Procès Verbal - pv 20 septembre

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Procès Verbal - pv 20 septembre Document publié le Lundi 20 septembre 2021 par la commune de Boissière-des-Landes. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 20 septembre)Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Département de la Vendée

Arrondissement des Sables d'Olonne

Canton de Mareuil sur Lay Dissais

Commune de La Boissière des Landes

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 20 SEPTEMBRE 2021

L'an deux mille vingt-et-un, le vingt-septembre, le Conseil Municipal de la commune de LA BOISSIERE DES LANDES,

dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Michel CHADENEAU, Maire.

Date de Convocation : 14 septembre 2021

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15

Présents : Michel CHADENEAU, Christian VALERY, Monique POIRAUD, Alain BUCHET, Caroline SICARD, Mathilde

PIGNON, Estelle GUERY, Delphine TRAINEAU, Benoit ENFRIN Mathieu DUFOUR, Baptiste GIRAUDEAU, Tanguy

BEIGNON.

Absents excusés : Béatrice NICOLAIZEAU, Bernard LEFORT.

Secrétaire : Conformément à l’article L2121-15 du CGCT Baptiste GIRAUDEAU est nommé secrétaire de séance par le

Conseil Municipal.

Monsieur François MENNESSIEZ correspondant du Journal du Pays Yonnais assiste à la séance.

Monsieur le Maire ouvre la séance.

Monsieur le Maire demande si des observations sont formulées au sujet du compte-rendu du conseil municipal du 26

juillet 2021.

Il précise qu’un point est à ajouter à l’ordre du jour, il s’agit d’une Décision Modificative.

OBJET : Décision Modificative n°2 – Budget Principal

M. Le Maire expose au Conseil que, l’exécution budgétaire et les différentes opérations en dépenses et en recettes

suite à des régulations d’écriture de TVA, impliquent les écritures modificatives ci-après :

Dépenses fonctionnement Recettes fonctionnement

Dépenses d’investissement Recettes d’investissement

Compte204171 - 3 300,00 €

opération 13

Compte2113 + 3 300,00 €

Opérations d’ordre

Total 0,00 €

TOTALDEPENSES 0,00 €OBJET : subvention pour l’embellissement du poste de transformation P1 Chemin du Logis

M. Le Maire expose au Conseil que le projet mené par la commission Environnement Cadre de Vie pour

l’embellissement du poste de transformation situé Chemin du Logis a fait l’objet d’un accord de subvention.

Pour la valorisation de ce poste, le SyDEV et ENEDIS financent chacun l’opération à hauteur d’un tiers du montant de

l’opération plafonnée à 333.33 euros maximum par ouvrage et par participant, si le montant des travaux

d’embellissement est supérieur à 1 000 €, la commune assurera la charge financière du surplus.

Pour le projet d’une réalisation de fresque par un artiste en partenariat avec les jeunes de l’accueil de loisirs, un devis

a été établi par Mr TRICHET Antoine pour un montant de 500,00 €.

La subvention sera versée une fois les travaux terminés, en adressant au SyDEV, la facture et une photo du poste

embelli.

Le Conseil Municipal accepte le devis établi pour l’embellissement du poste de transformation pour un montant de 500,00 €.et autorise Monsieur le Maire à signer les documents afférents à cette opération.

Monsieur le Maire présente la charte de gouvernance pour le PLUi, ce document fixe le cadre de l’élaboration du PLUi et de la collaboration entre les instances intercommunales et communales.

Monsieur le Maire présente ensuite le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’eau potable élaboré par Vendée Eau.

EN l’absence de Béatrice NICOLAIZEAU, excusée, Baptiste GIRAUDEAU présente le nouveau site internet qui sera mis en ligne début octobre. Il a été conçu par e-collectivités.

Lauriane ROGIER arrive à la séance à 22h15

Monsieur le Maire évoque ensuite l’avancée du projet de mise en place d’un système de vidéo-protection. La commission composée pour ce projet a visité 3 installations (Moutiers les Mauxfaits, Jard sur Mer et Talmont St Hilaire) et propose que la commune fasse appel à une assistance à maîtrise d’ouvrage pour mener à bien ce projet.

OBJET : Création d’un poste d’adjoint d’animation pour accroissement temporaire d’activité

M. le Maire informe le Conseil que l’accompagnement d’un enfant en situation de handicap sur la pause méridienne

nécessite la présence d’une personne pour la surveillance au restaurant scolaire.

Il propose pour répondre à ce besoin d’accroissement temporaire d’activité la création d’un emploi d’adjoint

d’animation contractuel pour la fin d’année scolaire 2021.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents et représentés décide de créer un emploi d’adjoint territorial d’animation du 23/09/2021 au 17/12/2021 pour une durée hebdomadaire de 2,17 h / semaine (soit 40 minutes par jour scolaire) et autorise M. Le Maire à signer le contrat à intervenir

Monsieur le Maire procède à un tour de table :

Baptiste GIRAUDEAU, propose de retenir le devis proposé par Ouest Enseignes pour les plaques pour l’opération 1

naissance – 1 arbre, et le devis des pépinières Boutin pour l’achat des arbres. Les plantations en présence des familles

sera organisée fin novembre. Monique POIRAUD propose que la commission se réunisse mercredi 29 septembre pour

définir l’emplacement des plantations à la coulée verte.

Concernant le panneau des sentiers pédestres (Place Pajot), un devis a également été proposé par Ouest Enseignes.Delphine TRAINEAU, suppléante, a assisté à la commission finances de la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral et informe le conseil des points abordés lors de cette réunion.

Alain BUCHET fait part des travaux réalisés dans les bâtiments ces dernières semaines : les ouvertures ont été changées au restaurant scolaire, la porte de l’église a été repeinte.

Dans les anciens vestiaires, beaucoup de travaux (peinture, carrelage etc…) ont été réalisés s par des bénévoles du club, Alain BUCHET propose qu’une fenêtre vétuste soit changée.

En prévision des travaux futurs à l’école publique (bureaux de la direction), un diagnostic amiante a été réalisé.

Christian VALERY informe le conseil que les travaux de voirie réalisés par Colas sont terminés, de même que le curage des fossés par l’entreprise SSMTP, les travaux de débroussaillage par l’Entreprise PROUTEAU, le point à temps par l’entreprise EIFFAGE.

Monique POIRAUD fait part au conseil d’un courrier reçu par Vendée Grand Littoral qui propose aux communes du territoire d’organiser la projection d’un film réalisé par Philippe GARGUIL « Vendée Grand Littoral, Regard Nature », en accord avec les conseillers, la date retenue est le mardi 22 février 2022. Une communication sera faite auprès de la population.

Estelle GUERY s’interroge sur l’absence de filets sur les buts de foot dans la cour du centre de loisirs, Monsieur le Maire explique qu’il n’y a pas de filets pour des raisons de sécurité.

Lauriane ROGIER propose aux conseillers de visiter son lieu de vie le lundi 27 septembre à 11H.

La séance est levée à 22h45.

Monsieur le Maire annonce que la prochaine réunion de Conseil Municipal est fixée au lundi 25 octobre 2021.