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Déliberation - DEL09 23 11 20 tampon
Déliberation - DEL20 23 11 20 tampon 1
Document publié le Vendredi 14 juillet 2023 par la commune de Languidic.
Lien du pdf (Déliberation - DEL20 23 11 20 tampon 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Travail et emploi,
,) Avenant nol à la convention tripartite pour
l'organisation de la Fête du Blavet
du 14 juillet 2023 LÀNGUIDIC
DEL20 2023 11 20
Le vingt novembre deux mil vingt-trois à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de Ia Commune de
LANGUIDIC s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent
DUVAL, Maire.
Présents : GARIDO Véronique, LE RoUX Anne, GUÉGAN Christian, MARETTE Nadège, LE GAL Patrick, EVANNO Sophie, LE DRÉAN Jérôme, de COUESBOUC Régis, LE GALLIC Christine, LE GAL Claude, FEBRAS José, JEGOUSSE Mickaë|, PROD'HOMME Anne Sophie, du PREMORVAN Erika, DUPUY Typhenn, EVANNO Eric, EVANO Thomas, IEGOUX Thomas, CHOINIERE Katell, BOULOUARD Eric, ANN Véronique, PENNANEAC'H Mélanie, PURENNE Myriam.
Etaient absents excusés : de KERIZOUET Isabelle, DINASQUET Carolyn, LE CAPITAINE Anne- Cécile, TROTTIER Stéphane, VALPERGUE de MASIN Marie-Olga.
Pouvoirs : De KERIZOUET Isabelle donne pouvoir à DUVAL Laurent
DINASQUET Carolyn donne pouvoir à GARIDO Véronique
LE CAPITAINE Anne-Cécile donne pouvoir à JEGOUX Thomas
TROTEER Stéphane donne pouvoir à PURENNE Myriam
VALPERGUE de MASIN Marie-Olga donne pouvoir à BOULOUARD Eric
Rapporteur : Laurent DUVAL
Le Maire informe l?ssemblée :
En raison des fortes intempéries, les villes de Languidic, Baud et Quistinic ont annuler l?nimation
estivale collective "grand public" : Fête du Blavet 2023 à lbccasion de la fête nationale du 14 juillet.
Aussi, il convient de refacturer comme prévu initialement dans la convention, la cote part de chaque collectivité.
A cet effet, il est proposé un avenant no1 à la convention qui reprend le même pourcentage de participation financière à savoir : L7,78o/o pour Quistinic, 37,78o/o pour Baud et 44,44o/o pour
Languidic.
En exercice : 29
Présents: 24
Votants : 29
Si l'intégralité des dépenses prévisionnelles (22 500 €) n'a pas été réalisée, certaines prestations
ont néanmoins fait lbbjet d'un paiement par la Ville de Languidic pour un montant de L3 296,54 €. Le détail de ces dépenses figure en annexe. Au vu des dépenses réellement engagées, les montant dus par Baud et Quistinic sont les suivants:
- Baud '. 5 023,43 € -
Quistinic : 2 364,t2 €
Le reste à charge pour Languidic est de 5 908,99 €.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'afticleL2L2t-29 et suivants ainsi que l'afticle L 5211-39 ;
Vu l'avis de la commission finances et ressources humaines;
Vu le projet d'avenant ;
VALIDE l'avenant n"1 à la convention de partenariat relative à lbrganisation de la Fête du Blavet 2023,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer ledit avenant avec Baud et Quistinic.
ADOPTÉ : à 29 voix pour.
Fait à LANGUIDIC, le 22 novembre 2023
Le Maire,
Laurent DUVAL
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