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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Senlis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 Affichage Avis Ordre du jour 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Télécommunications et internet,
Affiché le 25 septembre 2026
Senii
RÉUNION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
1 octobre
2026
AVIS
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
pour
une
séance
publique
en
la
salle
d'honneur
de
l'Hôtel
de
Ville,
le
jeudi
1
octobre
2026
à
19h00
pour
délibérer
sur
les
objets
énoncés
à
l'ordre
du
jour
ci-dessous.
La
séance
du
conseil
municipal
sera
également
accessible
à
partir
d’un
lien
de
connexion
internet
publié
sur
le
site
internet
de
la
Ville
(http://www.ville-senlis.fr/)
et
donnant
accès
à
YouTube.
ORDRE
DU JOUR
Domaine
: Administration Générale
N°
01
- Désignation
du
secrétaire
de
séance
N°
02
- Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
2
juillet
2026
N°
03
- Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
de
la
délégation
du
Conseil
Municipal
N°
04
- Adoption du règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal,
N°
05
- Syndicat
Mixte
Oise
Très
Haut
Débit
- Désignation
des
représentants,
Domaine
e
: Techniques
N°
06
-
Candidature
et
engagement
de
la
commune
dans
la
démarche
de
Programme
d'Actions
de
Prévention
des
Risques
liés
aux
CAvités
(PAPRICA),
N°
07
- Mise
en
souterrain
des réseaux
de
la
Rue
du
clos
du
Chapitre,
N°
08
- Protocole
d'échange
entre
la
ville
de
Senlis
et
KO2
(Keolis
Oise
2)
Avenant
n°1,
afin
de
bénéficier
de
la
possibilité
pour
les
clients
d'emprunter
les
lignes
7-13-15/
nouveaux
codes
commerciaux
637-643-
645, N°
09
-
Convention
de
mise
à
disposition
pour
l'installation
d’un
poste
de
transformation
de
courant
électrique
situé
Rue
Notre
Dame
de
Bonsecours,
N°
10
-
Approbation
du
projet
de
désimperméabilisation
et
de
requalification
des
cours
d'écoles
et
des
modalités
de
financement,
N°
11
-
Approbation
du
projet
de
réaménagement
du
parc
des
sport
Yves
Carlier
et
des
modalités
de
financement,
Domaine
: Action Sociale
N°
12
-
Utilisation
du
manège
Ordener
par
l'association
Lions
Club
Senlis
Trois
Forêts
dans
le
cadre
de
l’organisation
du
salon
des
Vins
2026
N°
13
-
Utilisation
du
manège
Ordener
par
l'association
Kiwanis
Club
des
Trois
Forêts
dans
le
cadre
de
l’organisation
de
la
brocante des
enfants
- Édition
2026
N°
14
-
Renouvellement de
l’adhésion
à
la
Charte
«
Ville
Aidante Alzheimer
»
proposée
par
l’association
France
Alzheimer
et
maladies
apparentées
Domaine
: Finances
N°15
- Marché
public
d'entretien
et
amélioration
du
patrimoine
immobilier
bâti
- Appel
d'offres
ouvert
N°16
- Marché
public
d’approvisionnement
et
livraison
de
matériaux pour
les
services
municipaux
- Appel
d'offres
ouvert
- lot
n°1:
matériaux Gros
œuvre,
plâtrerie,
carrelage
N°17
- Gestion
comptable du
patrimoine
- Ajustement des
comptes
202,
2031,
2088
et
1641
de
l’état
d'inventaire comptable de la Ville et de l’état de l’actif du Service de Gestion Comptable (SGC) de la Ville N°18
- Budget
principal
- Décision modificative
n°1
Domaine : Sport N°19 - Subvention de fonctionnement pour l'Office Municipale des Sports
Domaine : Éducation
N° 20 - Subvention de fonctionnement pour l’association sportive du collège Fontaine des Prés
Pascale MATHIAULT
Maire de Sénlis