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Déliberation - struct file.php?id=1995
Déliberation - struct
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ensuès-la-Redonne.
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Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS DU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
séance
du
conseil
municipal
du
27 juin
2024
a débuté
à
18h36
PRESENTS
:
Mesdames,
Fabienne
REMANT-DOLE,
Valérie
SALLES,
Laetitia
CLEMENT-ORTUNO,
Catherine
KERVAJAN,
Louise
VINCENZI,
Christelle
ROSSELLO,
Sophie
BILLECI,
Karen
DOSSETTO,
Aurélie
POTIER-DORCHY. Messieurs,
Michel
ILLAC,
Marcel
TURCHIULI,
Sébastien
ALARCON,
Eric
OLIVE,
Christophe
GLORIAN,
Jean-Noël
ALLARD,
Mohamed
BEHAIRI,
Georges
CLERC,
Constant
COUTSOURAS,
Frédéric
OUNANIAN,
Robert
FHAL.
Madame
Hélène
VARRE
donne
pouvoir
à
Madame
Sophie
BILECI
Madame
Maryline
BRU
donne
pouvoir
à
Monsieur
Louise
VINCENZI
Monsieur
Thierry
SOUMAHORO
donne
pouvoir
à
Monsieur
Marcel
TURCHIULI
Madame
Sylvie
VANUCINI
ASENJO
donne
pouvoir
à
Madame
Valérie
SALLES
Monsieur
Ozkan
KIZILDAG
donne
pouvoir
à
Madame
Laetitia
CLEMENT-ORTUNO
Madame
Sabrina
BENKENOUCHE
donne
pouvoir
à
Monsieur
Michel
ILLAC
Madame
Claudine
GUARY
donne
pouvoir
à Monsieur
Robert
FHAL
Monsieur
John
LANNE
donne
pouvoir
à
Madame
Aurélie
POTIER-DORCHY
Monsieur
Cédric
RAFFIER
s’est
excusé
et
n’a
pas
souhaité
donner
de
pouvoir
EREFEFÉEE PRESIDENT
DE
SEANCE
:
Monsieur
Michel
ILLAC,
maire.
SECRETAIRE
DE
SEANCE :
Monsieur
Constant
COUTSOURAS
a
été
nommé
secrétaire
de
séance.
En
exercice
:
29
Présents
: 20
Votants
:
28
L'ordre
du
jour
s’est achevé
à 20h11.
Conseil
Municipal
— Jeudi
27
juin
2024
Direction
Générale
des
Services DELIBERATIONS
Convention
subséquente
à
la
convention
cadre
habitat
à
caractères
multisites
Annexe:
Convention
cadre
habitat
multisites
et
convention
POUR
CONTRE
ABSTENTION
Délibération
ajournée
subséquente Mission
de
médiation
préalable
obligatoire
proposée
par
le
CDG
13
Annexe
:
convention
d'adhésion
à
la
médiation
préalable
obligatoire
du
CDG13
A
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
A
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
Admission
en
non-valeur
Délégation
à
l'exécutif
de
l’admission
en
non-valeur
des
créances
de
faible
montant
A
Uunanimité
des
membres
présents
ou
représentés
A
lunanimité
des
membres
présents
ou
représentés
Attribution
de
subventions
aux
associations
(Mme
SALLES
et Mme
POTIER-DORCHY,
personnellement
intéressées,
ne
prennent
pas
part
au
vote)
Adhésion
au
dispositif
«
Provence
en
scène
» - saison
2024-
2025 Annexe:
Convention
avec
le
Conseil
Départemental
pour
la
saison
2024-2025
A
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
Demande
de
subvention
auprès
de
la
direction
régionale
de
l’environnement,
de
l’aménagement
et
du
logement
(DREAL)
financement
des
travaux
d'aménagement
dans
la
cadre
de
la
création
d’un
jardin
partage
-—
fourniture
et
pose
des
plantations
A
la
majorité
Cinq abstentions
:
M.
John
LANNE-Mme
Aurélie
POTIER-DORCHY-
Mme
Claudine
GUARY
-M.
Frédéric
OUNANIAN-
M.
Robert
FHAL
Extension
du
périmètre
d'intervention
du
conservatoire
du
littoral
sur
Le
site
de
la
cote
bleue
Annexe:
Plan
A
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
Approbation
de
l’appel
à
manifestation
d'intérêt
de
la
métropole
Aix
Marseille
Provence
«Vers
une
désimperméabilisassions
et
une
renaturation
des
cours
d'écoles
»
A
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
Approbation
de
la
convention
pour
la
gestion
financière
et
matérielle
de
l’appel
à
projet
AVELO
3
Annexe
: convention
pour
la
gestion
financière
et
matérielle
de
l'appel
à
projet
AVELO
3
A
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
Règlements
intérieurs
des
accueils
collectifs
de
mineurs
(ACM)
pour
les
3/11
ans
et
les
11/17
ans,
temps
périscolaires,
extrascolaires
et
séjours
Annexes
; règlements
intérieurs
enfants
et
adolescents
A
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
A
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
Tarifs
du
séjour
été
2024
des
adolescents
Conseil
Municipal
— Jeudi
27 juin
2024
Direction
Générale
des
Services Approbation
de
la
convention
de
partenariat
pour
l'amélioration
de
La
prévention
incendie
dans
les
Bouches-du-
ANURSRINRS
A
:
sn.
;
.
des
membres
présents
ou
représentés
Rhône
pour
l'acquisition
d’un
kit
motopompe
Annexe.:
convention
de
partenariat
Le
19
avril
2024
Le
Maire
Michel
ILLAC
Conseil
Municipal
— Jeudi
27 juin
2024
Direction
Générale
des
Services