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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 04.11.2016
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 07.10
Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 07.10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Humanitaire,
COMMUNE
DE
BOUZEL
Pour
affichage
: le 30
septembre
2022
CONSEIL
MUNICIPAL
F7H300JCM La
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
aura
lieue,
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie :
>
le
vendredi
07
octobre
2022
à
19
heures
30,
Questions
inscrites
à
l'ordre
du
jour :
- Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
par
délégation
consentie
par
le
Conseil
Municipal
;:
- Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
précédent
;
- Modification
du
règlement
intérieur
de
fonctionnement
du
conseil
municipal
suite
aux
nouvelles
dispositions
en
matière
de
publicité
des
actes
pris
par
les
collectivités
locales
au
01.07.2022
;
- Désignation
d'un
délégué
communal
au
SIBOVA
suite
à
une
démission
:
-
Désignation
des
délégués
titulaire
et
suppléant
à
la
Commission
de
contrôle
du
répertoire
électoral
unique
suite
à
une
démission
:;
- Maîtrise
d'œuvre
de
la
phase
3
du
projet
d'aménagement
de
la
RD
341
en
traverse
et
du
bourg
_
secteur
église
place
du
Fort
;
-
Rétrocession
de
l'EPF
Auvergne
à
la
commune
de
la
parcelle
cadastrée
section
ZD
n°100
;
- Conventions
de
servitudes
avec
ENEDIS
dans
le cadre
de
la sécurisation
HTA
de
la zone
du
Moulin
de
Verdonnet
;
- Convention
avec
le SIEG
63
Territoire
d'énergie
pour
la
pose
d’une
lanterne
d'éclairage
public
sur
l'atelier
municipal
dans
le
cadre
de
l'aménagement
du
centre
bourg ;
-
Modification
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
du
personnel
communal
;
- Renouvellement
de
l'adhésion
à
la
mission
relative
à
l'assistance
retraites
exercée
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Puy-de-Dôme
:
- Création
de
deux
emplois
pour
le
recensement
INSEE
de
la
population
de
2023 :
- Modification
des
statuts
de
Billom
Communauté
:
- Billom
Communauté
: rapport
d'activités
2021
(document
transmis
par
mail)
:
- S.I.BO.VA
:
rapport
d'activités
2021
(document
transmis
par
mail)
;
-
S.L.E.G
63
—
Territoire
d'énergie
: rapport
d'activités
2020
(document
transmis
par
mail)
;
- S.I.A.S.D
: rapport
d'activités
2021
(document
transmis
par
mail)
;
- S.LA.E.P
de
Basse
Limagne
_
Rapport
relatif
au
prix
et
à
la
qualité
du
service
public
de
l'eau
potable
pour
l'exercice
2021
;
- Désignation
d’un
correspondant
incendie
et
secours
;
- Compte-rendu
des
Commissions,
Syndicats
et
Communauté
de
Communes
;
- Questions
et
informations
diverses.