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Document publié le Mercredi 2 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
DÉPARTEMENT DE LA
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES DE ROCHEFORT DÉLIBÉRATIONS ss DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 25.038
Le 08 avril de l'an deux mille vingt-cinq à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 02 avril 2025 Le 02 avril 2025
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Éliane
CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CAU, Mme Nadine DAVID, M. Philippe CUSSAC, Mme Dominique
BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Céline DROUILLARD, M. Julien DURESSAY, Mme Océane FERNANDES,
M. Gérard FILOCHE, M. Jacques GUIARD, M. Bruno JARROIR, M. Thomas LAFARIE, Mme Françoise
LARRIEU, Mme Christelle MAIRE, M. Denis MOALLIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, Mme Marie-Pierre
QUENTIN, M. Thierry ROGISTER, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
Mme Christine DELPECH-SOULET par M. Philippe CUSSAC
Mme Dominique GACHET-BARRIÈRE par M. Gilbert THULEAU
M. Raynald RIMBAULT par M. Gérard FILOCHE
M. Christophe PLASSARD par M. Thomas LAFARIE
ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS : Mme Cielle FOUQUET, M. Yannick PAVON, Mme Marie-Claire SEURAT
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 26
Nombre de votants : 30
M. Gilbert THULEAU a été élu secrétaire de séance.
OBJET : ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS
RAPPORTEUR : M. CAU
VOTE : UNANIMITÉ
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20250408-DCM25-038-DE
Date de télétransmission : 11/04/2025
Date de réception préfecture : 11/04/2025 MISE EN LIGNE LE 11-04-2025 IL'est proposé au Conseil Municipal l'attribution des subventions suivantes :
- DEFI DES PORTS DE PECHE
- COMITE DE BRIDGE CHARENTES POITOU VENDEE
- MVCG SUD-OUEST MILITARY VEHICULE
- SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER
SNSM STATION DE ROYAN
- CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN
- ASF DES MARAIS DOUX DE SAINT AUGUSTIN
- ASF DES MARAIS DOUX D’ARVERT
- ASCO MARAIS DE POUSSEAU
LE CONSEIL MUNICIPAL
- _Ayantentendu l’exposé du Rapporteur,
- Vu l'avis de la Commission des Finances,
- Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
- d'attribuer les subventions suivantes :
7400-020-65748
- DEFI DES PORTS DE PECHE
- COMITE DE BRIDGE CHARENTES POITOU VENDEE
7400-028-65748
- MVCG SUD OUEST MILITARY VEHICULE
7400-18-65748
- SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER
SNSM - STATION DE ROYAN
7400-420-65748
- CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN
7400-6312-65748
- ASF DES MARAIS DOUX DE SAINT AUGUSTIN
- ASF DES MARAIS DOUX D’ARVERT
- ASCO MARAIS DE POUSSEAU
et an susdits, Fait et délibéré les jour, mois
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Patrick MARENGO
+ 20 000,00 €
+ 20 000,00 €
+ 1 600,00 €
+ 15 000,00 €
+ 1 500,00 €
+ 205,70 €
+ 168,30 €
+ 3 000,00 €
+ 20 000,00 €
+ 20 000,00 €
+ 1 600,00 €
+ 15 000,00 €
+ 1 500,00 €
+ 205,70 €
+ 168,30 €
+ 3 000,00 €
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20250408-DCM25-038-DE
Date de télétransmission : 11/04/2025
Date de réception préfecture : 11/04/2025 MISE EN LIGNE LE 11-04-2025
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