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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C45 12 2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Bois et produits du bois, Démocratie,
C- 45-12-2021
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 06 décembre 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 13 décembre 2021
MÉDIATHÈQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAN ET LE MOULIN DU ROC SCÈNE NATIONALE ET CONVENTION TRIPARTITE
Titulaires présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Valérie BELY-VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose- Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Yamina BOUDAHMANI à Yvonne VACKER, Christelle CHASSAGNE à Nicolas VIDEAU, Thibault HEBRARD à Valérie BELY-VOLLAND, Christine HYPEAU à Rose-Marie NIETO, Lucien-Jean LAHOUSSE à Dominique SIX, Gérard LEFEVRE à François GUYON, Franck PORTZ à Patricia DOUEZ, Nicolas ROBIN à Anne-Lydie LARRIBAU, Johann SPITZ à Sophia MARC, Mélina TACHE à Lydia ZANATTA.
Titulaire absent suppléé :
Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN.
Titulaires absents :
Annick BAMBERGER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Michel PAILLEY.
Titulaire absent excusé :
Jean-Michel BEAUDIC
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : François GUYON C- 45-12-2021
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 13 DÉCEMBRE 2021
MÉDIATHÈQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAN ET LE MOULIN DU ROC SCÈNE NATIONALE ET CONVENTION TRIPARTITE
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Dans le cadre de la compétence de la Communauté d’Agglomération Du Niortais portant création et soutien aux manifestations culturelles à rayonnement territorial, la Scène Nationale et la CAN décident de s’associer pour l’année 2022 en vue d’une coopération ayant pour objectifs :
- de favoriser l’accès au spectacle vivant pour les habitants du territoire, - d’harmoniser la diffusion et l’offre pédagogique en temps scolaire pour l’ensemble des groupes scolaires maternelles et élémentaires du territoire,
- de contribuer avec les autres équipements culturels de la CAN au développement d’une identité culturelle commune sur le territoire et à la diversification de l’offre.
Dans le cadre du budget 2022 et dans la perspective de poursuivre la construction d’un partenariat pluriannuel, une programmation diversifiée à destination du jeune public et des familles est envisagée sur un grand nombre de communes de la CAN.
La convention permet :
- d’une part, d’organiser les conditions de la collaboration entre la Scène Nationale et la CAN ;
- d’autre part, de proposer un cadre tripartite définissant les modalités de partenariat entre la CAN, la Scène Nationale et les communes parties prenantes pour la mise en œuvre effective des spectacles.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer la convention de partenariat avec le Moulin du Roc jointe en annexe,
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer les conventions de partenariat tripartites avec le Moulin du Roc et les communes qui seront rédigées dans le cadre de la programmation, convention type en annexe, - Prévoit l’inscription au budget 2022 de la somme de 49 000 € correspondant à l’engagement financier de la CAN concernant son partenariat avec le Moulin du Roc.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 77
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué