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Document publié le Vendredi 24 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
DÉPARTEMENT DE LA
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES DE ROCHEFORT DÉLIBÉRATIONS
—— DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 24.081
L'an deux mille vingt-quatre, le 30 mai, à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 24 mai 2024 Le 24 mai 2024
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Éliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CAU, Mme Nadine DAVID, Philippe CUSSAC, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Charles BONNAVITA, M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Céline DROUILLARD, M. julien DURESSAY, M. Gérard FILOCHE, Mme Dominique GACHET-BARRIÈRE, M. jacques GUIARD, M. Bruno JARROIR, M. Thomas LAFARIE, Mme Françoise LARRIEU, M. Denis MOALLIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, Mme Marie-Pierre QUENTIN, M. Raynald RIMBAULT, Mme Marie-Claire SEURAT, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
Mme Christine DELPECH-SOULET représentée par M. Gérard FILOCHE Mme Océane FERNANDES représentée par Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE M. Yannick PAVON représenté par Mme Dominique BERGEROT M. Thierry ROGISTER représenté par Mme Dominique PARSIGNEAU Mme Christelle MAIRE représentée par M. jacques GUIARD
ÉTAIT ABSENT : M. Christophe PLASSARD
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 27
Nombre d’absents : 1
Nombre de votants : 32
Mme Dominique PARSIGNEAU a été élue secrétaire de séance.
OBJET : ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS
RAPPORTEUR : M. MARENGO
VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
1 abstention
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20240530-DCM24-081-DE
Date de télétransmission : 04/06/2024
Date de réception préfecture : 04/06/2024 MISE EN LIGNE LE 04-06-2024 Il est proposé au Conseil Municipal l'attribution des subventions suivantes :
- DEFI DES PORTS DE PECHE
- MVCG SUD-OUEST MILITARY VEHICULE
- SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER
SNSM STATION DE ROYAN
- ASF DES MARAIS DOUX DE SAINT AUGUSTIN
- ASF DES MARAIS DOUX D'ARVERT
- ASCO MARAIÏS DE POUSSEAU
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Ayant entendu l'exposé du Rapporteur,
-_ Vu l'avis de la Commission des Finances,
- Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
- d'attribuer les subventions suivantes :
7400-020-65748
- DEFI DES PORTS DE PECHE
7400-023-65748
- MVCG SUD OUEST MILITARY VEHICULE
7400-18-65748
- SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER
SNSM - STATION DE ROYAN
7400-6312-65748
- ASF DES MARAIS DOUX DE SAÏNT AUGUSTIN
- ASF DES MARAIS DOUX D'ARVERT
- ASCO MARAIS DE POUSSEAU
Certifié exécutoire
Fait et délibéré ls jour, mois, et an susdits,
Pour extrait corffdrme,
ie O4 juin 2024
Le Maire,
+ 11 000,00 €
+ 1 600,00 €
+ 15 000,00 €
+ 205,70 €
+ 168,30 €
+ 2 500,00 €
+ 11 000,00 €
+ 1 600,00 €
+ 15 000,00 €
+ 205,70 €
+ 168,30 €
+ 2 500,00 €
Compte tenu de l'accomplissement
des formalités légales
La secrétaire de séance,
Dominique PARSIGNEAU
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20240530-DCM24-081-DE
Date de télétransmission : 04/06/2024
Date de réception préfecture : 04/06/2024 MISE EN LIGNE LE 04-06-2024
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