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unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste Deliberations Seance du 27 09 2023 1
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste Deliberations Seance du 27 09 2023 1)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Mode, textile et habillement,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du conseil communautaire
du mercredi 27 septembre 2023
Le 27 septembre 2023 à 20h30, les membres du conseil communautaire de la Communauté de
Communes d’Aire sur l’Adour, convoqués le 21 septembre 2023, se sont réunis sous la présidence de
Monsieur Philippe BRETHES à DUHORT BACHEN.
Présents : Mrs et Mmes, LAGRAVE Xavier, POMIES Claude, BARRAILH-LAFARGUE Vincent, MECHIN Isabelle, SOUC Jean Claude, PELLARINI Philippe, MALHERBE Bernard, DARRIEUMERLOU Nathalie, MARTI Jérémy, GACHIE Florence, CAZABAN Yves , SAINT GERMAIN Paulette, LEBLOND Stéphane, DUPOUTS Roland, BOULIN Thierry, SEBI Catherine, DEHEZ Gérard, DUCONGE Joëlle, CASTAING Marie Laurence, SAINT GENEZ Daniel, LAMOTHE Michel, LALANNE Jean Michel, CARREAU Pascal, LAFARGUE Vincent, VACHER Béatrice, BRETHES Philippe, GIJSBERS Lambert, FABERES Nadine, PARGADE Jacques, SAINT GERMAIN Dominique, MADER Karl, DOREILH Jean-Paul, DUFAU Jean Jacques, CAMPAGNE Jean Luc, LAMARCADE Lydie, SILVEIRA MORAIS Philippe, MARQUE Michel, LABORDE Benoît.
Excusés : BARON Chrystelle, DUBOSC Sonia, LAFARGUE Lionel, BAQUIE Pascal,
Pouvoirs : ASSIBAT Marie à LAGRAVE Xavier,
LAFFITTAU Corinne à MECHIN Isabelle,
BARRAUD Danielle à DARRIEUMERLOU Nathalie,
MARTIN Didier à BARRAILH-LAFARGUE Vincent ,
BERDOULET Cédric à DUCONGE Joëlle,
Nombre de conseillers en exercice : 47
Présents : … 38
Excusés : 4
Pouvoirs : … 5
Votants : … 43
- dont « pour »: … 43
- dont « contre »: … 0
- dont abstention : 0 2
N° OBJET VOTE DE L’ASSEMBLEE
270923/01R2 Modification de l’intérêt communautaire : transfert de services du CIAS vers la Communauté de Communes au 1er janvier 2024 A L’UNANIMITE
270923/02 Autorisation de signature avenant APD marché maîtrise d’œuvre du pôle culturel A L’UNANIMITE
270923/03 Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : augmentation du coefficient multiplicateur A L’UNANIMITE
270923/04 Passage à la nomenclature M57 au 1ier janvier 2024 pour la Communauté de Communes A L’UNANIMITE
270923/05 Budget principal : décision modificative n° 1 A L’UNANIMITE
270923/06 Budget annexe ZA de BASSIA : décision modificative N° 1 A L’UNANIMITE
270923/07 Révision triennale pour Bail 3/6/9 pour BGE Landes A L’UNANIMITE
270923/08 Convention d’aménagement routier réfection ouvrage Lac Latrille A L’UNANIMITE
270923/09
Création d’un emploi permanent d’Adjoint technique territorial à
temps non complet 11 heures hebdomadaires (en application de
l’article L.332-8.3 du code général de la fonction publique
A L’UNANIMITE
270923/10 Création d’un poste de professeur de musique à temps non complet 4 heures A L’UNANIMITE
270923/11 Création de 2 postes de professeur de musique à temps non complet 13 heures et 16 heures A L’UNANIMITE
270923/12 Création d’un poste de professeur de musique à temps non
complet 15 heures A L’UNANIMITE
270923/13 Création des postes à la Communauté de Communes au 1ier
janvier 2024 A L’UNANIMITE
270923/14 Renouvellement du dispositif de service civique (médiathèques
communautaires) A L’UNANIMITE
270923/15 Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation territorial
à temps complet – Maison des familles A L’UNANIMITE
270923/16 Eaux40 (Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan) -
présentation des rapports annuels 2022. A L’UNANIMITE
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site internet :
http//www.cdcaire.org