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Déliberation - liste delib 6 juillet 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Balzac.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 6 juillet 2026)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Travail et emploi,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance d’installation du conseil municipal du lundi 6 juillet 2026 à 20h00
Délibération n° D_2026_6_1 examinée le 6 juillet 2026
• prix de la cantine : approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2026_6_2 examinée le 6 juillet 2026
• prix de la garderie : bail : approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2026_6_3 examinée le 6 juillet 2026
• personnel communal : création de deux emplois non permanents à l'école : approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2026_6_4 examinée le 6 juillet 2026
• personnel communal : création d'un emploi non permanent aux services techniques : approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2026_6_5 examinée le 6 juillet 2026
• personnel communal : création d'un poste d'agent de maîtrise principal et suppression d'un poste d'agent de maîtrise : approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2026_6_6 examinée le 6 juillet 2026
• local associatif : approuvée
Délibération n° D_2026_6_7 examinée le 6 juillet 2026
• vente d'un terrain : approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2026_6_8 examinée le 6 juillet 2026
• subvention aux associations : approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2026_6_9 examinée le 6 juillet 2026
• maison des associations : règlement : approuvée à l’unanimité