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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2017 055OrduresMenageresResultatsmarchedechetsverts tpn
Document publié le Mardi 13 juin 2017
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Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Environnement,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2017-055
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 13 JUIN 2017
L’an deux mil dix-sept le treize du mois de juin à 18 h 30 le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes du CHILLOU sous la présidence d’Olivier FOUILLET, Président.
18 présents + 6 pouvoirs :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Jacky JOZEAU, Lucette ROCHER, Jean-Marie COLIN, Maryse CHARRIER, Jacky PRINCAY,
Commune d’Assais les Jumeaux : Jean-Michel PROUST, Commune d'Availles Thouarsais : Daniel ROBERT,
Commune de Boussais : Jacques ROY
Commune de Le Chillou : Jeanne BARIGAULT,
Commune d'Irais : Joël MEUNIER,
Commune de Louin: Monique NOLOT, Maryse BARIGAULT, Commune de St Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Jacques CHAUVEAU, Micheline REAU Commune de Tessonnière: Frédérique DAMBRINE,
Commune de Maisontiers :
Membres suppléants présents :
Commune de Maisontiers : Alain GILLES
6 pouvoirs :
Claude SERVANT a donné pouvoir à Jean-Michel PROUST
Ludovic BARREAU a donné pouvoir à Pascal BIRONNEAU
Huguette ROUSSEAU a donné pouvoir à Olivier FOUILLET
Jean-Pierre CESBRON a donné pouvoir à Monique NOLOT
Jacky METAY a donné pouvoir à Maryse CHARRIER
Viviane CHABAUTY a donné pouvoir à Jean-Marie COLIN
Excusé (e) s : Ludovic BARREAU, Jean-François COIFFARD, Claire SAINCOURT, Jacques METREAU, Claude SERVANT, Jean- Pierre CESBRON, Viviane CHABAUTY, Huguette ROUSSEAU, Jacky METAY
Maryse CHARRIER a été élue secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mardi 06 juin 2017
ORDURES MENAGERES : RESULTATS MARCHE DECHETS VERTS
Vu le Code des Marchés Publics
Vu la consultation faite dans le cadre d’une consultation des entreprises
Vu l’exposé de M. Le Président
Après délibération et à l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Communautaire : Décide d’attribuer pour le marché des déchets des déchèteries :
Lot n°1 : traitement des déchets verts à Loca Recuper, 68 Rue du Pré Maingot, 79200 POMPAIRE pour 5 638.70 € HT.
Autorise M. Le Président ou son représentant à signer ledit marché et toutes les pièces pouvant s’y
rapporter.
AR-Préfecture
079-200041416-20170613-D2017055-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 23-06-2017
Publication le : 23-06-2017