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Document publié le Mardi 19 mars 2019 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - convocation cm 29.03)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
7
Ex h |
Liberté » Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE
SIMIANE-LA-ROTONDE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
Le 19 mars 2019
| CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL |
Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,
J’ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie de Simiane-la-Rotonde le :
Vendredi 29 mars 2019 à 21 heures
ORDRE DU JOUR :
N° OBJET RAPPORTEUR
" : 7 js Louis LAUDUN 01 | Salle des fêtes — mise en place du règlement intérieur. Jean-Pierre COMTE
à : : : Louis LAUDUN 02 | Salle des fêtes — fixation des tarifs de location. Jean-Pierre COMTE
Etude de faisabilité pour la création et 1 amélioration des stations d'épuration Jean-Pierre COMTE 03 | de la commune — demande de subvention au Conseil Départemental — Louis LAUDUN modification de la délibération 2018-93. .-.
Etude de faisabilité pour la création et 1 amélioration des SHARE d épuration | n-Pierre COMTE 04 | de la commune — demande de subvention à l’ Agence de l’Eau — modification Louis LAUDUN
de la délibération 2018-94. ous
Mission de maîtrise d’œuvre pour la création et 1amélioration des stations Jean-Pierre COMTE 05 | d'épuration de la commune — demande de subvention au Conseil Louis LAUDUN Départemental modification de la délibération 2018-95. M
Mission de maîtrise d’œuvre pour la création et 1 amélioration des siañions Jean-Pierre COMTE 06 | d'épuration de la commune — demande de subvention à l’ Agence de l’eau Louis LAUDUN modification de la délibération 2018-96. ous
07 Règlement des cimetières — abrogation de la délibération 2018-68 - vote du Louis LAUDUN nouveau règlement.
Délocalisation de la mairie au faubourg et réhabilitation du logement de 08 | l’ancienne école de musique — autorisation à donner au Maire de signer les Louis LAUDUN marchés.
09 Protection fonctionnelle à accorder au Maire suite à dénonciation Louis LAUDUN calomnieuse, injures et menace.
Loui
Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 — Télécopie : 04.92.75.94.39 | 1/1 Courriel : communedesimiane@wanadoo.fr