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PLU - Règlements - Règlement écrit
Conseil Municipal - CM 4 DECEMBRE 2023
Déliberation - liste delib 17 fevrier 2025
Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune de Balzac.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 17 fevrier 2025)
Thèmes du document : Énergies, Logement, Environnement,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance ordinaire du lundi 17 février 2025 à 19h30
Délibération n° D_2025_1_1 examinée le 17 février 2025
• Vote du Compte Financier Unique 2024 : approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2025_1_2 examinée le 17 février 2025
• Vote des taux 2025 approuvée
Délibération n° D_2025_1_3 examinée le 17 février 2025
• Vote du budget 2025 : approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2025_1_4 examinée le 17 février 2025
• Décision du Conseil Municipal sur les zones d’accélération des énergies renouvelables pour l’avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire : approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2025_1_5 examinée le 17 février 2025
• Bail emphytéotique pour l’implantation d’une centrale photovoltaïque sur la toiture du bâtiment des services techniques : approuvée
Délibération n° D_2025_1_6 examinée le 17 février 2025
• Bail à construction pour la réalisation d’un hangar équipé en toiture de panneaux photovoltaïques : approuvée
Délibération n° D_2025_1_7 examinée le 17 février 2025
• Salle communale : prix de la location 2026 : approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2025_1_8 examinée le 17 février 2025
• Agence Technique Départementale 16 : adhésion au syndicat mixte ouvert AGEDI : approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2025_1_9 examinée le 17 février 2025
• Personnel communal : recrutement d’un agent permanent à temps non complet : approuvée à l’unanimité
Délibération n° D_2025_1_10 examinée le 17 février 2025
• Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur
le temps de pause méridienne dans le premier degré : approuvée à l’unanimité