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Document publié le Lundi 30 mars 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - odj 20150330 2)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement, Transports,
REUNION DE BUREAU
Lundi 30 mars 2015
O R D R E D U J O U R
PREMIERE PARTIE : BUREAU DELIBERANT
Point n° 1 : Désignation des représentants de Metz Métropole au sein du Conseil d'Administration des Etablissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE). Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 2 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Signature d’un contrat de coproduction avec le Théâtre du Peuple Maurice Pottecher de Bussang (88).
Rapporteur : Madame Arlette MATHIAS
Point n° 3 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Tarification de la saison 2015-2016. Rapporteur : Madame Arlette MATHIAS
Point n° 4 : Facturation des prestations des personnels techniques accompagnant les productions vers d’autres lieux de diffusion.
Rapporteur : Madame Arlette MATHIAS
Point n° 5 : Convention relative à la complémentarité des réseaux de transports urbains, interurbains et scolaires sur le territoire de Metz Métropole - Avenant n°2 à la convention entre la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole et le Conseil Général de la Moselle.
Rapporteur : Madame Marie Anne ISLER BEGUIN
Point n° 6 : Marché à bons de commandes pour la réalisation de travaux d'aménagements sur le réseau d'eaux pluviales de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Alain CHAPELAIN
Point n° 7 : Renouvellement anticipé des conventions relatives aux Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (D3E).
Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 8 : Facturation suite à la reprise de la collecte des déchets encombrants de l'ex Communauté de Communes du Val Saint-Pierre (CCVSP) par la régie directe de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 9 : Mise à disposition de personnel de la Ville de Metz auprès de Metz Métropole. Rapporteur : Monsieur Jean-François SCHMITT
Points divers. DEUXIEME PARTIE : BUREAU PREPARATOIRE AU CONSEIL DE
COMMUNAUTE
Point n° 1 : Budget Primitif 2015.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 2 : Mise en œuvre de la Redevance Spéciale (RS) sur le territoire de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 3 : Rapport d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2014.
Rapporteur : Monsieur Alain CHAPELAIN
Point n° 4 : Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine relatives à la gestion de l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM).
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Points divers.