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Déliberation - 16 12 25 DEL 20 Tableau des effectifs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - 16 12 25 DEL 20 Tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
DEPARTEMENT des HAUTS-DE-SEINE
VILLE de COURBEVOIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 DECEMBRE 2025
2025 - 20 ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
4.1.1 SAW/BG
Conseillers municipaux présents : 44
Conseillers municipaux ayant donné pouvoir : 08
Conseillers municipaux excusés, non représentés : o1
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer valablement en application de l’article L. 2121-17 du code général des collectivités territoriales (Pour le détail nominatif, se rapporter à la délibération n° 1).
Après en avoir délibéré, le Conseil,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2121-29,
Vu le code général de la fonction publique,
Vu les décrets relatifs aux statuts particuliers des cadres d'emplois concernés,
Vu le tableau des effectifs du personnel de la Ville,
Vu le tableau récapitulatif des emplois découlant de la reprise d’activité de l'association Centre culturel de Courbevoie,
Vu le budget municipal,
Vu l'avis de la commission des finances et des ressources du 10 décembre 2025,
Vu le rapport de présentation transmis aux conseillers municipaux et annexé à la présente délibération, MODIFIE le tableau des effectifs du personnel de la Ville comme suit :
Différence sur les effectifs
Désignation des emplois Nouvelle budgétaires par rapport à situation la situation antérieure
VILLE
Filière administrative
Attaché 65 +2
Adjoint administratif principal de 1° classe 88 +12
Adjoint administratif principal de 2°" classe 34 -9
Filière technique
Adjoint technique 508 -25
Filière sociale
Agent social principal de 1° classe 18 +14
Agent social principal de 2°" classe 22 +20
Agent social 100 -45 Assistant maternel 25 -15
Filière sportive
Educateur des APS 35 +2
En raison d’une redistribution du volume d'activité des
professeurs du conservatoire et du centre culturel, leur
quotité de travail est modifiée conformément à l'annexe à
la présente délibération du 16 décembre 2025.
Filière culturelle
Professeur d'enseignement artistique de classe normale 16 +6
Assistant d’enseignement artistique principal de 1° classe 10 -12
Assistant de conservation principal de 1° classe 10 +5
Assistant de conservation 13 +3
Adjoint du patrimoine 16 +2
En raison d'une redistribution du volume d'activité des
professeurs du conservatoire et du centre culturel, leur
quotité de travail est modifiée conformément à l'annexe à
la présente délibération du 16 décembre 2025.
Filière animation
En raison d’une redistribution du volume d'activité des
professeurs du conservatoire et du centre culturel, leur
quotité de travail est modifiée conformément à l'annexe à
la présente délibération du 16 décembre 2025.
SOLDE — 40
RESTAURATION COLLECTIVE
/
SOLDE — 40 Délibération adoptée par
Votes pour: 52
Votes contre : 00
Abstentions : 00
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance,
cques KOSSOWSKI David BREXEL
Délibération transmise en Préfecture le 18 DEC, 2095
Délibération affichée en mairie le À 8 UEC, 2025
Délibération notifiée le
L'intéressé, s'il désire contester cet acte, peut saisir le tribunal administratif compétent d'un recours contentieux dans les deux mois à partir de la notification de la décision attaquée. Il peut également saisir l'autorité compétente d'un recours gracieux. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse (au terme d'un délai de deux mois, le silence gardé par l'autorité compétente vaut rejet implicite). RAPPORT : Actualisation du tableau des effectifs
Dans le cadre de la gestion des ressources humaines, il convient de modifier le tableau des effectifs, afin de
l’adapter aux nécessités de fonctionnement des services municipaux et de favoriser le déroulement de carrière des agents susceptibles d’évoluer par voie de promotion interne ou d’avancement de grade. Le détail des
créations, transformations et suppressions de postes a été transmis avec la convocation à la présente séance.
Il est demandé au Conseil d’approuver la modification du tableau des effectifs du personnel de la Ville. Direction des Ressources Humaines
SAW
ANNEXE 1 A LA DELIBERATION DU 16 DECEMBRE 2025
MODIFICATION QUOTITE DE TRAVAIL CONSERVATOIRE
Grade quotité quotité
AVE 2024/2025 2025/2026
Professeur 11h00 11h00
Professeur d'enseignement artistique hors classe 16/16ème 16/16ème
Professeur d'enseignement artistique hors classe 16/16ème 16/16ème
Professeur d'enseignement artistique hors classe 16/16ème 16/16ème
Professeur d'enseignement artistique hors classe 8/16ème 8/16ème
Professeur d'enseignement artistique hors classe 16/16ème 16/16ème
Professeur d'enseignement artistique hors classe 16/16ème 16/16ème
Professeur d'enseignement artistique hors classe 16/16ème 16/16ème
Professeur d'enseignement artistique hors classe 16/16ème 16/16ème
Professeur d'enseignement artistique hors classe 16/16ème 16/16ème
Professeur d'enseignement artistique cl. N 0/16ème 16/16ème
Professeur d'enseignement artistique cl. N 0/16ème 16/16ème
Professeur d'enseignement artistique cl. N 11/16ème 11/16ème
Professeur d'enseignement artistique cl. N 16/16ème 16/16ème
Professeur d'enseignement artistique cl. N 0/16ème 16/16ème
Professeur d'enseignement artistique cl. N 7/16ème 7/16ème
Professeur d'enseignement artistique cl. N 0/16ème 16/16ème
Professeur d'enseignement artistique cl. N 0/16ème 16/16ème
Professeur d'enseignement artistique cl. N 14/16ème 14/16ème Grade quotité quotité
2024/2025 2025/2026
Professeur d'enseignement artistique cl. N 8/16ème 8/16ème
Professeur d'enseignement artistique cl. N 0/16ème 16/16ème
Professeur d'enseignement artistique cl. N 16/16ème 16/16ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 1C 15,25/20ème 15,25/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 1C 8/20ème 8/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 1C 10/20ème 10/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 1C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 1C 7/20ème 7/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 1C 14/20ème 14/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 1C 13/20ème 13/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 1C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 1C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 11/20ème 11/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 19,83/20ème 19,83/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 17/20ème 17/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 0/20ème 4/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 0/20ème 13,50/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 5/20ème 5/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 12,50/20ème 13,66/20ème sde quotité quotité
ne 2024/2025 2025/2026
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 13/20ème 16/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 8/20ème 8/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 12/20ème 12/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 13/20ème 13/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 7,50/20ème 7,50/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 6/20ème 7/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 17/20ème 17/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 10/20ème 10/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 0/20ème 4/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 5/20ème 5/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 9,50/20ème 13/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 0/20ème 19,75/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 10/20ème 15/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 10/20ème 10/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 20/20ème 20/20ème Direction des Ressources Humaines
SAW
ANNEXE 2 A LA DELIBERATION DU 16 DECEMBRE 2025
MODIFICATION QUOTITE DE TRAVAIL CENTRE CULTUREL
Érade quotité quotité
RS 2024/2025 2025/2026
Attaché principal de conservation 7h45 7h45
Professeur d'enseignement artistique hors classe 10,50/16ème 10,50/16ème
Professeur d'enseignement artistique cl. N 6/16ème 6/16ème
Professeur d'enseignement artistique cl. N 18/16ème 18/16ème
Professeur d'enseignement artistique cl. N 16/16ème 15/16ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 1C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique 2/20ème 2/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 4,75/20ème 4,75/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 15/20ème 12,50/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 9,/20ème 10,50/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 5,50/20ème 5,50/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 10/20ème 10/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 6/20ème 6/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 5/20ème 5/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 11,5/20ème 11,5/75ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 2,75/20ème 2,75/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 13,50/20ème 13,5/20ème Grade quotité quotité
Nues 2024/2025 2025/2026
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 7,25/20ème 7,25/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 14,25/20ème 18,75/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 8/20ème 8/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 12/20ème 9,25/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 7,50/20ème 7/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 5,50/20ème 5,50/20ème
Assistant d'enseignement artistique ppal 2C 7/20ème 7/20ème
Assistant d'enseignement artistique 12,75/20ème 12,75/20ème
Assistant d'enseignement artistique 10,50/20ème 10,50/20ème
Assistant d'enseignement artistique 8/20ème 8/20ème
Assistant d'enseignement artistique 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique 7,50/20ème 7,50/20ème
Assistant d'enseignement artistique 15/20ème 15,50/20ème
Assistant d'enseignement artistique 7/20ème 7/20ème
Assistant d'enseignement artistique 6/20ème 5/20ème
Assistant d'enseignement artistique 6/20ème 6/20ème
Assistant d'enseignement artistique 10,50/20ème 10,50/20ème
Assistant d'enseignement artistique 6/20ème 6/20ème
Assistant d'enseignement artistique 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique 20/20ème 20/20ème
Assistant d'enseignement artistique 14,25/20ème 14/20ème
Assistant d'enseignement artistique 3,50/20ème 3,50/20ème
Assistant d'enseignement artistique 20/20ème 20/20ème
Educateur des A.P.S. principal de 1ère classe 5h30 5h30 Grade quotité quotité
2024/2025 2025/2026
Educateur des A.P.S. principal de 2ème classe 3h00 3h00
Educateur des A.P.S. principal de 2ème classe 4h00 4h00
Educateur des A.P.S. principal de 2ème classe 1h30 4h50
Educateur des A.P.S. 9h30 10h00
Educateur des A.P.S. 3h00 3h00
Educateur des A.P.S. 8h45 7h15
Educateur des A.P.S. 4h00 3h30
Educateur des A.P.S. 3h00 3h00
Educateur des A.P.S. 3h00 3h00
Educateur des A.P.S, 12h00 12h15
Educateur des A.P.S. 2h00 4h00
Educateur des A.P.S. 3h15 3h15
Educateur des A.P.S. 3h00 1h50
Educateur des A.P.S. 4h00 4h00
Educateur des A.P.S. 3h00 3h00
Educateur des A.P.S, 16h00 16h00
Educateur des A.P.S. 3h00 3h00
Animateur principal de 1ère classe 27h07 29h00
Animateur principal de 1ère classe 4h30 4h30
Animateur principal de 1ère classe 15h00 15h00
Animateur principal de 1ère classe 4h30 4h30
Animateur principal de 1ère classe 2h14 2h14
Animateur principal de 1ère classe 6h00 6h00
Animateur principal de 2ème classe 2h00 4h00
Animateur principal de 2ème classe 6h00 0h00
Animateur principal de 2ème classe 1h50 1h50 Grade quotité quotité
ES 2024/2025 2025/2026
Animateur principal de 2ème classe 4h00 4h00
Animateur 2h30 2h30
Animateur 13h45 13h45
Animateur 2h30 2h30
Animateur 5h25 5h15
Animateur 6h00 6h00