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Arrêté - 21 RP 081 218100048 20210927 21 164 DE 1 1 3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Albi.
Lien du pdf (Arrêté - 21 RP 081 218100048 20210927 21 164 DE 1 1 3)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
AVENANT N°1
A LA CONVENTION POUR L’ATTRIBUTION
D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION
ALBI SPORTS AQUATIQUES
ENTRE
L’association Albi Sports Aquatiques, régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée en Préfecture du Tarn sous le n° W811002487, représentée par Madame PLANQUES Chantal, Présidente,
Ci-après dénommée l’Association,
ET
La Ville d’Albi, représentée par Monsieur Michel FRANQUES, Maire Adjoint, habilité par délibération du Conseil Municipal en date du 27 septembre 2021 et par arrêté du Maire en date du 8 juillet 2020,
Ci-après dénommée la Ville,
Il est convenu ce qui suit :
PREAMBULE :
Une convention pour la saison sportive 2020-2021 a été conclue avec l'association Albi Sports Aquatiques au Conseil Municipal du 14 décembre 2020.
Cette convention a fixé à 28 000€, le montant global de la subvention de la saison 2020/2021.
ARTICLE 1er :
Pour permettre à l'Association de mener à bien les actions définies dans l'article 2 de la convention, la ville versera à l’Association Albi Sports Aquatiques, une subvention exceptionnelle de 1 000 € pour l’organisation sur le week-end des 18 et 19 septembre 2021, d’un tournoi régional de Water Polo ainsi que la 3e journée de compétition régionale en eau libre le 19 Septembre. ARTICLE 2 :
Le versement de la subvention de fonctionnement prévue à l'article 1er ne pourra être effectué qu'après transmission de la délibération du Conseil Municipal au contrôle de légalité et signature du présent avenant.
ARTICLE 3 :
Le premier paragraphe de l'Article 1er de la convention précitée est modifié comme suit :
Pour permettre à l'association de mener à bien les actions définies dans l'article 2, la ville versera à l'association, au titre de la saison sportive 2020/2021 en complément de la subvention globale de 28 000€ :
- pour l’organisation sur le week-end des 18 et 19 septembre 2021, d’un tournoi régional de Water Polo ainsi que la 3e journée de compétition régionale en eau libre, une subvention de 1 000 €.
L’association pourra donc bénéficier d’une subvention globale de 29 000€ au titre de la saison sportive 2020/2021, hors contrats d’objectifs.
Il est expressément convenu que cette subvention n'est pas tacitement renouvelable. Pour obtenir une subvention au titre des exercices ultérieurs, l'association devra adresser une nouvelle demande au moyen du dossier établi par la ville.
Fait à Albi, le
Pour l'Association Pour la Ville d'Albi, La Présidente, Le Maire-Adjoint
PLANQUES Chantal. Michel FRANQUES.