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Procès Verbal - PROCES VERBAL
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune d'Orléat.
Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES VERBAL)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Budget,
PROCES VERBAL
Le conseil municipal d’Orléat s’est réuni le vingt-six juin deux mille vingt-trois à dix-huit heures trente
en séance ordinaire sous la Présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT, Maire d’Orléat, dûment
convoqué le 20 juin 2023.
Membres en exercice Membres
présents
Membres absents Membres ayant
donné procuration
BRUSSAT ELISABETH x
DOLCEMASCOLO
LAURENT
x A donné procuration à
Laurent DOLCEMASCOLO
LACHAMP Patricia X
ROUDIVANT Jean-Louis X
DESSIMOND Céline X
ROBIN Christian X
MAURIN Daniel X
MARECHAL Sylvette X
MARQUES Nicole X
PONCEPT Richard X A donné procuration à Sylvette MARECHAL
COINTE Grégory X
CARRE Sophie X A donné procuration à Patricia LACHAMP
CHABANAT Rémi X A donné procuration à Rémy CHABANAT
DAUDUIT Cédric x A donné procuration à Céline DESSIMOND
BOURBONNAUX
Anthony
X
MONTAGNIER Patricia X
YVERNAULT Stéphanie X
FOUR Cindy X
FERRIER Héloïse X
A été nommé secrétaire de séance : Grégory COINTE
Ont donné procuration :
Laurent DOLCEMASCOLO à Elisabeth BRUSSAT
Cédric DAUDUIT à Céline DESSIMOND
Sophie CARRE à Patricia LACHAMP
Richard PONCEPT à Sylvette MARECHAL
Absents :
Nicole MARQUES
Anthony BOURBONNAUX Ordre du jour Délibérations
n°
Unanimité Contre Pour Abstention
Approbation du projet de
zonage assainissement
2023/06/40 x
Désignation d’un
référent déontologue
des élus
2023/06/41 x
AURA : Installation
Abris-bus
2023/06/42 x
ALSH : BP 2023/2024 2023/06/43 x
Servitudes des parcelles 2023/06/44 x
Base de loisirs :
Convention d’utilisation
des terrains de tennis
2023/0645 x
Création d’un poste
ATSEM
2023/06/46 x
Création d’un poste
d’adjoint technique pp
2ième classe
2023/06/47 x
Création d’un poste pour
accroissement d’activité
2023/06/48 x
Subvention aux
associations 2023
2023/06/49 x
FIC : Aménagement
d’un self au restaurant
scolaire
2023/06/50 x
DM n°1 : Budget
assainissement et
commune
2023/06/51 x
TE : Pose d’un coffret
prises et EP
2023/06/52 x
TE : Optimisation des
systèmes de gestion
d’EP
2023/06/53 x
TE : Mise en conformité
des commandes suite à
l’optimisation des
systèmes de gestion
2023/06/54 x
Approbation du projet de zonage d’assainissement
Mme BRUSSAT, Maire donne lecture du projet de zonage d’assainissement qui sera soumis à enquête
publique. Vote à l’unanimité.
Désignation d’un référent déontologue des élus
Mme BRUSSAT, Maire informe le conseil municipal qu’il aurait lieu de désigner une référent
déontologue de l’élu local et propose Monsieur René PAGIS. Vote à l’unanimité.
AURA : Installation abris-bus
Mme BRUSSAT, Maire informe qu’il y aurait lieu d’installer un abris bus financé par la Région Auvergne
Rhône Alpes. Mme le Maire donne lecture de la convention. Vote à l’unanimité.
ALSH : Budget Prévisionnel Mme BRUSSAT, Maire rappelle le marché public relatif à la gestion de l’accueil de loisirs périscolaire et
donne lecture du budget prévisionnel pour 2023/2024 pour un montant de 28 500 €. Vote à
l’unanimité.
Base de loisirs : Convention d’utilisation des terrains de tennis
Mme BRUSSAT, Maire, rappelle le projet de rénovation des terrains de tennis et que dans le cadre de
sa politique de soutien et des développement des activités physiques et sportives la collectivité
souhaite mettre à disposition ces terrains au sporting club Lovezien. Vote à l’unanimité.
Personnel communal : Création d’un poste ATSEM
Mme BRUSSAT, Maire informe qu’il y aurait lieu de créer un poste ATSEM principal 2ième classe à temps
non complet au 1er septembre 2023. Vote à l’unanimité.
Personnel communal : Création d’un poste d’adjoint techniques principal 2ième classe
Mme BRUSSAT, Maire informe le conseil municipal que suite à la modification de la fiche de poste d’un
agent en charge de la plonge et notamment le remplacement du responsable du restaurant scolaire et
le tableau annuel d’avancement de grade il y aurait lieu de créer un poste d’adjoint technique principal
de 2ième classe à temps complet. Vote à l’unanimité.
Personnel communal : Création de poste pour accroissement d’activité
Mme BRUSSAT, Maire informe le conseil municipal que l’accueil des enfants porteur de handicap
pendant le temps périscolaire reste à la charge de la collectivité. Cette mission ne peut être réalisée
par les agents permanents de la collectivité. Pour l’année scolaire 2023/2024 3 enfants portent de
handicap sont susceptibles d’être accueillis, en conséquence Mme le Maire propose la création de 3
postes d’adjoint technique pour accroissement d’activité. Vote à l’unanimité.
Subventions aux associations 2023
Mme BRUSSAT, Maire donne lecture des propositions d’attributions de subventions aux différentes
associations. Vote à l’unanimité.
Subvention FIC : Aménagement d’un self au restaurant scolaire
Mme BRUSSAT, Maire rappelle au conseil municipal, le projet d’installation du self au restaurant
scolaire et donne lecture du plan de financement. Vote à l’unanimité.
Décision modificative n°1 : Budget assainissement – Budget Commune
M. ROBIN, adjoint donne lecture des virements de crédits. Vote à l’unanimité.
Territoire Energie : Pose d’un coffret prise et Eclairage public
Mme BRUSSAT, Maire donne lecture du projet de la pose de coffret prises au bourg. Vote à l’unanimité.
Territoire Energie : Optimisation des systèmes de gestion d’éclairage et mise en conformité
Mme BRUSSAT, Maire donne lecture du projet d’optimisation et de mise en conformité d’optimisation
des systèmes de gestion d’éclairage public. Vote à l’unanimité.
Le Maire Le Secrétaire
Elisabeth BRUSSAT Grégory COINTE