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unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste Deliberations Seance du 25 02 2025
Document publié le Mardi 25 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste Deliberations Seance du 25 02 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Inégalités sociales, Travail et emploi,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du conseil communautaire
Du mardi 25 février 2025
Le 25 février 2025 à 20h30, les membres du conseil communautaire de la Communauté de Communes
d’Aire sur l’Adour, convoqués le 19 février 2025, se sont réunis sous la présidence de Monsieur Philippe
BRETHES à PROJAN.
Présents : Mrs et Mmes, LAGRAVE Xavier, ASSIBAT Marie, LAFFITAU Corinne, BARRAILH-LAFARGUE Vincent, MECHIN Isabelle, BARON Chrystelle, MALHERBE Bernard, DARRIEUMERLOU Nathalie, BOP Philippe, MARTI Jérémy, , CAZABAN Yves,
SAINT GERMAIN Paulette, LEBLOND Stéphane, DUPOUTS Roland, BOULIN Thierry, SEBI Catherine, BERDOULET Cédric, DEHEZ Gérard, CASTAING Marie Laurence, SAINT GENEZ Daniel, LAMOTHE Michel, LALANNE Jean Michel, CARREAU Pascal, LAFARGUE Vincent, VACHER Béatrice, BRETHES Philippe, LAFARGUE Lionel, BAQUIE Pascal, DUFAU Philippe, FABERES Nadine, PARGADE Jacques, SAINT GERMAIN Dominique, MADER Karl, DOREILH Jean-Paul, DUFAU Jean Jacques, CAMPAGNE Jean Luc, LAMARCADE Lydie, SILVEIRA MORAIS Philippe, MARQUE Michel, LABORDE Benoît.
Excusés : DUBOSC Sonia, MARTIN Didier,
Pouvoirs : POMIES Claude à LAGRAVE Xavier
PELLARINI Philippe à MALHERBE Bernard,
BARRAUD Danielle à BARON Chrystelle,
GACHIE Florence à MARTI Jérémy,
DUCONGE Joëlle à BERDOULET Joëlle,
Nombre de membres en exercice : 47
Présents : … 40
Excusés : 2
Pouvoirs : … 5
Votants : … 45 2
N° OBJET VOTE DE L’ASSEMBLEE
250225/01 Budget principal : approbation du CFU pour l’exercice 2024 A L’UNANIMITE
250225/02 Budget annexe « ZA de Bassia » : approbation du CFU pour l’exercice 2024
A L’UNANIMITE
250225/03 Budget annexe « Réserve foncière Arrats » : approbation du CFU pour l’exercice 2024
A L’UNANIMITE
250225/04 Budget principal : affectation des résultats A L’UNANIMITE
250225/05 Débat d’orientations budgétaires 2025 A L’UNANIMITE
250225/06 Rythmes scolaires ; mise en place de la semaine de 4 jours pour la rentrée 2025
A LA MAJORIITE
24 voix pour - 9 voix
contre - 12 abstention
250225/07 Acquisition de cabinets médicaux ; plan de financement de l’opération
A L’UNANIMITE
250225/08 Point sur l’avancement du dossier ; plan de financement de l’opération
A L’UNANIMITE
250225/09
Autorisation de signature de la convention avec l’INRAP
relative à la réalisation du diagnostic d’archéologie
préventive
A L’UNANIMITE
250225/10 Attribution d’une aide économique A L’UNANIMITE
250225/11 Vente de terrains de la ZA de BASSIA A L’UNANIMITE
250225/12 Convention d’objectifs et de moyens pour l’année 2025 avec l’Office de tourisme communautaire
A L’UNANIMITE
250225/13
Abrogation de la délibération concernant la prescription sur
les concertations sur la déclaration de projet valant mise en
compatibilité n° 2 du PLUi
A L’UNANIMITE
250225/14 Changement du siège social du Syndicat Adour Midouze et modification des statuts
A L’UNANIMITE
250225/15
Autorisation de signature de la convention de
renouvellement de l’adhésion au groupement de
commandes RESAH
A L’UNANIMITE
250225/16 Approbation de la convention de service avec la fourrière canine « LA SALIGUE »
A L’UNANIMITE
250225/17 Création d’un poste d’adjoint du patrimoine à temps complet - Médiathèques
A L’UNANIMITE
250225/18 Création d’un poste d’ATSEM principal de 2ième classe à temps non complet- Ecoles communautaires
A L’UNANIMITE
250225/19 Participation à la consultation du CDG dans le cadre de la Protection Sociale Complémentaire – risque Santé
A L’UNANIMITE
250225/20 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un travailleur social du service social du CDG des Landes.
A L’UNANIMITE
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site internet :
http//www.cdcaire.org