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unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste Deliberations Seance du 27 06 2023
Document publié le Mardi 27 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste Deliberations Seance du 27 06 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Institutions publiques,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du conseil communautaire
du mardi 27 juin 2023
Le 27 juin 2023 à 20h30, les membres du conseil communautaire de la Communauté de Communes d’Aire
sur l’Adour, convoqués le 21 juin 2023, se sont réunis sous la présidence de Monsieur Philippe BRETHES
à GEE RIVIERE.
Présents : Mrs et Mmes, LAGRAVE Xavier, ASSIBAT Marie, POMIES Claude, LAFFITTAU Corinne, PELLARINI Philippe, DARRIEUMERLOU Nathalie, MARTI Jérémy, GACHIE Florence, LEBLOND Stéphane, DUPOUTS Roland, BOULIN Thierry, SEBI Catherine, BERDOULET Cédric, DEHEZ Gérard, CASTAING Marie Laurence, LARRAT Nicole, LAMOTHE Michel, LALANNE Jean Michel, CARREAU Pascal, LAFARGUE Vincent, VACHER Béatrice, BRETHES Philippe, BAQUIE Pascal, GIJSBERS Lambert, FABERES Nadine, PARGADE Jacques, SAINT GERMAIN Dominique, MADER Karl, DOREILH Jean-Paul, DUFAU Jean Jacques, SILVEIRA MORAIS Philippe, MARQUE Michel, LABORDE Benoît.
Excusés : BARRAILH-LAFARGUE Vincent, BARON Chrystelle, DUBOSC Sonia, BARRAUD Danielle, CAZABAN Yves ,
Pouvoirs : MECHIN Isabelle à LAFFITTAU Corinne,
SOUC Jean Claude, à LAGRAVE Xavier,
MALHERBE Bernard à PELLARINI Philippe,
MARTIN Didier à DARRIEUMERLOU Nathalie,
SAINT GERMAIN Paulette à GACHIE Florence,
DUCONGE Joëlle à BERDOULET Cédric,
LAFARGUE Lionel à BRETHES Philippe,
CAMPAGNE Jean Luc à DUFAU Jean Jacques,
LAMARCADE Lydie à DOREILH Jean Paul,
Nombre de conseillers en exercice : 47
Présents : … 33
Excusés : 5
Pouvoirs : … 9
Votants : … 42
- dont « pour »: … 42
- dont « contre »: … 0
- dont abstention : 0 2
N° OBJET VOTE DE L’ASSEMBLEE
270623/01 Choix de l’option du projet de pôle culturel : demande de financement 32 Pour
10 Abstentions
270623/02 Budget principal : admission en non-valeur de produits irrécouvrables A L’UNANIMITE
270623/03 Attribution de la Délégation de Service Public portant sur la gestion du service de fourrière canine A L’UNANIMITE
270623/04 Présentation du rapport annuel de délégation de service public A L’UNANIMITE
270623/05R Attribution d’une aide économique
L’élue Nathalie
DARRIEUMERLOU, intéressée
à l’affaire se retire lors de
l’exposé, des débats et du
vote
A L’UNANIMITE
270623/06 Convention cadre PVD valant ORT A L’UNANIMITE
270623/07 Financement de l’étude pré-opérationnelle OPAH intercommunale A L’UNANIMITE
270623/08
Signature d’une convention d’aménagement routier avec
la commune d’Aire sur Adour pour le boulevard Lamothe –
RAR Voirie 2022
A L’UNANIMITE
270623/09
Signature d’une convention d’aménagement routier avec
la commune de Barcelonne du Gers pour le chemin de
Sébastian et rue de Casamont – Voirie 2023
A L’UNANIMITE
270623/10 PETR Adour Chalosse Tursan : désignation de délégués au Groupe d’Action Locale LEADER A L’UNANIMITE
270623/11 Modalités de la taxe de séjour applicables à compter du 1ier janvier 2024 A L’UNANIMITE
270623/12 Convention de mise à disposition des locaux à l’association ALALE A L’UNANIMITE
270623/13 Convention de mise à disposition des locaux à l’association ALLA A L’UNANIMITE
270623/14 Convention d’objectifs et de de moyens et avec l’association ALLA A L’UNANIMITE
270623/15 Convention d’objectifs et de de moyens et avec l’association ALALE A L’UNANIMITE
270623/16 Convention de mise à disposition des locaux à l’association les Pitchouns A L’UNANIMITE
270623/17 Prestation "Délégué à la Protection des données"-ALPI A L’UNANIMITE 3
270623/18 Désignation de 2 référents déontologues de la fonction publique-CDG40 A L’UNANIMITE
270623/19 Renouvellement du poste de conseiller numérique France Services A L’UNANIMITE
270623/20
Création d’un emploi temporaire à la médiathèque en
remplacement d’agents indisponibles en raison des
congés annuels (article L 332-13 du code général de la
fonction publique)
A L’UNANIMITE
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site internet :
http//www.cdcaire.org