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Document publié le Mercredi 17 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
DÉPARTEMENT DE LA
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES DE ROCHEFORT DÉLIBERATIONS
= DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 23.070
L'an deux mille vingt-trois, le 25 mai, à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 17 mai 2023 Le 17 mai 2023
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint,
Mme Éliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CAU, Mme Nadine DAVID, Mme Dominique BERGEROT, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Christine DELPECH-SOULET, Mme Céline DROUILLARD, M. Julien DURESSAY, M. Gérard FILOCHE, Mme Dominique GACHET-BARRIÈRE, M. Jacques GUIARD, M. Bruno JARROIÏIR, M. Thomas LAFARIE, Mme Françoise LARRIEU, Mme Christelle MAIRE, M. Denis MOALLIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, M. Yannick PAVON, Mme Marie-Pierre QUENTIN, M. Raynald RIMBAULT, M. Thierry ROGISTER, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS : |
M. Gilbert LOUX représenté par Mme Eliane CIRAUD-LANOUE
Mme Odile CHOLLET représentée par Mme Dominique BERGEROT Mme Océane FERNANDES représentée par Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE Mme Madeline TANTIN représentée par M. Didier SIMONNET
M. Philippe CUSSAC représenté par M. Patrick MARENGO
M. Christophe PLASSARD représenté par M. Thomas LAFARIE
ÉTAIT ABSENTE-EXCUSÉE : Mme Marie-Claire SEURAT
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 26
Nombre de votants : 32
M. Raynald RIMBAULT a été élu secrétaire de séance.
OBJET : ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS
RAPPORTEUR : M. CAU
VOTE : 2 abstentions
UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20230525-DCM23-070-DE
Date de télétransmission : 30/05/2023
Date de réception préfecture : 30/05/2023 MISE EN LIGNE LE 30-05-2023 Il est proposé au Conseil Municipal l'attribution des subventions suivantes :
- MVCG SUD-OUEST MILITARY VEHICULE + 1 900,00 €
- APR ASSOCIATION DES PLAISANCIERS DE ROYAN + 4 420,00 €
- SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER
SNSM STATION DE ROYAN
- ASF DES MARAIS DOUX DE SAINT AUGUSTIN
- ASF DES MARAIS DOUX D'ARVERT
- ASCO MARAIS DE POUSSEAU
- DEFI DES PORTS DE PECHE
- LES MOUETTES DE ROYAN
(Acquisition de matériel)
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Ayant entendu l'exposé du Rapporteur,
- Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
- d'attribuer les subventions suivantes :
Article 65748 — Fonction 023
-_ MVCG SUD OUEST MILITARY VEHICULE
Article 65748 — Fonction 024
-_ APR ASSOCIATION DES PLAISANCIERS
DE ROYAN
Article 65748 — Fonction 18
-_ _ SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER
SNSM - STATION DE ROYAN
Article 65748 — Fonction 6312
- ASF DES MARAIS DOUX DE SAINT AUGUSTIN
- ASF DES MARAIS DOUX D'ARVERT
- ASCO MARAIS DE POUSSEAU
Article 65748 - Fonction 020
-_ DEFI DES PORTS DE PECHE
+ 15 000,00 €
+ 205,70 €
+ 168,30 €
+ 2 500,00 €
+ 20 000,00 €
+ 10 000,00 €
+ 1 900,00 €
+ 4 420,00 €
+ 15 000,00 €
+ 205,70 €
+ 168,30 €
+ 2 500,00 €
+ 20 000,00 €
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20230525-DCM23-070-DE
Date de télétransmission : 30/05/2023
Date de réception préfecture : 30/05/2023 MISE EN LIGNE LE 30-05-2023 Article 204421 - Fonction 020
- LES MOUETTES DE ROYAN
(Acquisition de matériel)
Fait et délibéré les jour, mois, et an susdits,
Pour extrait conforme,
Le Maire,
\
+ 10 000,00 €
Le secrétaire de séance,
aynü RIMBAULT
Certifié exécutoire
Compte tenu de l'accomplissement
des formalités légales
le 30 mai 2023
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20230525-DCM23-070-DE
Date de télétransmission : 30/05/2023
Date de réception préfecture : 30/05/2023 MISE EN LIGNE LE 30-05-2023
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