vote : 13 voix pour – 1 contre – 1 abstention. L'emprunt sera conclu avec la Caisse d'Epargne : échéance annuelle : 4807,40 €.
Achat terrain centre bourg : Depuis de nombreuses années, ce terrain de 300 m2 était laissé à l'abandon malgré les nombreuses demandes des Maires. Le propriétaire a décidé de le vendre. Aucun riverain n'étant intéressé, la commune souhaite l'acheter pour plus tard y créer un espace public et un parking. Coût d'achat 3000 € + frais de notaire. Une subvention DETR va être sollicitée pour cet achat. Accord du conseil municipal à 14 voix pour.
Recrutement d'un agent pour l'agence postale communale :
Cet agent viendrait épauler la titulaire, la remplacer pendant ses formations et ses congés. Ce recrutement d'un agent à temps incomplet (9h/semaine) interviendra à compter du 1er avril 2019. Ce poste peut être pourvu par un contractuel pour une durée d'un an renouvelable. Accord du conseil municipal.
Bornage du chemin du Moulin: M. Champtiaux demande à la commune de participer aux frais de bornage du chemin rural du Moulin, effectué à sa demande. Le conseil, par 14 voix contre et une pour, refuse de participer aux frais de géomètre pour ce bornage qu'il n'a pas demandé.
Classe de découverte. Une demande a été présentée pour un séjour découverte à Andernos, en mai 2019 pour la classe de Grande Section. 8 petits vignolais fréquentent cette classe. La participation communale s'élève à 1200€. Accord unanime.
Convention Fondation 30 millions d'amis
La Fondation 30 millions d'amis a résilié la convention de stérilisation et identification des chats errants car elle ne pouvait plus faire face financièrement. Elle propose une nouvelle convention dans laquelle la commune s'engage à participer à 50% au financement de ces actes. Sur la commune, 29 chats ont été stérilisés grâce à cette opération. Après discussion, le conseil décide, par 14 voix et 1 abstention, de ne pas signer cette nouvelle convention. Rapport sur le service de l'eau
Léon Goudal, délégué au Syndicat des eaux de l'Auvézère présente le rapport de 2017 du syndicat sur le prix et la qualité de l'eau.
La réunion de la CABB du lundi 17 décembre, avait pour thème la renégociation des tarifs de l'eau pour une partie des 48 communes adhérentes à l'Agglo.
J. Jacques Sans, délégué communal en fait le compte rendu car les communes gérées par le syndicat de l'Auvézère ne sont pas concernées par ces renégociations de contrats de la Saur. Les délégués concernés ont demandé au président de la CABB d'engager des négociations avec le syndicat de l'Auvézère.
Rapport sur le service d'assainissement collectif et sur le service d'assainissement non collectif.
Le rapport du président de l'agglo sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif et celui de l'assainissement collectif est présenté par JJ. Sans.
Ces rapports sur l'eau et sur l'assainissement sont adoptés à l'unanimité.
Virement de crédits :
Augmentation de crédits suite à retour de TVA (+ 3 000 €) et inscription de subventions (+14 000 €).
Questions diverses :
Recrutement des 2 agents recenseurs. Le recrutement sera fait début janvier car les deux agents doivent participer à des réunions de formation.
Recrutement d'un agent : suite au départ de Nathalie Prades de l'ALSH, la commune doit recruter un agent à partir du 06 mars 2019.
Versement de la subvention de 100 € à la société communale de chasse : accord du Conseil.
Numérotation et désignation des noms de rues dans les villages : la commission chargée de ce dossier présente le travail effectué. A la demande du conseil, quelques modifications vont être faites.
Plaque à poser au pied de l'arbre de la liberté : le dossier suit son cours.
Monsieur Chevalier Jérôme est venu présenter au nom du club de football, des doléances concernant des travaux à envisager sur le stade et autour.
Téléthon: Martine Souzy fait le compte rendu des manifestations faites au profit du Téléthon et remercie les personnes pour leur participation, les associations qui sont toujours partie prenante, les enfants et leurs enseignantes. Cette année, 1910 € ont été versés au Téléthon.