Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib 1er juillet 2024
Déliberation - liste delib 8 juin 2026
Déliberation - liste delib 17 fevrier 2025
Déliberation - liste delib 29 septembre 2025
Déliberation - liste delib 15 decembre 2025
Déliberation - Liste deliberation 22 avril 2025
Déliberation - liste delib 23 juin 2025
Déliberation - liste delib 25 aout 2025
Conseil Municipal - CM 8 février 2021
Conseil Municipal - CM 13 DECEMBRE 2021
Déliberation - liste delib 1 decmbre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Balzac.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 1 decmbre 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Transports,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance ordinaire du lundi 1er décembre 2025 à 19h30
Délibération n° D_2025_6_1 examinée le 1er décembre 2025
• Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé dans le cadre de la labellisation: approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2025_6_2 examinée le 1er décembre 2025
• Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire prévoyance : approuvée
Délibération n° D_2025_6_3 examinée le 1er décembre 2025
• Syndicat départemental d’électricité et de gaz de la Charente : convention pour des travaux
d'éclairage des installations sportives : approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2025_6_4 examinée le 1er décembre 2025
• Grandangoulême : convention de prestation de services liés à l'information géographique : approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2025_6_5 examinée le 1er décembre 2025
• Avis sur l'autorisation unique pluriannuelle de prélèvement de l'eau sur le périmètre de l'ougc co- gest'eau : approuvée
Délibération n° D_2025_6_6 examinée le 1er décembre 2025
• Achat d'une partie de la parcelle cadastrée section AD n° 57 : approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2025_6_7 examinée le 1er décembre 2025
• Achat de la parcelle cadastrée section C n° 1247: approuvée
Délibération n° D_2025_6_8 examinée le 1er décembre 2025
• Achat d'une construction située sur la parcelle cadastrée section AH n° 102 : refusé à l’unanimité
Délibération n° D_2025_6_9 examinée le 1er décembre 2025
• Éclairage du City stade : approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2025_6_10 examinée le 1er décembre 2025
• Stade de football : demande d'un fonds de concours : approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2025_6_11 examinée le 1er décembre 2025
• Stade de football : demande d'une subvention DETR : approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2025_6_12 examinée le 1er décembre 2025
• Recensement de la population 2026 : approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2025_6_13 examinée le 1er décembre 2025
• Convention d'occupation du domaine public communal pour l'installation et l'exploitation de bornes de recharge pour véhicules électriques : approuvée à l’unanimité