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Document publié le Lundi 22 décembre 2014 par la commune de Vignols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 22 12 2014)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Santé, Logement,
Compte rendu de la réunion du 22 décembre 2014
Date convocation : 15 décembre 2014
Secrétaire de séance : Evelyne Boyer
Absent excusé : PRODEL Frédéric
Compte-rendu de la dernière réunion adopté à l’unanimité par le conseil.
Prolongation de conventions « accueil périscolaire »
Le maire rappelle qu’une convention a été passée entre l’Agglo de Brive et la commune de Vignols concernant les personnels de l’ALSH mis à disposition gracieusement. Cette convention se terminant le 31 décembre 2014, le conseil autorise le maire à signer la prolongation de cette convention jusqu’au 4 juillet 2015. Adopté à l’unanimité.
Demande de modification d’assise du chemin public au Moulin de Noux L’éventuelle future propriétaire souhaite le déplacement du chemin public actuel, dans une parcelle proche de l’habitation. Accord de principe du conseil municipal.
Adhésion Médecine Préventive :
Le centre de gestion a passé une convention avec la MSA, d’une durée de 3 ans, pour assurer les visites médicales des personnels communaux. Le conseil donne son accord pour autoriser le maire à signer cette convention.
SIVU école maternelle à Juillac
En 2007, une famille vignolaise avait inscrit ses enfants, par mesure de commodité, à l’école de Juillac, sans accord du Maire de Vignols. De ce fait, la participation communale 2007,2008 reste en attente. Après accord avec Mme le Maire de Juillac, il est prévu de ne rembourser que la participation de 2007 et ainsi clore ce dossier. Le conseil donne son accord.
Dépenses d’investissement à payer avant le vote du budget 2015
Une délibération doit être prise pour payer des factures d’investissement qui seront reçues avant le vote du budget en avril. Accord du conseil.
Rapport sur la qualité des services « assainissement » en 2013
171 abonnés sont raccordés au réseau collectif – 197 au non collectif. Le volume facturé était en 2012 de 10 500 m3, en 2013 de 9 800 m3. Il n’y aura pas d’augmentation de la redevance 2015; un lissage des tarifs aura lieu, sur plusieurs années, pour toutes les communes de la CABB.
-Rapport sur la qualité des services « eau potable »: point fait par L. Goudal. Le syndicat de l’Auvézère représente 20 communes. La moyenne d’eau facturée par foyer est de 79 m3 – le volume consommé sur Vignols représente 28 000 m3.
*Questions diverses
- Etude d’un projet d’aménagement du grand gîte : logement de 4 chambres à l’étage avec 2 salles de bain – cuisine, salle à manger et salon au rez de chaussée. Le conseil donne son accord pour poursuivre avec le B.E afin de connaître le coût de cette rénovation.
-Entretien chemins : Grégory Pascarel fait part des réflexions qu’il a reçues suite aux travaux effectués dans le chemin du Puy de Bran. Terrain et bâtiment en abandon dans le bourg : Isabelle Vialle rappelle que les terrains appartenant à Mr Pascarel Sébastien sont insalubres et représentent un non respect de l’environnement ! Un courrier sera fait auprès du propriétaire.
-Sirtom : Evelyne Boyer fait le compte rendu de la réunion à laquelle elle a participé en fin d’après-midi.
-Agglo : JJ Sans fait le compte rendu des dernières réunions de la CABB : négociations financières avec le Département pour les transports scolaires – CLECT – mutualisation des services et des moyens.
-Commission écoles : Nadine Gasparoux fait le compte rendu des 3 réunions de cette commission. La commission a fait le point sur les dépenses cantine et école sur les 2 communes du RPI. Elle souhaite aboutir à une mutualisation des approvisionnements et des menus.
-Rencontre : Martine Souzy, responsable du CCAS, fait part d’une réunion, organisée le 31 janvier, à l’initiative des membres du CCAS. Si vous avez du temps libre, si vous êtes retraités… venez nous retrouver ce samedi 31 janvier, dès 15h, à la salle de réunion de la mairie. Autour d’un goûter, nous discuterons un moment.