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Document publié le Lundi 11 février 2019
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 2887 odj 20190211 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
REUNION DE BUREAU
Lundi 11 février 2019
O R D R E D U J O U R
PREMIERE PARTIE : BUREAU DELIBERANT
Point n° 1 : Action de coopération décentralisée : soutien d'un programme d'assainissement du centre de formation professionnelle de Nioko II au Burkina Faso, mené par l'association Mil'Ecole.
Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER
Point n° 2 : Charte de l'intermodalité et des services à l'usager en Grand Est. Rapporteur : Madame Marie Anne ISLER BEGUIN
Point n° 3 : Conventions avec le Syndicat Mixte Intercommunal des Eaux de Verny pour le contrôle technique des Points d'Eau Incendie.
Rapporteur : Monsieur Joël STROZYNA
Point n° 4 : Transfert de propriété des voiries, des espaces publics et des moyens matériels afférents.
Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL
Point n° 5 : Actipôle - Petite Voëvre - terrains ex-PSA : cession de deux parcelles situées rue des Potiers d'Etain à la SCI Défense Colombes.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 6 : Convention en faveur de la promotion de l'efficacité énergétique - certificats d’économie d’énergie (CEE) entre UEM et Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Guy BERGE
Point n° 7 : Monument Historique - Avis sur le projet de périmètre délimité des abords autour de l'église Saint-Rémi de Rozérieulles.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 8 : Création de la Commission locale des sites patrimoniaux remarquables de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 9 : Projet de création d'une auberge de jeunesse située Place du Roi George à Metz : Constitution d'une SASU "La Brasserie".
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Points divers. DEUXIEME PARTIE : BUREAU PREPARATOIRE AU CONSEIL
METROPOLITAIN
Point n° 1 : Pour une desserte ferroviaire à grande vitesse en cohérence avec l'attractivité de la métropole.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 2 : Approbation du Projet métropolitain.
Rapporteur : Madame Béatrice AGAMENNONE
Point n° 3 : Transfert ou délégation de compétences départementales à Metz Métropole : désignation des élus métropolitains appelés à siéger dans la Commission Locale pour l'Evaluation des Charges et des Ressources Transférées (CLECRT).
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 4 : Pôle Métropolitain Européen du Sillon Lorrain : modification des statuts et désignation de représentants suppléants.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 5 : Syndicat Mixte de la Seille Aval (ex Syndicat Mixte pour l’Aménagement Hydraulique de la Seille) : désignation des délégués.
Rapporteur : Monsieur Joël STROZYNA
Point n° 6 : Révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Scy- Chazelles : approbation.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 7 : Révision Générale du PLU de la Commune de Lessy : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD). Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 8 : Rapport Développement Durable 2018 de Metz Métropole. Rapporteur : Monsieur Guy BERGE
Point n° 9 : Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes sur le territoire de Metz Métropole.
Rapporteur : Madame Christiane KUNZ
Point n° 10 : Débat d'Orientation Budgétaire - Année 2019.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 11 : Formation d'ingénieur, soutien à un enjeu métropolitain du bassin industriel Nord Lorrain.
Rapporteur : Monsieur Gilbert KRAUSENER
Points divers.