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unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste Deliberations Seance du 14 10 2024
Document publié le Lundi 14 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste Deliberations Seance du 14 10 2024)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Eau et assainissement, Consommateurs,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du conseil communautaire
du lundi 14 octobre 2024
Le 14 octobre 2024 à 20h30, les membres du conseil communautaire de la Communauté de Communes
d’Aire sur l’Adour, convoqués le 8 octobre 2024, se sont réunis sous la présidence de Monsieur Philippe
BRETHES à SEGOS.
Présents : Mrs et Mmes, LAGRAVE Xavier, ASSIBAT Marie, , LAFFITAU Corinne, BARRAILH-LAFARGUE Vincent, PELLARINI Philippe, MALHERBE Bernard, DARRIEUMERLOU Nathalie, MARTI Jérémy, GACHIE Florence, CAZABAN Yves SAINT GERMAIN Paulette, LEBLOND Stéphane, DUPOUTS Roland, BOULIN Thierry, DEHEZ Gérard, DUCONGE Joëlle, CASTAING Marie Laurence, LARRAT Nicole, LAMOTHE Michel, LALANNE Jean Michel, CARREAU Pascal, LAFARGUE Vincent, VACHER Béatrice, BRETHES Philippe, ROBERT Daniel, GIJSBERS Lambert, FABERES Nadine, PARGADE Jacques, SAINT GERMAIN Dominique, MADER Karl, DOREILH Jean-Paul, DUFAU Jean Jacques, CAMPAGNE Jean Luc, LAMARCADE Lydie, SILVEIRA MORAIS Philippe, BARTHEZEME Patrick, BAUDOT Olivier,
Excusés : BARON Chrystelle, DUBOSC Sonia, BARRAUD Danielle, MARTIN Didier, BOP Philippe,
Pouvoirs : POMIES Claude à BARRAILH-LAFARGUE Vincent
MECHIN Isabelle à LAFFITTAU Corinne
SEBI Catherine à BOULIN Thierry,
BERDOULET Cédric à DUCONGE Joëlle
LAFARGUE Lionel à BRETHES Philippe
Nombre de conseillers en exercice : 47
Présents : … 37
Excusés : 5
Pouvoirs : … 5
Votants : … 42 2
N° OBJET VOTE DE L’ASSEMBLEE
141024/01 Modification des statuts de la Communauté de Communes A L’UNANIMITE
141024/02 Achat d’un ensemble de cabinets médicaux à la SCI 21 rue Carnot A L’UNANIMITE
141024/03 Adoption de la motion pour la défense d’un service public de la
santé de qualité
A L’UNANIMITE
141024/04 Préemption d’un immeuble situé à Aire sur l’Adour au 17 rue Pierre Mendes France
A L’UNANIMITE
141024/05 Approbation de la convention cadre relative à la surveillance et à la maitrise foncière entre la SAFER Nouvelle Aquitaine et la
Communauté de Communes d’Aire sur l’Adour
A L’UNANIMITE
141024/06 Convention d’aménagement routier BAHUS SOUBIRAN chemin
d’Arance
A L’UNANIMITE
141024/07 Convention d’aménagement routier AIRE SUR L’ADOUR Quartier Biroy
A L’UNANIMITE
141024/08 Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe (service technique )
A L’UNANIMITE
141024/09 Protection sociale complémentaire au bénéfice des agents de la CCAA : mise en œuvre de la participation en prévoyance dans le
cadre d’une convention de participation et montant de la
participation obligatoire au risque de la prévoyance
A L’UNANIMITE
141024/10 Autorisation de signature d’un marché concernant la mise en place d’une couverture complémentaire de prévoyance au profit des
agents de la Communauté de Communes et de son CIAS
A L’UNANIMITE
141024/11 Autorisation de signature du marché « assurances » A L’UNANIMITE
141024/12 Présentation du rapport annuel de délégation de service public A L’UNANIMITE
141024/13 Budget principal : décision modificative n° 1 A L’UNANIMITE
141024/14 Budget annexe ZA des ARRATS : décision modificative N° 1 A L’UNANIMITE
141024/16 Dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies » A L’UNANIMITE
141024/17 Eaux40 (Syndicat des Eaux du Marseillon et du
Tursan) présentation et approbation du rapport annuel 2023
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141024/18 SYDEC-présentation et approbation des rapports d’activités
annuels 2023 concernant les services de l’eau potable et de
l’assainissement, le pôle énergies et le pôle numérique
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141024/19 SICTOM du Gers : présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’élimination des déchets et assimilés
pour l’année 2023
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Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site internet :
http//www.cdcaire.org