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Conseil Municipal - cm 20131007
Conseil Municipal - cm 20160229
Conseil Municipal - cm 20210705
Document publié le Lundi 5 juillet 2021 par la commune de Stutzheim-Offenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20210705)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Département
du
COMMUNE
DE
STUTZHEIM-OFFENHEIM
Bas-Rhin
xxx
Compte
rendu
de
la séance
du
5 juillet
2021
Arrondissement
de
Saverne
XX
Le
5 juillet 2021,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
STUTZHEIM-OFFENHEIM,
légalement
convoqué
en
date
du
28 juin
2021,
s’est réuni
en
séance
ordinaire
sous
la présidence
de
M.
Jean-Charles
LAMBERT,
Maire.
Secrétaire
de
séance
: Fabienne
PERSONENI-LEVAUX
Nombre
des
conseillers
élus
15
Présents
: Lise
LEMAHIEU,
Laure
DEVIVIER,
Jonathan
FUSSLER,
Philippe
GARTISER,
Conseillers
en
fonction
Valérie
GRANGER,
Estelle
HALTER,
Jean-Charles
LAMBERT,
Fabienne
PERSONENI-
15
LEVAUX,
Marie-Pauie
RUI,
SIEGWALD
Claude,
Muriel
ULRICH,
Christophe
DELMULLE
Conseillers
présents
Excusés
:
François
LUTZ
(pouvoir
à
Estelle
HALTER),
Christian
HUFSCHMITT
12
{pouvoir
à
Philippe
GARTISER),
Laurence
BOUR
(pouvoir
à
Claude
SIGWALD)
1.
Lecture
et
approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
07/06/2021
Le
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
7 juin
2021
est
lu et
adopté
à l'unanimité.
2.
Rapport
d'activités,
des
commissions
et
de
la Communauté
de
Communes
Estelle
HALTER
École
: 150
élèves
inscriptions
pour
la
rentrée
prévue le
jeudi
2 septembre.
Un
jeune
a
été
recruté
par
l'Education
nationale
dans
le
cadre
du
service
civique,
pour
la
rentrée
prochaine,
dans
l’école
primaire.
Périscolaire
: Toutes
les
demandes
d'inscriptions
ont
pu
être
satisfaites.
Jean-Charles
LAMBERT
Modification
du
PLUIÏ
: enquête
publique
à
compter
de
la
mi-août.
Les
affichages
seront
mis
en
place
en
temps
utiles
pour
informer
la population.
3.
Rapport
annuel
2020
sur
la concession
de
distribution
publique
d'électricité
Monsieur
le
Maire,
présente
le compte-rendu
2020
de
ES — Strasbourg
Electricité
Réseaux
concernant
la concession
de
distribution
publique
d'électricité.
Le
conseil
municipal
prend
acte
du
rapport
annuel
2020, 4.
Communication
de
l'arrêté
préfectoral
autorisant
l’EARL
LUX
à
exploiter
un
élevage
de
poules
à
Schnersheim Monsieur
le
Maire
informe
et
communique
l'arrêté
préfectoral
autorisant
l’EARL
LUX
à
exploiter
un
élevage
de
poules
à Schnersheim.
5.
Permis
d'aménager
à Griesheim-sur-Souffel
portant
évaluation
environnementale
Monsieur
le
Maire
informe
qu’un
permis
d'aménager
à
été
déposé
à
la
commune
de
Griesheim-sur-
Souffel.
Le
conseil
municipal
est
invité
à en
prendre
connaissance
et
à émettre
un
avis.
Les
membres
du
conseil
municipal
n’ont
pas
d’objections
au
projet.
6.
Plan
de
relance
— Continuité
pédagogique :
signature
de
la convention
de
financement
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
AUTORISE
M.
le
maire
à
signer
la
convention
de
financement
avec
le
ministère
de
lPéducation
nationale,
de la
jeunesse
et des
sports,
dans
le cadre
de
l’appel
à projets
pour
un
socle
numérique
dans
les
écoles
élémentaires. 7.
Cantine
—
Convention
Champs
d’Escale
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
AUTORISE
M.
le
maire
reconduire,
actualiser
et
à
signer
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
proposée
par
les
Champs
d’Escale
pour
la
gestion
et
l’organisation
de
la
cantine/garderie.
8.
Rétrocession
trottoir
rue
des
Amandiers
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
ACCEPTE
la
rétrocession
à
la commune
à l’euro
symbolique
du
terrain
suivant
:
-
Section
12,
n°
244,
d’une
contenance
de
0
a
18
ca,
appartenant
à
Mme
CHALMEL
Paulette,
M.
DOSSMANN
Pierre
et
M.
DOSSMANN
André.
AUTORISE
le
Maire
à
signer
tout
acte
relatif
à
cette
rétrocession.
9.
Travaux
de
la
salle
des
Loisirs
et
de
la
salle
de
la
Souffel
L'avant-projet
sommaire
a
été
présenté
à
l’ensemble
des
utilisateurs
des
salles
ainsi
qu’au
représentant
de
Jeunesse
et
Sport.
La
capacité
de
120
enfants
au
périscolaire
après
travaux
devrait
être
validée
par
Jeunesse
et
sport
avant
le
10
juillet
2021.
L'architecte
travaille
désormais
sur
la
partie
technique
du
projet.
10.
Questions
diverses
Piste
cyclable
vers
Strasbourg:
Le
projet
est
à
l’étude.
Il
n’y
aura
pas
de
soucis
majeurs
pour
la
faisabilité
sur
Stutzheim-Offenheim.
Des
questionnements
subsistent
à
l'entrée
d'Oberhausbergen.
Les
travaux
devraient
démarrer
au
1°
semestre
2022.
Rue
des
Vignes
: Les
travaux
de
raccordement
au
gaz
et
d'enfouissement
des
réseaux
Orange
et
Fibre
ont
démarré
lundi 5
juillet
2021.
La
durée
du
chantier
est
d'environ
2
semaines.
Mur
de
l’ancien
cimetière
de
Stutzheim
: Le
mur
s’effrite.
Il y
a
lieu
de
le
rénover.
Les
membres
du
conseil
municipal
donnent
pouvoir
au
Maire
d'engager
les
démarches
de
réfection
et
l’autorise
à
passer
commande
à
hauteur
de
7 000.00
€
HT.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorise
M.
le
Maire
à
demander
une
subvention
auprès
de
la
commission
du
petit
patrimoine
de
la Communauté
de
communes.
Œuvre
d’art:
Monsieur
le
Maire
propose
de
faire
l’acquisition
d’une
œuvre
d’art
qui
a
été
exposée
lors
de
l'Industrie
Magnifique
à Strasbourg.
Cette
œuvre
pourrait
être
installée
au
cimetière
et
serait
visible
depuis
le
parking
du
restaurant
Le
Marronnier.
Le
conseil
municipal
autorise
le
Maire
à
engager
les
démarches
pour
acquérir
cette
œuvre
et
à
demander
des
subventions
auprès
de
l'Etat
ou
de
mécènes
privés
pour
un
montant
maximal
de
8000
euros.
Inauguration
de
la
rue
de
l'Eglise
: M.
le
Maire
rappelle
que
l'inauguration
de
la
rue
de
l’Eglise
aura
lieu
le
26
septembre
prochain
à
10
h
30.
Fabienne
PERSONENI,
Jonathan
FUSSLER
et
Estelle
HALTER
se
chargent
de
l’organisation.
La
séance
est
levée
à 22
h 00.
Pour
extrait
conforme