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Conseil Municipal - 83 d1684330669147
Déliberation - Liste deliberations
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2025 DELIBERATIONS EXAMINEES
HORS COMMISSION
Monsieur Jérôme BALOGE
Recueil des décisions L.2122-22 et L.5217-10-6 du Code général des collectivités territoriales
COMMISSION N°1 RESSOURCES
Monsieur Jérôme BALOGE
Jumelage entre la Ville de Sorel-Tracy et la Ville de Niort - Création
Monsieur Gerard LEFEVRE
Finances - Rapport annuel sur la gestion de la dette 2024 et stratégies pour 2025
Convention constitutive d'un groupement de Commandes - Maintenance de l'écosystème PRESTOPARK de stationnement payant sur voirie - Communauté d'Agglomération du Niortais - Adhésion à la convention et autorisation à souscrire les marchés
Convention constitutive d'un groupement de commandes - Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Communauté d'Agglomération du Niortais - Centre Communal d'Action Sociale - Avenant n°2
Fourniture de produits métallurgiques - Approbation de l'accord cadre
Accord-cadre location courte et moyenne durée véhicules techniques, engins et matériels de chantiers - Lot n°2 : véhicules utilitaires 3.5T et poids lourds - Résiliation de l'accord-cadre avec le titulaire MULLOT 79
Marchés Publics - Maintenance de l'éclairage des stades, parkings et installations diverses temporaires
Réitération de garanties d'emprunts accordées à la Société d'Economie Mixte Immobilière et Economique de Niort (SEMIE) - Avenant de réaménagement
Monsieur Thibault HEBRARD
Délégation de service public pour l'organisation de salons, expo, congrès, séminaires et évènements - Choix du délégataire et approbation du contrat
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Contrat d'Engagement Éducatif - Direction de l'Éducation
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Mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Direction du Développement durable et de la transition écologique (DDTE ) / Direction de la Planification écologique territoriale
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Convention de mise à disposition d'un agent du Syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Marais poitevin - Chargé de mission biodiversité - Avenant n°1
Service intérim du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres - Hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires - Avenant n°3
Mise à jour du tableau des effectifs
COMMISSION N°2 VIE QUOTIDIENNE
Madame Rose-Marie NIETO
Convention d'aide aux loisirs - Année 2025 - Accueil de Loisirs sans Hébergement - Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres
Mise en place du prélèvement automatique - Activités de restauration scolaire, d'accueils périscolaires et de centres de loisirs - Contrats types
Convention de partenariat - Apiscope - Année 2025 - Abeilles etc.
Subventions - Appels à Projet Jeunesse - Année 2025 - CSC du Parc - CSC Centre-Ville - ASEA 49
Monsieur Jérôme BALOGE
Création d'un nouveau service public de proximité - Délocalisation enregistrement des actes de naissance au Centre Hospitalier et de décès à la conservation des cimetières
Madame Florence VILLES
Subventions - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2025
Subvention exceptionnelle - Association Cinétalia - Festival Subvention - Investissement - Equi'Sèvres - Club Hippique Niortais - Projet agrandissement de la carrière équestre
Subvention - Manifestation sportive - BMX Club Niortais
Subvention - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire du terrain de BMX et entretien de la piste par le club - BMX Club Niortais - Avenant n°1
Subvention en nature - Convention de mise à disposition non exclusive d'équipements sportifs - Association Amicale Sportive Niortaise Basket
Subvention aux associations œuvrant dans le domaine de la solidarité - Secours Populaire 79
COMMISSION N°3 ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT
Monsieur Dominique SIX
Convention de transfert de domanialités des voiries niortaises - Département des Deux- Sèvres et Communauté d'Agglomération du Niortais - Retrait délibération 2024-92
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Réalisation d'un arrêt rue du Maréchal Leclerc - Communauté d'Agglomération du Niortais
Travaux d'enfouissement des réseaux de communications électroniques Orange - Convention - 11-13 rue de l'Hôtel de Ville
Marchés de travaux - Opération de requalification de la place Martin Bastard - Lots 2 et 3 - Avenant n°4
Marché de maîtrise d'œuvre - Parc Naturel Urbain - Phase 1 - Requalification du Boulevard Main - Résiliation des phases techniques
Marchés de travaux - Parc Naturel Urbain - Phase 1 - Requalification du Boulevard Main - Lot 2 : avenant n°3 - Lot 3 : avenant n°4
Marchés de travaux - Aménagement du parc urbain de Port Boinot - Aménagement des extérieurs - Avenants n°8 au lot 2, n°6 au lot 3, n°5 au lot 5 et n°12 au lot 6
Marché de maîtrise d'œuvre urbaine, architecturale et paysagère du site de Port Boinot - Avenant n°9
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Mise en place de points d'apports volontaires enterrés - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Diverses opérations : aménagement boulevard Main, finalisation des espaces publics Port Boinot, requalification rue Maréchal Leclerc
Acquisition d'un Réseau de Chaleur Urbain - Niort Clou Bouchet - 52 rue Henri Sellier - Deux- Sèvres Habitat
Monsieur Elmano MARTINS
Rénovation énergétique - Audits et études énergétiques réalisés sur le patrimoine de la Ville de Niort - Convention avec le SIEDS - Participation financière versée au SIEDS Marché de maîtrise d'œuvre - Crématorium - Approbation du programme modificatif
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Marchés Publics - Modification du système de détection incendie de la salle de spectacle de l'Acclameur - Avenant n°1
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Madame Valérie VOLLAND
Permis de louer - Protocole de partenarial avec la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Caisse d'Allocations Familiales 79 et l'Agence Départementale d'Information sur le Logement 79 - Avenant n°5 - Reduction du périmètre d'application
Monsieur Thibault HEBRARD
Subvention - Amélioration de l'habitat - OPAH Communautaire de l'Agglomération du Niortais - 2023-2028
Dénomination de voie - Impasse Hubert Latham - Rectification d'une erreur
Désaffectation et déclassement du domaine public routier - Parking du centre commercial et rond-point de la route d'Aiffres - LD 60,61,62
Régularisation de limites de voirie - Cession des parcelles - Route d'Aiffres - LD 60, 61, 62
Cession d'un terrain - Lieu-dit Chacagne - KT 53
Cession d'une parcelle de terrain boisé - Chemin du Lac - HA 17
Cession d'un terrain à bâtir - Rue des Quatre Vents - BI 607
Cession de terrains - Lieu-dit Les Alouettes - YE 97 et 181
Cession d'un ensemble de parcelles - Rue Léon Bourgeois et rue de la Verrerie - AW 704, 726, 528, 788, 738, 236, 731, 743, 747, 745, 646
Cession de parcelles bâties et non bâties - Dispositif DIGNEO - SEMIE - Rue de Fontenay n°35 à 43
Cession d'un immeuble sous bail emphytéotique - SEMIE - 9 place du Port
Régularisation foncière - Acquisition d'une parcelle - Rue des Marais - EB 127
Acquisition d'une parcelle de terre à usage agricole - Lieu-dit "Veau Bernard" - ZD 38
Acquisition d'une parcelle - Rue du Château d'Eau - HP 488 - Modification du prix - Abrogation D2022-430
Acquisition d'un Emplacement Réservé - Rue du Maréchal Leclerc / Chemin du Fief Gateau - IN 60 - Modification du prix d'acquisition Échange de volumes sans soulte entre la Ville de Niort et Immobilière Atlantique Aménagement - La Roulière
Dispositif en faveur des pollinisateurs sauvages
Obligation Réelle Environnementale - Projet d'aménagement paysager - Vallée Guyot - Mise à disposition - Créateur de Forêt