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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 2026 054 Deliberation Election Autres Membres Bureau Ccbdp 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 2026 054 Deliberation Election Autres Membres Bureau Ccbdp 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20260415-2026_054-DE en date du 21/04/2026 ; REFERENCE ACTE : 2026_054
REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 15 avril 2026 à 13h30 à Nyons
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES BARONNIES EN DROME PROVENÇALE
Le Conseil communautaire, convoqué le 3 avril 2026 par le Président, M. Thierry DAYRE, s'est réuni en session ordinaire à la Maison de Pays à Nyons
Secrétaire de séance : Monsieur Quentin PELOUX
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 97
Nombre de voix délibératives : 94
Etaient présents : 90 (dont 6 suppléants)
Blandine ALVAREZ, Marie-Noelle ARMAND, Sylvain AUREL, Monique BALDUCHI, Fabienne
BARBANSON, Martine BERGER-SABATIER, Sébastien BERNARD, Géraud BONTOUX, Monique
BOTTINI, Jean-Claude BRUS, Philippe CAHN, Christian CARRERE, Cédric CHAMPEAU, Pascal
CIRER-METHEL, Rémy CLEMENT, Denis CONIL, Stéphanie CORNUD, Thierry DESSALES,
Laurent DONZET, Sébastien DUPOUX, Joachim DUSAUGEY, Justine EFFANTIN DIT
TOUSSAINT, Lionel ESTEVE, Bruno EYSSERIC, Annie FEUILLAS, Marie FLOQUET, Alain
FRACHINOUS, Jean GARCIA, Sylvie GARNERO, Patricia GIELLY, Isabelle GIRARD, Didier
GIREN, Claudine GOURDON, Jean-Luc GREGOIRE, Yoann GRONCHI, Juliette HAIM, Marc
HAMARD, Guillaume HONVAULT, Fabien JOLIVET, Bruno JOVE, Fréderic JULLIEN, Francis
KORNPROBST, Jean-Michel LAGET, Caroline LAMY, Pascal LANTHEAUME, Amélie LEBRE,
Philippe LEDESERT, Estelle LIELY, Emilien LIEVAUX, Aurélie LOUPIAS, Eric LYOBARD, Nadia
MACIPE, Clotilde MAZZA DOS SANTOS, Franck MILLET, David MORIN, Gilbert MORIN, Jennifer
MOURRE, Alain NICOLAS, Jean-Louis NICOLAS, Jacques NIVON, Patricia NORMAND, Jean-
Louis PASCAL, Quentin PELOUX, Jean-Luc PERNET, Roland PEYRON, Alan PUSTOCH, Mireille
QUARLIN, Pascale ROCHAS, Olivier ROQUE D'ORBCASTEL, Sébastien ROUSTAN, Christelle
RUYSSCHAERT, Olivier SALIN, Olivier SARRAT, Odile TACUSSEL, Christian TEULADE, Xavier
THIERRY, Christian THIRIOT, Pierre TOMCZAK, Michel TREMORI, Gérard TRUPHEMUS,
Christine VALLIER, Monique VEYRIER, Roger VIARSAC, Julien WEINREICH, Alain AUBERT
(suppléant), Gérard CHAPPON (suppléant), Michel FAYANT (suppléant), Michel VINCENT
(suppléant), Jean-Claude GRAS (suppléant), Hervé RASCLARD (suppléant)
Etaient absents ou excusés : 9
José FERNANDES, Didier GILLET, André MATHIEU, Alain MONGE, Alexandre PENIGAUT, Gines
ACHAT, Jérôme BOMPARD, Brigitte DUC, Coralie BIOUSSE
Excusés ayant donné procuration : 4
Claude CHAMBON (donne procuration à Jean GARCIA), Christian IMBERT (donne procuration à
Fréderic JULLIEN), Gilles RAVOUX (donne procuration à Olivier SALIN), Odile PILOZ (donne
procuration à Martine BERGER-SABATIER) AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20260415-2026_054-DE en date du 21/04/2026 ; REFERENCE ACTE : 2026_054
Le Conseil communautaire, après avoir procédé au vote
décide
DE PROCLAMER les conseillers communautaires suivants élus membres du Bureau :
- Monsieur Didier GIREN,
- Monsieur Philippe LEDESERT,
- Monsieur Xavier THIERRY,
- Monsieur Alain FRACHINOUS,
- Monsieur Jean-Michel LAGET,
- Monsieur Olivier SARRAT,
- Madame Coralie BIOUSSE,
- Monsieur Didier GILLET,
- Madame Patricia NORMAND,
- Monsieur Jean-Luc PERNET,
- Madame Mireille QUARLIN,
- Madame Odile TACUSSEL,
- Monsieur Joachim DUSAUGEY,
et les déclare installé(e)s.
Rapporteur : Sébastien BERNARD
Vie des Assemblées
2026-054 Election des autres membres du Bureau de la Communauté de communes
Vu l’arrêté préfectoral n° 26-2025-10-15-00008 en date du 15 octobre 2025 constatant le nombre total de sièges que compte l’organe délibérant de l’EPCI et leur répartition par commune membre ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.5211-2 ; L.5211-10 ;
Vu le procès-verbal de l’élection des membres du Bureau non vice-présidents, annexé à la présente délibération ;
Vu les résultats du scrutin ;
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Quentin PELOUX
Transmission en préfecture le : 21/04/2026
Mise en ligne le : 21/04/2026
Ampliation à :
Administration générale
Sébastien BERNARD